29 Novembre 2016

De: Patrice Ivon
Objet:
conseiller en charge des mutations économiques et des restructurations au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue
date_debut="2016-12-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033498776(source JORF)
nomination
29 Novembre 201629/11/2016
De: Frédéric Guzy
conseiller entreprises, santé au travail
Objet:
aux fonctions, au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
date_debut="2016-12-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000033498776(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 201629/11/2016
De: Eric BOIREAU
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité départementale de la Mayenne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
date_fin="2017-03-31"
JORFTEXT000033498774(source JORF)
reconduction
29 Novembre 201629/11/2016
De: Lionel LASCOMBES
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité départementale des Deux-Sèvres à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine
date_fin="2019-03-31"
JORFTEXT000033498772(source JORF)
reconduction
29 Novembre 201629/11/2016
De: SCANVION-GALLIOU (Anne-Marie)
Objet:
pour une durée de trois
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
date_debut="2017-01-01"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
JORFTEXT000033498769(source JORF)
désignation
29 Novembre 201629/11/2016
De: VALENTE Christophe
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, affecté à la direction des services judiciaires
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement
Groupe:
Commission d'avancement de la magistrature
JORFTEXT000033498767(source JORF)
désignation
29 Novembre 201629/11/2016
De: Montauzou (Pierre)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000033498764(source JORF)
radiation
29 Novembre 201629/11/2016
De: Montauzou (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2017-02-21"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033498764(source JORF)
admission
29 Novembre 201629/11/2016
De: OUERCHEFANI (Naoufel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000033498759(source JORF)
autorisation
29 Novembre 201629/11/2016
De: BENHADDOU (Lyna), épouse BENKIRANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000033498759(source JORF)
autorisation
29 Novembre 201629/11/2016
De: Jean-Luc CHEZE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033498754(source JORF)
admission
29 Novembre 201629/11/2016
De: Michèle Guidetti
Professeure des Universités à l'Université de Toulouse Jean Jaurès
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC151290DGDS
en date du
18 décembre 2015
portant renouvellement de l'UMR 5263
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2018-01-01"
DEC173096INSHS(source BOCNRS)
nomination
29 Novembre 201629/11/2016
De: Jérôme RIEDI
Professeur des universités à l'Université des sciences et technologies de Lille
Objet:
directeur de l'unité mixte de service n°2877 intitulée « ICARE » jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité mixte de service n°2877 intitulée « ICARE »
DEC173066INSU(source BOCNRS)
nomination
29 Novembre 201629/11/2016
De: Jean-Pierre MARCHESSEAU
dans l'unité du CNRS n° UPR2301
Objet:
assistant de prévention (AP)
DEC162663DR04(source BOCNRS)
cessation de fonction
29 Novembre 201629/11/2016
De: Jean-Baptiste Daban
Objet:
IRHC, et à
DEC162653DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Novembre 201629/11/2016
De: Pascal Marcher
Objet:
APAE, à
DEC162653DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Novembre 201629/11/2016
De:
Stéphanie
DEC162653DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Novembre 201629/11/2016
De: Pierre Soler
directeur de l'UMS831
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC162653DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Novembre 201629/11/2016