04 Janvier 2014

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Perret
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Objet:
conseiller petites et moyennes entreprises
date_debut="2014-01-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028429835(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 201404/01/2014
De: Patrice GENDRE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire de blanchisserie
Remplace:M. Jean-Pierre SARROUY
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie »
JORFTEXT000028429832(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jérôme SOUPART
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Semur-Châtillon
Remplace:M. Jacques PHILIPPE
Groupe:
Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Semur-Châtillon
JORFTEXT000028429830(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Frédéric PANNIER
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale
Remplace:M. Thierry LEMAIRE
Groupe:
Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (CLEISS)
JORFTEXT000028429828(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Michel Le Clainche
directeur régional des finances publiques de Haute-Normandie et de Seine-Maritime
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
au titre du ministre chargé du budget
Groupe:
Grand port maritime de Rouen
JORFTEXT000028429826(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Fabienne DUFAY
administratrice générale des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommée déléguée du directeur général des finances publiques pour l'interrégion Sud-Pyrénées
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000028429822(source JORF)
réintégration
04 Janvier 201404/01/2014
De: Claude VAUCHOT
administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, directeur régional des finances publiques de la Martinique
Objet:
administrateur général des finances publiques de 1re classe
en application du 1° de l'article 8 du décret du
20 février 2009
précité, et maintenu dans ses fonctions actuelles (cycle 2013, A, 9e tour)
JORFTEXT000028429822(source JORF)
promotion
04 Janvier 201404/01/2014
De: Patrick PUIGMAL
administrateur des finances publiques territorial de 5e échelon d'Arles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade, et maintenu dans ses fonctions actuelles
JORFTEXT000028429822(source JORF)
promotion
04 Janvier 201404/01/2014
De: Philippe PIGAULT
administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, affecté à la direction du contrôle fiscal Centre
Objet:
administrateur général des finances publiques de 1re classe
en application du1° de l'article 8 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
modifié relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques, et maintenu dans ses fonctions actuelles (cycle 2013, A, 8e tour).
JORFTEXT000028429822(source JORF)
promotion
04 Janvier 201404/01/2014
De: Claude PERRONNE
administrateur des finances publiques de 5e échelon, comptable spécialisé de la paierie départementale du Nord
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade, et maintenu dans ses fonctions actuelles
JORFTEXT000028429822(source JORF)
promotion
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Pierre MALNUIT
administrateur des finances publiques de 5e échelon, contrôleur budgétaire en région Poitou-Charentes
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade, et maintenu dans ses fonctions actuelles
JORFTEXT000028429822(source JORF)
promotion
04 Janvier 201404/01/2014
De: Michel GAUTIER
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade, et affecté dans le département de la Haute-Garonne
Groupe:
Haute-Garonne
JORFTEXT000028429822(source JORF)
promotion
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Marc ECOIFFIER
administrateur des finances publiques de 5e échelon en service détaché
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade, et maintenu en service détaché
Groupe:
Et maintenu en service
JORFTEXT000028429822(source JORF)
promotion
04 Janvier 201404/01/2014
De: Véronique GABELLE
administratrice des finances publiques de 5e échelon, affectée dans le département du Pas-de-Calais
Objet:
administratrice générale des finances publiques de classe normale, classée au 4e échelon de ce grade, et affectée dans le département de la Moselle
Groupe:
Moselle
JORFTEXT000028429822(source JORF)
promotion
04 Janvier 201404/01/2014
De: Paul YUNTA
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affecté dans le département du Val-d'Oise
Objet:
directeur départemental des finances publiques de la Meuse
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de la Meuse
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Michel ROULET
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de la Mayenne
Objet:
directeur départemental des finances publiques de la Manche
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de la Manche
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Gérard POGGIOLI
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, affecté dans le département de la Haute-Garonne
Objet:
directeur départemental des finances publiques de la Dordogne
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de la Dordogne
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Michel MORICEAU
administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directeur, chargé de la direction des créances spéciales du Trésor
Groupe:
Direction des créances spéciales du Trésor
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jacques MOLLON
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, affecté dans le département du Pas-de-Calais
Objet:
directeur départemental des finances publiques de l'Aisne
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de l'Aisne
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Alain MIGNON
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de la Manche
Objet:
directeur départemental des finances publiques de la Vendée
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de la Vendée
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Philippe LEVIN
administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, affecté dans le département de la Moselle
Objet:
directeur départemental des finances publiques du Territoire de Belfort
Groupe:
Direction départementale des finances publiques du Territoire de Belfort
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Alain CHANTEREAU
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur régional des finances publiques de Franche-Comté et du département du Doubs
Objet:
directeur régional des finances publiques de Midi-Pyrénées et du département de la Haute-Garonne
Groupe:
Direction régionale des finances publiques de Midi-Pyrénées et du département de la Haute-Garonne
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Pascal BRESSON
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de l'Aisne
Objet:
directeur départemental des finances publiques des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Direction départementale des finances publiques des Pyrénées-Orientales
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Francis BONNET
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère du budget
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de 1re classe
en application du 2° de l'article 8 du décret du
20 février 2009
précité, et affecté
directeur départemental des finances publiques de l'Ain (cycle 2013, B, 2e tour)
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de l'Ain
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Dominique BABEAU
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directeur départemental des finances publiques de la Mayenne
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de la Mayenne
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Dominique ALFONSI
administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
directeur départemental des finances publiques de la Haute-Saône
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de la Haute-Saône
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Martine VIALLET
administratrice générale des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directrice départementale des finances publiques de l'Ain
Objet:
directrice régionale des finances publiques de Franche-Comté et du département du Doubs
Groupe:
Direction régionale des finances publiques de Franche-Comté et du département du Doubs
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Danièle MOUGINOT de BLASI
administratrice générale des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directrice départementale des finances publiques de la Charente
Objet:
déléguée du directeur général des finances publiques pour l'interrégion Ouest
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Marie-José GUICHANDUT
administratrice générale des finances publiques de classe normale, 5e échelon, directrice départementale des finances publiques du Territoire de Belfort
Objet:
directrice départementale des finances publiques de la Charente
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de la Charente
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Maxime GAUTHIER
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère du budget
Objet:
dans le grade d'administratrice générale des finances publiques de 1re classe
en application du 2° de l'article 8 du décret du
20 février 2009
précité, et affectée
directrice des vérifications nationales et internationales (cycle 2013, B, 3e tour)
Groupe:
Direction des vérifications nationales et internationales (DVNI)
JORFTEXT000028429822(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Olivier SIVIEUDE
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 2e échelon, chargé de la direction des vérifications nationales et internationales
Objet:
dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000028429822(source JORF)
affectation
04 Janvier 201404/01/2014
De: William FREVILLE
administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, affecté dans le département du Puy-de-Dôme
Objet:
dans le département du Val-d'Oise
JORFTEXT000028429822(source JORF)
affectation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Danièle CONTANT
administratrice générale des finances publiques de classe normale, 4e échelon, affectée dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
au service des retraites de l'Etat
Groupe:
Service des retraites de l'Etat
JORFTEXT000028429822(source JORF)
affectation
04 Janvier 201404/01/2014
De: ROBERT (Danielle-Carole)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Troisième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CIEPLICK (Camille)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BRIE (Jane-Aline)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: TALHA (Nora Rairha)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: RABOTEAU (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MAUCOTEL (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHAUSSEE ESCACHE (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ROSSI (Pier-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: NDIAYE SALL (Mame Penda)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHAUSSEE ESCACHE (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SPADER (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: PISSOT (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GUEIT (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BAILLIACHE (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: VERLEENE (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LECOCQ (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LAPORTE (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: HAMELIN (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SONREL (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: JAOUEN (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DENIS (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DA PARE (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: VACCHINO (Ollivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: TROMPAT (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SIMON (Loïc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ROCHAT (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: RAGOT (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: POIRAUDEAU (Gérald)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: PASSARIEU (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: NAULEAU (Mickaël)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MORAIN (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MICHELET (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MENDIBURU (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MAUREL (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MARTINE (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LICOWSKI (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEMONNIER (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEMARCHAL (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LECOMTE (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LE GUERN (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GROUVEL (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GARGADENNEC (Erwan)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DRUSSEL (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DESBOIS (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DE RYCK (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CROUSILLAT (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CROCHANT (Arnaud)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: COURROS (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: COMBES (Benoît)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: COLLET (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CIVET (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHAUSSEE (Pierrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHAMBOST (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BOUILLOT (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BODELOT (Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BILLAUD (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BIANCHI (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BENOIT (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: AUBRY (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ANDRIEU (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ABRY (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ROBINOT (José)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: RAFFRAY (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: POUILLART (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MELLIN (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MAURY (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEMELE (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEGLISE (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LECOCQ (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LE COZANNET (Julien)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LAPORTE (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: HAMELIN (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: FINSTERLE (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: COURROS (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BELLON (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BARATA (Joaquim)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: AZEMARD (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ANGIBAUD (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: PUISSET (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: POMIES (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: OLIVIER (Pierrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MIQUEL (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MAUJEAN (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LONG (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LAURENT (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GOUBET (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: FICOT (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: FAYE (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BUSECKE (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BERTARINI (Jean-Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ASTOLFI (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: VIVIER (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SONREL (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MARCOUP (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: HUGUET (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DUMOULIN (Rodolphe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DE SAINT ROME (Gauthier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DARCEL (Pierrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHAUVAT (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: WURMSER (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: VAILLE (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: THIERRY (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SOULARD (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SAINT-CHRISTOPHE (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: POUCHKAREVTCH-DRAGOCHE (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: PIGEON (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: PELC (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: OLIVERES (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MORONI (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MORAIN (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MARX (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MARSHALL (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LENOIR (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEBELLE (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LE MAUR (Etienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LANG (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: HEYLENS (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: FRADIN (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DE RYCK (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: COLLET (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHASSANY (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHAMBOST (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CARRAT (Richard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BOURDIER (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BISMUTH-KIMPE (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BILLAUD (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BEREAU (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BENOIT (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEBELLE (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BOULEC (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: REMONNAY (Raphaël)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: RAGOT (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: POTUS (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MEREAU (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MARTY (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MARTINE (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MARCOUP (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: HOULL (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GROSGEORGE (Hugo)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GRIPPI (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GREMONT (Matthieu)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GOYARD (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GORRE (Raphaël)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: FOUCAULT (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DUPONT (Jean-Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DUMOULIN (Rodolphe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DRUSSEL (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CIVET (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BELAID (Mourad)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BECOTE (Julien)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: AUBRY (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: THIBERT (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ROY (Joël)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DOUBLET (Sylvain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DEUTSCHER (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CROCHET (Benoît)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MICHY (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Deuxième liste : directeur adjoint
Troisième section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MEKHLOUFI (Zoheir)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Deuxième liste : directeur adjoint
Troisième section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DAGUE (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Deuxième liste : directeur adjoint
Troisième section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: QUIDU (Elie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: POUCHKAREVTCH-DRAGOCHE (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MORAIN (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MARX (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MARTIN (Ludovic)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LANG (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: HEYLENS (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: FRADIN (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DE RYCK (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: COUSIN (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHASSANY (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CARON (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BLOUIN (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BILLAUD (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BELIN (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ASTIER (Franck)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ABALEA (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DUMAS (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DULUC FLORENTIN (Danielle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie C
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: WICKERS (Valentine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SAVARD-CHAMBARD CARAVACA (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: RIUDAVETZ DUBOSCQ (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MONTAGNER (Bella)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MERLE (Séverine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MAROT REBOUL-SALZE (Marine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MAGNIEN TORRESIN (Anne-Laure)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LENICE (Lysiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LAURENT GUIGON (Bernadette)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: JAUNET-OULHEN (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: JANUEL (France)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DEVALLEZ LANNOY (Myriam)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DELAUNAY (Maud)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DEDIES (Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CONTOIS (Marie-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BREHIER BLANCHARD (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BOULAY (Elise)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BOUHEBENT REMY (Nadine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BERGERE (Justine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ARGOUD (Anne-Laure)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ARAMBOUROU-MARTIN (Delphine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ARDIET COLLE (Eliane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Troisième liste : agent comptable
Deuxième section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ZUKOW (Stéphanie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: VIELA (Cécile)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: THIAW PO UNE (Ophélie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SOTIRIOU BOUCHOOU (Cécile)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SALLET (Marie-Aude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ROUSSEAU (Mathilde)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: POUYET (Carine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ORSICELLI (Sabine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MONTIBELLER-LAFOSSE (Christelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LIZAN (Patricia)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEMBAKOALI-BARTHEL (Marie-Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LACROZE (Amandine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: KARST (Sabine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: JACQUESSON (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GAMBACHIDZE (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: COURSIN (Nadine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHOUKRI (Naïma)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHEVALLIER BRIDOT (Monique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CASTE (Anne-Claire)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CADIC (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BOUTONNAT (Frédérique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BOURGEAUX ASTIER (Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BLANCHARD TOUTON (Diane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BICHON (Marie-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BERTUCCI LE CHARLES (Elise)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: TUPINIER (Sandrine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: TOULHOAT DAVIS (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: REVEILLAT (Caroline)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: RACCAH BIGOT (Eliane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: PITIOT HICQUEL (Ginette)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MINETTI-NEGRO (Olivia)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MECHOUD OVERNEY (Jocelyne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LE CORRE (Valérie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LE BORGNE (Rachèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: JECONDAY JOSSELIN (Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: JAMMOT (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GEOFFROY (Corine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GARNAVAULT (Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: DUPUY (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHATRON LEFEBVRE (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BLANC (Rachel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BERGUET (Marie-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SECK DEGRAND (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SARRAZIN-TORDJMAN (Jeanine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: RUFF-DRZEMCZEWSKI (Anne-Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MANES-MIJARES (Andrée)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MALKA MOREAU (Anne-Stéphanie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LELIEVRE ZAMORA (Liliane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEGSIR-LAOUKADA (Samira)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEBRETON DEHAIL (Nadine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: HAUTOT MIRAIL (Katie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: FABRE (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: COINDE (Morgane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CARE (Cécile)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BRUAT (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BRETON (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BOUCHET (Cécile)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BESRY (Betty)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: TORRES (Marie-Thérèse)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SOHIER (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: RIUDAVETZ DUBOSCQ (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: PINEAU (Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MASSARD VANDER-MEULEN (Evelyne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: HELUIN BRAUX (Anne-Sandrine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GUILBERT LE MEE (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CHAMBE (Marie-Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CARNEVILLIER (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BONNICHON (Lydie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BLET (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BESSIRON-CLAVEL (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SONNERAT GAY (Joëlle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: SARRAZIN-TORDJMAN (Jeanine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: RUFF-DRZEMCZEWSKI (Anne-Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: RENSON (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: NOBLE (Marie-Elisabeth)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MONNEY (Adeline)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MERLE (Séverine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MAROT REBOUL-SALZE (Marine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MANES-MIJARES (Andrée)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEVY JACOB (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LARRIBE-LLORCA (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: FURLAN (Flora)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: FARGEON (Sylviane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: CARE (Cécile)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BRUAT (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BESRY (Betty)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: AVILES-BELLIARDI (Valérie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ARAMBOUROU-MARTIN (Delphine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: AMARANT (Karine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: VIDAL-POMYKALA (Agnès)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: VANKEMMELKE HUGOT (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MOST (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: MATMAT HAMROUNE (Zohra)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEVY REMY (Delphine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: D'ARMAGNAC DELPY (Béatrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: ARDEME (Elisabeth)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BITEAU MARTIN (Marie-Ange)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Deuxième section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: PINEAU (Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: NOUVEL (Karine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LENICE (Lysiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEFRANCOIS (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: GUILBERT LE MEE (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: FEUILLEUX (Bénédicte)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: BESSIRON-CLAVEL (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: Christian Nibourel
président du GPS, président-directeur général d'Accenture France
Objet:
vice-président de la Commission nationale des services
Groupe:
Commission nationale des services
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Thierry Lepaon
Objet:
membres de la Commission nationale des services
2° Au titre du collège des salariés des services
représentant de la Confédération générale du travail
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Gilles Desbordes
Objet:
membres de la Commission nationale des services
2° Au titre du collège des salariés des services
représentant de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Manuel Lecomte
Objet:
membres de la Commission nationale des services
2° Au titre du collège des salariés des services
représentant de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Michel de Laforce
Objet:
membres de la Commission nationale des services
2° Au titre du collège des salariés des services
représentant de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Pascal Pavageau
Objet:
membres de la Commission nationale des services
2° Au titre du collège des salariés des services
représentant de Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Rodolphe Saadé
directeur général délégué de CMA CGM, président de Delmas
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des transports, de la logistique et des activités postales
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Xavier Quérat-Hément
directeur de la qualité du groupe La Poste
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des transports, de la logistique et des activités postales
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Michel Guarneri
président de l'Association française pour la logistique (ASLOG), directeur supply chain Europe de Vente-Privee.com
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des transports, de la logistique et des activités postales
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Claude Tarlet
président de l'Union des entreprises de sécurité privée (USP), président de SOS Sécurité
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services opérationnels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Yvon Pouhaër
vice-président de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF), directeur général de Clovis Location
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services opérationnels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Patrick Leforestier
président de la Fédération des entreprises de propreté et services associés (FEP)
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services opérationnels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Gilles Lafon
vice-président des professionnels de l'intérim, services et métiers de l'emploi (PRISME), directeur délégué des relations extérieures, grands comptes et communication chez Onet
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services opérationnels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Thierry Hesse
président de l'Union française des métiers de l'événement (UNIMEV), président d'AMC Promotion
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services opérationnels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Eric Dadian
président de l'Association française de la relation client (AFRC), président du directoire de CCA International
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services opérationnels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Joseph Zorgniotti
président du Conseil national de l'ordre des experts-comptables
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services intellectuels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean Wemaëre
président de la Fédération de la formation professionnelle (FFP), président-directeur général de Demos
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services intellectuels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Philippe Salle
président-directeur général d'Altran
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services intellectuels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Sébastien Danet
président de Vivaki France
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services intellectuels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Frédéric Bedin
président du directoire du groupe Public Système Hopscotch
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services intellectuels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Stéphane Aubarbier
président de Syntec Ingénierie, vice-président d'Assystem
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services intellectuels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Eric Lesueur
directeur aménagement nouveaux services urbains Véolia Environnement
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services aux collectivités
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Olivier Brousse
président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E), président exécutif de SAUR
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services aux collectivités
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: François Payelle
président de la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI), directeur général de Procivis Immobilier
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des activités immobilières
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-François Buet
président de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM), président-directeur général de Buet Immobilier
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des activités immobilières
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Bernard Spitz
président de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des activités financières et d'assurance
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Claude Guéry
directeur des affaires sociales de l'Association française des banques (AFB)
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des activités financières et d'assurance
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Guy Mamou-Mani
président de Syntec Numérique, coprésident de Groupe Open
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur de l'information et de la communication
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Pierre Louette
président de la Fédération française des télécoms (FFTélécoms), directeur général adjoint d'Orange
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur de l'information et de la communication
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Stéphane Distinguin
président de Cap Digital, président-directeur général de FaberNovel
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur de l'information et de la communication
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Patrick Bertrand
directeur général de Cegid
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur de l'information et de la communication
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Damien Verdier
directeur marketing de SODEXO
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur de l'hôtellerie et de la restauration
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Vincent Quandalle
président du Syndicat national de l'alimentation et de la restauration rapide (SNARR), senior vice-président et directeur général délégué de McDonald's France
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur de l'hôtellerie et de la restauration
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Roland Héguy
président confédéral de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH)
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur de l'hôtellerie et de la restauration
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: François Momboisse
président de la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD)
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentant du secteur du commerce
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Maxime Aiach
président de la Fédération du service aux particuliers (FESP), président-directeur général d'Acadomia
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentant du secteur des services à la personne
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Arnaud Bennet
président du Syndicat national des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (SNELAC), président-directeur général du PAL
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentant du secteur des arts, des spectacles et des activités récréatives
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Claude Pichot
président de l'Association française des ingénieurs et responsables de maintenance (AFIM), gérant de Defi Consultants
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentant du secteur de la maintenance
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Christian Nibourel
président du Groupement des professions de services (GPS), président-directeur général d'Accenture France
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentant du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Bruno Robine
vice-président de la CGPME, président de l'Union nationale des prestataires de services (UNPS)
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentant de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Caroline Mondon
présidente de l'association Fapics-CPIM de France
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des transports, de la logistique et des activités postales
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Marie-Christine Lombard
directrice générale de Geodis
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des transports, de la logistique et des activités postales
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Sonia Dubès
présidente de la Fédération nationale des distributeurs, loueurs et réparateurs de matériels de bâtiment, travaux publics et de manutention (DLR), présidente-directrice générale de Normandie Manutention
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services opérationnels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Marie-Pierre Bordet
vice-présidente et déléguée générale de l'Association des agences-conseils en communication (AACC)
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des services intellectuels
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Frédéric Saint-Geours
représentant du GFI
Objet:
membres de la Commission nationale des services
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Pierre Grapin
conseiller scientifique du BIPE
Objet:
membres de la Commission nationale des services
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-François Dehecq
vice-président du Conseil national de l'industrie
Objet:
membres de la Commission nationale des services
3° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Vincent BEAUGRAND
Objet:
conseiller chargé des soins de premier recours et des professionnels de santé libéraux, au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028429797(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 201404/01/2014
De: Juliette Miguirditchian, épouse Papazian
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028429794(source JORF)
admission
04 Janvier 201404/01/2014
De: CLERC (Elise, Marie-Hélène, Paulette), épouse BARNAB
É
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pascal RAULT et Christophe BAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000028429791(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: ANTY (Axel, Jean, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frank CAJET et Patrice ANTY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Liancourt (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000028429789(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: BOISROUX (Armand, Maxime, Clément, Marius)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude LUTUN et Anne MOTIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cherbourg (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000028429787(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: LUTUN (Jean-Claude, Léonce, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude LUTUN et Anne MOTIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cherbourg (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000028429787(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 201404/01/2014
De: Elisabeth BOURDON-MEDIONI
Objet:
des cadres de la magistrature le
8 juin 2014
admise à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Grasse, chargée du service du tribunal d'instance de Cannes, atteinte par la limite d'âge le
8 décembre 2011
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grasse
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Cannes, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000028429784(source JORF)
radiation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Charles KORMAN
Objet:
des cadres de la magistrature le
29 juin 2014
admis à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre, atteint par la limite d'âge le
29 décembre 2011
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre, atteint par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000028429781(source JORF)
radiation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Armelle CORREC
Objet:
des cadres de la magistrature le
28 juin 2014
admise à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris, chargée du service du tribunal de police de cette ville, atteinte par la limite d'âge le
28 décembre 2011
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
a_sa_demande
tribunal="de police de cette ville, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000028429778(source JORF)
radiation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Merete TURLIN-REVERSADE
Objet:
des cadres de la magistrature le
10 avril 2014
admise à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Draguignan, atteinte par la limite d'âge le
10 octobre 2011
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Draguignan, atteinte par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000028429775(source JORF)
radiation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jacques TALLON
Objet:
des cadres de la magistrature le
9 avril 2014
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Bourges, atteint par la limite d'âge le
9 octobre 2011
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Conseil à la cour d'appel de Bourges, atteint par la limite d'âge le
a_sa_demande
cour_appel="Bourges, Atteint Par la Limite D'âge le"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000028429772(source JORF)
radiation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Louis IS
juge au tribunal de grande instance d'Aurillac, maintenu en activité
en application des dispositions du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2014-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000028429765(source JORF)
admission
04 Janvier 201404/01/2014
De: Kerloch (Stéphane)
Objet:
date_debut="2014-01-02"
JORFTEXT000028429762(source JORF)
titularisation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Bigot (Gaëtan)
Objet:
date_debut="2014-01-02"
JORFTEXT000028429762(source JORF)
titularisation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Martin (Sébastien)
Objet:
date_debut="2013-10-22"
JORFTEXT000028429762(source JORF)
titularisation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Rousselot (Thibault)
Objet:
date_debut="2013-09-03"
JORFTEXT000028429762(source JORF)
titularisation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Monin (Antoine)
Objet:
date_debut="2013-09-03"
JORFTEXT000028429762(source JORF)
titularisation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Gibily (Jean-Baptiste)
Objet:
date_debut="2013-09-03"
JORFTEXT000028429762(source JORF)
titularisation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Caloone (Charles)
Objet:
date_debut="2013-09-03"
JORFTEXT000028429762(source JORF)
titularisation
04 Janvier 201404/01/2014
De: Anne Prédour
secrétaire des affaires étrangères principale, adjointe au sous-directeur de l'Europe méditerranéenne
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Lise Moutoumalaya
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000028429760(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Zineb AKHARRAZ
Objet:
conseillère technique (presse) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028429756(source JORF)
cessation de fonction
04 Janvier 201404/01/2014
De: Marie-Claire Bozonnet
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, directrice départementale des territoires de l'Essonne
Objet:
directrice départementale des territoires de l'Isère
Groupe:
Direction départementale des territoires de l'Isère
date_debut="2014-01-29"
JORFTEXT000028429754(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Dominique ATTIAS
avocate au barreau de Paris
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du Conseil national des barreaux
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
Conseil national des barreaux
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Daniel VAILLANT
député, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
élus nationaux ou locaux
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-René LECERF
sénateur, désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
élus nationaux ou locaux
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Georges FENECH
député, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
élus nationaux ou locaux
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Stéfan LOLLIVIER
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
représentants des administrations
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Eric DEBARBIEUX
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Laurent BONELLI
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: François HAUT
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégiques
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégique
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Marc PIERONNE
directeur adjoint des études et des statistiques de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurances
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Virginie KLES
sénatrice, désignée par le président du Sénat
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
élus nationaux ou locaux
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Françoise MOULIN-CIVIL
rectrice de l'académie de Lyon
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
représentants des administrations
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Catherine MOISAN
directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
représentants des administrations
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Stéfan LOLLIVIER
inspecteur général de l'INSEE
Objet:
président du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
president
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Claude TARLET
président de l'Union des entreprises de sécurité privée
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
conseil_administration
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Frédéric PLOQUIN
journaliste à Marianne
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
conseil_administration
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Eric CHALUMEAU
président de la société Icade Suretis
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que des secteurs d'activités économiques, sociales et judiciaires
Sur proposition du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
conseil_administration
JORFTEXT000028429748(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: RICAUD (Nathalie)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-02-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000028429746(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean Muller
administrateur des finances publiques adjoint, adjoint au chef du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000028429683(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Bertrand Lechat
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale, responsable de la division comptabilité au sein du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000028429683(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Joseph Boinnot
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division affaires générales au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000028429683(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Isabelle Prieur
inspectrice principale des finances publiques, chargée d'audits et d'études au sein du service du contrôle budgétaire et comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000028429683(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Joëlle Perrier
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division financière au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000028429683(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Marie-Cécile Bachellerie
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, responsable de la division dépense au sein du département comptable ministériel, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000028429683(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Gisèle Cordazzo
Objet:
les opérations d'inventaire de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000028429670(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Murielle Abattu-Demagny
attachées d'administration. »
Objet:
les opérations d'inventaire de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
JORFTEXT000028429670(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: de Nancy (BmN)
10, rue Baron-Louis, 54042 Nancy
Objet:
sur la liste
mentionnée au 7° de l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle les personnes morales et les établissements ouverts au public suivants
JORFTEXT000028429665(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: Pierre Commenville
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des espaces naturels
Groupe:
Direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028429582(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Frédéric MALON
commissaire divisionnaire, chef de la division de la logistique opérationnelle, adjoint au sous-directeur chargé de la lutte antiterroriste
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Daniel DENIS
secrétaire administratif de police de classe normale à la section des finances, des régimes indemnitaires et des missions de la division nationale du budget et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisations, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Gilles BRAZEAU
secrétaire administratif de police de classe supérieure, à la section du budget de la division nationale du budget et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisations, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Philippe TOUYET
commissaire divisionnaire, directeur interrégional de la police judiciaire de Pointe-à-Pitre
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Gilles SOULIE
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Montpellier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Christian SIVY
commissaire divisionnaire, directeur interrégional adjoint de la police judiciaire de Marseille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Guy SAPATA
commissaire divisionnaire, directeur interrégional de la police judiciaire de Lille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Christian SAINTE
contrôleur général, directeur interrégional de la police judiciaire de Marseille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Simon RIONDET
commissaire de police, chef de l'antenne de l'office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants, implantée à Fort-de-France
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Frédéric PIZZINI
commissaire divisionnaire, directeur régional adjoint de la police judiciaire d'Ajaccio
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Eric PERIGNON
commissaire divisionnaire, directeur interrégional adjoint de la police judiciaire de Strasbourg
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Paul MONTMARTIN
commissaire divisionnaire, directeur interrégional de la police judiciaire de Dijon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Christian MIRABEL
commissaire divisionnaire, directeur régional adjoint de la police judiciaire de Versailles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Philippe MENARD
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Tite MARX
commissaire divisionnaire, directeur interrégional adjoint de la police judiciaire de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jérôme MARTIN
commissaire divisionnaire, directeur interrégional adjoint de la police judiciaire de Rennes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: José MARIET
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Toulouse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Philippe LENORMAND
commissaire de police, directeur adjoint du service régional de police judiciaire d'Angers
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Paul LE TENSORER
contrôleur général, directeur interrégional de la police judiciaire de Rennes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Philippe JOMIER
commandant de police, chef de l'antenne de police judiciaire de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Robert HOFMANN
commissaire divisionnaire, adjoint au chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Dominique HAMEL
commandant de police, chef de l'antenne de police judiciaire de Martinique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Pascal GONTIER
commissaire divisionnaire, directeur adjoint du service régional de police judiciaire de Montpellier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Gil FRIEDMAN
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Limoges
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Helric FREDOU
commissaire de police, directeur adjoint du service régional de police judiciaire de Limoges
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Philippe FOUGEREAU
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Reims
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Fabrice FINANCE
commissaire de police, directeur adjoint du service régional de police judiciaire de Reims
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Patrice FAUGEROUX
commandant de police à l'emploi fonctionnel, adjoint au chef des antennes de police judiciaire de Poitiers et de La Rochelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Eric DUBUIS
commissaire de police, chef des antennes de police judiciaire de Poitiers et de La Rochelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Thierry DE MARIA
commissaire de police, directeur interrégional adjoint de la police judiciaire de Pointe-à-Pitre
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Franck DANNEROLLE
commissaire de police, directeur adjoint du service régional de police judiciaire de Nancy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Alain COUIC
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Nancy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Eric CORDEROT
commissaire divisionnaire, directeur interrégional adjoint de la police judiciaire de Dijon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Jacques COLOMBI
commissaire divisionnaire, chef de la division des relations internationales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Francis CHOUKROUN
contrôleur général, directeur interrégional de la police judiciaire de Lyon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Philippe CHADRYS
commissaire divisionnaire, directeur régional de la police judiciaire d'Ajaccio
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: André CEMELI
commissaire de police, chef d'état-major de la direction interrégionale de la police judiciaire de Marseille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Christophe CAZE
commandant de police, adjoint au chef de l'antenne de police judiciaire de Martinique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Baptiste CANCES
commissaire de police, directeur adjoint du service régional de police judiciaire de Toulouse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Philippe BUGEAUD
contrôleur général, directeur régional de la police judiciaire de Versailles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Georges BONNEFONT
commissaire divisionnaire, adjoint au chef de la division des relations internationales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Michel BOLUSSET
commissaire divisionnaire, directeur adjoint du service régional de police judiciaire de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: François BODIN
contrôleur général, directeur interrégional de la police judiciaire de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: François BERNARD
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Clermont-Ferrand
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Abderrahim BENSANDOURA
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division administrative de la direction interrégionale de la police judiciaire de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Alain BARD
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la division administrative de la direction interrégionale de la police judiciaire de Lyon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Lucien ARLERI
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire d'Angers
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Christophe ALLAIN
commissaire divisionnaire, directeur interrégional de la police judiciaire de Strasbourg
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Pierre ALEZRA
commissaire divisionnaire, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Philippe ALBAREL
commissaire divisionnaire, directeur interrégional adjoint de la police judiciaire d'Orléans
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Philippe VERONI
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur chargé de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Philippe SALAGNAC
commissaire divisionnaire, chef de la division nationale du budget et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Philippe RATET
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur de la police technique et scientifique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Marc PLUMEL
commandant de police à l'emploi fonctionnel, adjoint au chef de la division nationale du budget et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Grégoire PINTUS
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Roland GAUZE
contrôleur général, sous-directeur des ressources, de l'évaluation et de la stratégie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-Michel COLOMBANI
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur des ressources, de l'évaluation et de la stratégie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Thierry BATISTONI
commissaire divisionnaire, chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Ibrahim ABDOU SAIDI
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Dolorès GARCIA
secrétaire administrative de police de classe exceptionnelle, chef du bureau des budgets globalisés de la direction régionale de la police judiciaire d'Ajaccio
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisations, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Béatrice ROY-TIROUMALE
adjointe administrative principale de 1re classe à la section des finances, des régimes indemnitaires et des missions de la division nationale du budget et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisations, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jocelyne COLLIN
adjointe administrative principale de 2e classe à la section des finances, des régimes indemnitaires et des missions de la division nationale du budget et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisations, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Marie-Josèphe VIDAL
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la division administrative de la direction interrégionale de la police judiciaire de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Amélie VAN DE LOUW
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la division administrative de la direction interrégionale de la police judiciaire de Lille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Nathalie TALLEVAST
commissaire divisionnaire, directeur interrégional adjoint de la police judiciaire de Lyon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Nathalie NOTTET
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la section administrative de la division des relations internationales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Audrey DESVAUX
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la division administrative de la direction régionale de la police judiciaire de Versailles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Martine CHAPELOT
commissaire divisionnaire, chef de la division des courses du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Béatrice BRUN
commissaire divisionnaire, directeur interrégional de la police judiciaire d'Orléans
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Magali BLANC, épouse CAILLAT
commissaire divisionnaire, directeur interrégional adjoint de la police judiciaire de Lille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Isabelle AUFFRAY
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la division administrative de la direction interrégionale de la police judiciaire de Rennes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Virginie AMARE
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la division administrative de la direction régionale de la police judiciaire d'Ajaccio
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Leïla NICOISE
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Elisabeth JACQUES
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Valérie GOGUET
commandant de police, adjoint au chef de la division nationale des ressources humaines et de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Emmanuelle ERDUAL
commissaire divisionnaire, chef de la division nationale des ressources humaines et de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Frédéric Auclair
architecte urbaniste de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du cadre de vie
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028429526(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: VIDAL Pierre-Paul demeure affecté à l'UMR8257 Cognition and Action Group (COGNAC)
située à Paris
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des
Sciences Biologiques
Sa mission a pour objet le domaine du biomédical
Groupe:
Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2015-12-31"
DEC140180INSB(source BOCNRS)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: JACQUIER Magali
Ingénieur de recherche CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences
Groupe:
Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences
DEC133457INSB(source BOCNRS)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: BRACHET-DUCOS Corinne
Ingénieur d'études
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques, du
Groupe:
Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques
DEC133454INSB(source BOCNRS)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: KNIBIEHLER Martine
Ingénieur de recherche hors classe CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'institut des
Groupe:
Chargée de mission auprès du Président pour l'Institut des
DEC133451INSB(source BOCNRS)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.