Tribunal d'instance de Montbard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique RUBEY
juge au tribunal de grande instance de Chaumont chargé du service du tribunal d'instance de Chaumont
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montbard
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Tribunal d'instance de Montbard
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
tribunal_instance="Montbard"
JORFTEXT000033724762(source JORF)
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Christine CIEMNIAK
greffière du 1 grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montbard
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbard
tribunal
tribunal_instance="Montbard"
suppleant
JUSB1512199A(source BOMJ)
nomination
13 Mai 201513/05/2015
De: Véronique LE MENE
(BAUER)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montbard
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbard
tribunal
tribunal_instance="Montbard"
JUSB1512199A(source BOMJ)
nomination
13 Mai 201513/05/2015
De: Charles JEAUGEY
juge au tribunal de grande instance de Bourges, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Amand-Montrond
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montbard
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal d'instance de Montbard
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Montbard"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: CIEMNIAK Christine
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de MONTBARD
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbard
tribunal
tribunal_instance="Montbard"
JUSB1028587A(source BOMJ)
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: APPECHE (Marie-Christine)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montbard
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbard
date_debut="2010-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Montbard"
JORFTEXT000021809504(source JORF)
nomination
11 Février 201011/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.