Direction départementale des territoires de l'Isère

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

directeur départemental des territoires de l'Isère

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

directeur départemental adjoint des territoires de l'Isère

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

directeur départemental des territoires de l'Isère

chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

directeur départemental adjoint des territoires de l'Isère

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Pelvoux, suppléant

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de SaintLéger-les-Mélèzes, suppléant

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Saint-Eusèbe-en-Champsaur, suppléant

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Réallon, suppléant

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de l'Argentière-la-Bessée, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Villar-d'Arêne, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Champoléon, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Freissinières, suppléant

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Vallouise, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Villar-Loubière, suppléant

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Châteauroux-les-Alpes, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

président de la communauté de communes du Valgaudemar et maire de SaintMaurice-en-Valgaudemar, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Puy-Sanières, suppléante

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Le Monêtier-les-Bains, suppléante

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

présidente de la communauté de communes de l'Embrunais et maire d'Embrun, suppléante

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

maire de Saint-Jean-Saint-Nicolas, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

Sur proposition des maires des communes des Hautes-Alpes dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département des Hautes-Alpes ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune

le maire de la commune

membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins

1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est

sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes

sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Direction départementale des territoires de l'Isère

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO