20 Février 2025

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Franck Menonville
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture"
JORFTEXT000051207580(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Pascal Lecamp
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture"
JORFTEXT000051207580(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Laurent Duplomb
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture"
JORFTEXT000051207580(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Nicole Le Peih
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture"
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nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Aurélie Trouvé
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
parlement="Commission mixte paritaire"
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nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Dominique Estrosi Sassone
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture"
JORFTEXT000051207580(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Louis Vogel
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 192 (2024-2025) relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Francis Szpiner
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 343 (2024-2025), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents
Groupe:
Autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Stéphane Le Rudulier
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 315 (2024-2025), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Christophe-André Frassa
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 244 (2024-2025) visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l'avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du
17 janvier 1975
relative à l'interruption volontaire de la grossesse
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Didier Rambaud
plusieurs de leurs collègues
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi n° 10 rect. (2024-2025) et la proposition de loi organique n° 11 rect. ( 2024-2025) visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Éric Kerrouche
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi n° 10 rect. (2024-2025) et la proposition de loi organique n° 11 rect. ( 2024-2025) visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Éric Kerrouche
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi n° 10 rect. (2024-2025) et la proposition de loi organique n° 11 rect. ( 2024-2025) visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Agnès Canayer
Objet:
rapporteur
Remplace:M. Philippe Bas
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Sonia de La Provôté
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi n° 10 rect. (2024-2025) et la proposition de loi organique n° 11 rect. ( 2024-2025) visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Nadine Bellurot
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi n° 10 rect. (2024-2025) et la proposition de loi organique n° 11 rect. ( 2024-2025) visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Dominique Vérien
Objet:
rapporteures sur la proposition de loi n° 279 (2024-2025), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Elsa Schalck
Objet:
rapporteures sur la proposition de loi n° 279 (2024-2025), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000051207571(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Liliana Tanguy
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Gérault Verny
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Nicolas Turquois
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Matthias Tavel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Arnaud Saint-Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: François Ruffin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Jean-Claude Raux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Christophe Plassard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: François Piquemal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Sébastien Peytavie
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Frédéric Petit
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Hubert Ott
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Nicolas Metzdorf
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Damien Maudet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Emmanuel Mandon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Sylvain Maillard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Antoine Léaument
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Vincent Ledoux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Michel Lauzzana
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Daniel Labaronne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Andy Kerbrat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Patrick Hetzel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Moerani Frébault
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Olivier Falorni
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Olivier Falorni
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Fabien Di Filippo
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Sébastien Delogu
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Thomas Cazenave
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Pierre-Yves Cadalen
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Stéphane Buchou
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Manuel Bompard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Philippe Bolo
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Benoît Biteau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Christophe Bex
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Karim Ben Cheikh
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Gabriel Attal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Rodrigo Arenas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Pouria Amirshahi
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Prisca Thevenot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Sandrine Runel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Sandrine Rousseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Anne-Sophie Ronceret
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Véronique Riotton
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Sandra Regol
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Sophie Pantel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Sandrine Nosbé
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Louise Morel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Louise Morel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Laure Miller
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Hanane Mansouri
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Christine Le Nabour
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Julie Laernoes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Sandrine Josso
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
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désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Emmanuelle Hoffman
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Zahia Hamdane
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Perrine Goulet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Anne Genetet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Mathilde Feld
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Blandine Brocard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Blandine Brocard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Anne Bergantz
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Anne Bergantz
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Lisa Belluco
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Delphine Batho
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Clémentine Autain
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Nadège Abomangoli
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Olivier Falorni
Objet:
Ajouts aux modifications à la composition des commissions publiées au Journal officiel du
19 février 2025
Groupe:
Commissions publiées au Journal officiel
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Gérault Verny
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Nicolas Turquois
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Matthias Tavel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Arnaud Saint-Martin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: François Ruffin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Jean-Claude Raux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Thomas Portes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Christophe Plassard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: François Piquemal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Sébastien Peytavie
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Hubert Ott
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Nicolas Metzdorf
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Damien Maudet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Emmanuel Mandon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Sylvain Maillard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Antoine Léaument
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Vincent Ledoux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Michel Lauzzana
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Daniel Labaronne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Andy Kerbrat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Patrick Hetzel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Moerani Frébault
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Olivier Falorni
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Fabien Di Filippo
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Sébastien Delogu
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Thomas Cazenave
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Pierre-Yves Cadalen
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Stéphane Buchou
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Bertrand Bouyx
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Manuel Bompard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Philippe Bolo
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Christophe Bex
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Karim Ben Cheikh
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Gabriel Attal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Rodrigo Arenas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Pouria Amirshahi
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Louise Morel
Objet:
Ajouts aux modifications à la composition des commissions publiées au Journal officiel du
19 février 2025
Groupe:
Commissions publiées au Journal officiel
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Blandine Brocard
Objet:
Ajouts aux modifications à la composition des commissions publiées au Journal officiel du
19 février 2025
Groupe:
Commissions publiées au Journal officiel
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Anne Bergantz
Objet:
Ajouts aux modifications à la composition des commissions publiées au Journal officiel du
19 février 2025
Groupe:
Commissions publiées au Journal officiel
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Prisca Thevenot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Sandrine Runel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Sandrine Rousseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Anne-Sophie Ronceret
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Véronique Riotton
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Sandra Regol
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Sophie Pantel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Sandrine Nosbé
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Louise Morel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Laure Miller
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Hanane Mansouri
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Christine Le Nabour
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Julie Laernoes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Sandrine Josso
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Emmanuelle Hoffman
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Zahia Hamdane
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Perrine Goulet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Anne Genetet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Mathilde Feld
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Blandine Brocard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Anne Bergantz
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Lisa Belluco
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Delphine Batho
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Clémentine Autain
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Ségolène Amiot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Nadège Abomangoli
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Jérémie Iordanoff
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Philippe Bolo
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: COULOMB (Didier)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
des cadres
JORFTEXT000051207354(source JORF)
radiation
20 Février 202520/02/2025
De: COULOMB (Didier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après atteinte de l'âge d'ouverture des droits
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2025-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000051207354(source JORF)
admission
20 Février 202520/02/2025
De: ICKOWICZ (Alexandre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, détaché auprès du CIRAD, ayant atteint la limite d'âge
Groupe:
CIRAD, ayant atteint la limite d'âge
date_debut="2025-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
JORFTEXT000051207352(source JORF)
réintégration
20 Février 202520/02/2025
De: ICKOWICZ (Alexandre)
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, détaché auprès du CIRAD, ayant atteint la limite d'âge
Objet:
des cadres
JORFTEXT000051207352(source JORF)
radiation
20 Février 202520/02/2025
De: Yann SALIOU
directeur adjoint de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim des fonctions de directeur de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
Groupe:
Établissement public du parc amazonien de Guyane
date_debut="2025-02-01"
JORFTEXT000051207349(source JORF)
charge
20 Février 202520/02/2025
De: Corentin CHEVALLIER
secrétaire national de la FIMEA
Objet:
au Conseil national de l'air
représentant des professionnels
Sur proposition de la Fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique
membre suppléant
Remplace:Mme Sylvie PERDRIEL
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
JORFTEXT000051207347(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Frédérique CAMILLERI
préfète de l'Essonne
Objet:
au Conseil national de l'air
représentante de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
membre titulaire
Remplace:Mme Sophie THIBAULT
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000051207347(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Gaëlle LAHOREAU
membre du bureau d'Atmo France et présidente de Lig'Air
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalité qualifiée
Pour la Fédération Atmo-France
membre titulaire
Remplace:Mme Catherine HERVIEU
Groupe:
Conseil national de l'air
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000051207347(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Yann SALIOU
Objet:
directeur adjoint de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
Groupe:
Établissement public du parc amazonien de Guyane
JORFTEXT000051207345(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Jean-Pierre ASVAZADOURIAN
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
ambassadeur, secrétaire général de la Présidence française du G7
Groupe:
Présidence française du G7
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000051207341(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Romaric ROIGNAN
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
Direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
date_debut="2025-03-20"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000051207333(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Luc LIOGIER
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires culturelles par intérim
Groupe:
Service de l'inspection générale des affaires culturelles
inspecteur_general="Affaires culturelles par intérim"
JORFTEXT000051207330(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Sylvie PUECH
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Remplace:Mme Claire MOURET
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
JORFTEXT000051207324(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Benoit GODART
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Nouméa (direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Montreuil (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
chef de la délégation aux relations internationales de la direction générale des douanes et droits indirects
Remplace:M. Marc DAGORN
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2025-04-01"
JORFTEXT000051207322(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Philippe PASCAL
Objet:
président-directeur général de la société Aéroports de Paris
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000051207313(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: PIERRE LOUIS BERNARD (Benithe)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207309(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: GOMOYUNOVA (Natalia), épouse BEAUFILS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207309(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: KROUK (Ayyoub)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: KOIVOGUI (David, Sinet)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: EL EUCH (Khalil Oussama)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: SY (Ousmane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: AOUADI (Abdelali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: IDRIS KHODJA (Abdelkrim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: BERRAMDANE (Nacira)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: DAOUD (Maroua), épouse ABID
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: TACHOUR (Hiba, Batoul)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: BEN ALAYA (Ghofrane), épouse SOMAI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: NGAMY FEUNOU (Estelle), épouse MOTCHEBONG
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: ADJAILIA (Faiza)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: HOUADEF (Nardjess, Imène), épouse CHOUAKRIA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: AISSAOUI (Ryma), épouse BOUGUEROUA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: BEN DALI HASSEN (Meriam), épouse SANCHOU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000051207305(source JORF)
autorisation
20 Février 202520/02/2025
De: Marine MILLOT
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de l'Isère
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction départementale des territoires de l'Isère
date_debut="2025-03-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000051207297(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Florence SVETECZ
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
directrice du secrétariat général commun départemental des Yvelines
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction du secrétariat général commun départemental des Yvelines
date_debut="2025-03-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000051207290(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Xavier-Yves VALERE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Val-d'Oise
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2025-03-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000051207283(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Jean-Marie SALANOVA
commissaire général de police
Objet:
des cadres
JORFTEXT000051207281(source JORF)
radiation
20 Février 202520/02/2025
De: Jean-Marie SALANOVA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire général de police
Groupe:
Commissariat général de police
date_debut="2025-03-01"
depart_retraite
JORFTEXT000051207281(source JORF)
admission
20 Février 202520/02/2025
De: Olivier GERSTLE
administrateur de l'Etat du premier grade
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté, préfet de la Côte-d'Or (groupe IV)
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté, préfet de la Côte-d'Or - M. GERSTLE "
grade="Directeur"
JORFTEXT000051207273(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Fabrice BOUILLIÉ
Général de brigade
Objet:
au grade de général de division
conseil_des_ministres
JORFTEXT000051207269(source JORF)
promotion
20 Février 202520/02/2025
De: Fabrice BOUILLIÉ
Général de brigade
Objet:
commandant du commandement pour l'environnement et la santé
Groupe:
Commandement pour l'environnement et la santé
date_debut="2025-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000051207269(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Stéphane HARDOUIN
magistrat hors hiérarchie
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, chef de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
date_debut="2025-02-28"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Police nationale"
JORFTEXT000051207259(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Christophe DEAL
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
directeur de projet en charge de la coordination et du pilotage de projets ministériels au secrétariat général du ministère de la justice
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction de projet en charge de la coordination et du pilotage de projets ministériels au secrétariat général du ministère de la justice
duree="deux ans"
JORFTEXT000051207253(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: VIDAL (Françoise, Marie-Ange)
ayant pour nom d'usage BEUSELINCK
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « VB NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
en vertu du présent arrêté
notaire
notaire_residence="Goussainville (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000051207251(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: VIDAL (Françoise, Marie-Ange)
Objet:
ayant pour nom d'usage BEUSELINCK, notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « GBIA NOTAIRES »
Groupe:
Société par actions simplifiée « GBIA NOTAIRES »
JORFTEXT000051207251(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Simon CHASSARD
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
du Premier ministre
conseiller territoires, chef de pôle
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2024-12-19"
duree="deux ans"
JORFTEXT000051207249(source JORF)
mise à disposition
20 Février 202520/02/2025
De: Simon CHASSARD
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du Premier ministre
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2024-12-14"
JORFTEXT000051207249(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Catherine LAGNEAU
Objet:
exercer par intérim les fonctions de présidente du conseil d'administration du BRGM
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
date_debut="2025-02-20"
conseil_administration
JORFTEXT000051207241(source JORF)
charge
20 Février 202520/02/2025
De: Jean-Luc MOULLET
ingénieur général du corps des mines
Objet:
directeur général de la recherche et de l'innovation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000051207234(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Francis MICHOT
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président, pour l'année 2025
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000051207230(source JORF)
élection
20 Février 202520/02/2025
De: Eric POLLET
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="33"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Éric PERERA
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université de Montpellier
Groupe:
Université de Montpellier
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="74"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Nicolas RABET
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="68"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Christophe LEMAIRE
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="65"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Clément CARRÉ
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="64"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Jean-Loïc LE CARROU
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="60"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Dogan Sinan HALIYO
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="60"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Hélène BALCONE-BOISSARD
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="35"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Alba MARCELLAN
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="33"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Julien TOULOUSE
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="31"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Dan ISRAËL
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="29"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Mélissa RIDEL
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="29"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Carole DIEDERICHS
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="28"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Isabelle BONNET
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="28"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Olivier SPANJAARD
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="27"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Hubert NAACKE
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="27"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Fanny PASCUAL
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="27"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Charlotte TRUCHET
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="27"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Katharina SCHRATZ
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="26"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Farrell BRUMLEY
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="25"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Alessandro ISPANO
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Paris-Dauphine
Groupe:
Université Paris-Dauphine
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="5"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Lotfi CHAARI
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="27"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Claire MOULIS
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="64"
JORFTEXT000051207213(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Franck PETIT
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
duree="trois ans"
professeur="Université de Dijon"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Alban PÉRONNE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université d'Angers
Groupe:
Université d'Angers
duree="trois ans"
professeur="Université d'Angers"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Yves JEHANNO
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Arnaud COHEN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
duree="trois ans"
professeur="Université Sorbonne Université"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Yacine BENALLOUCHE
Objet:
professeur des universités associé à temps plein dans l'établissement d'enseignement supérieur
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XIII"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Yvan MIROCHNIKOFF
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: François LERAY
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Manogarane MADI
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Christian CALFAYAN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Valérie DERVIEUX
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Fabien VIGER
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris Cité
Groupe:
Université Paris Cité
duree="trois ans"
professeur="Université Paris Cité"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Alexandre MOREL
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris Cité
Groupe:
Université Paris Cité
duree="trois ans"
professeur="Université Paris Cité"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Emmanuel FUCHS
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris Cité
Groupe:
Université Paris Cité
duree="trois ans"
professeur="Université Paris Cité"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Nicola BONUCCI
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris Cité
Groupe:
Université Paris Cité
duree="trois ans"
professeur="Université Paris Cité"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Mathilde RACZYMOW
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris Cité
Groupe:
Université Paris Cité
duree="trois ans"
professeur="Université Paris Cité"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Laure BRASSEUR-JAIS
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
université Paris Cité
Groupe:
Université Paris Cité
duree="trois ans"
professeur="Université Paris Cité"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Thibaud de LOYNES de FUMICHON
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
JORFTEXT000051207202(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Nicolas PATIN
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="63"
JORFTEXT000051207189(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Thierry RIBEIRO
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="62"
JORFTEXT000051207189(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Benjamin QUOST
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectée dans l'établissement d'enseignement supérieur
61e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="61"
JORFTEXT000051207189(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Jean-Daniel CHAZOT
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="60"
JORFTEXT000051207189(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Grégory TRICOT
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="33"
JORFTEXT000051207189(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Delphine DELLACHERIE
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
professeur_section="16"
JORFTEXT000051207189(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Ardalan AARABI
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="69"
JORFTEXT000051207189(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Céline CHERICI
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="17"
JORFTEXT000051207189(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Guillaume DHONT
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Littoral Côte d'Opale
Groupe:
Université Littoral Côte d'Opale
Enseignement supérieur
professeur="Université Littoral Côte d'Opale"
professeur_section="30"
JORFTEXT000051207189(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Farouk BENMEDDOUR
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France
Groupe:
Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France
Enseignement supérieur
professeur="Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France"
professeur_section="63"
JORFTEXT000051207189(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Grégory TURBELIN
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université d'Evry-Val d'Essonne (institut universitaire de technologie)
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="60"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Zhenjie REN
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="26"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Rima HAWI
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="5"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Stéphanie BUIL
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="30"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Camille DUPUY
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="19"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Marie-Emma BOURSIER
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="1"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Jeremie MAJOREL
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="9"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Christophe BITTOLO
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="70"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Philippe GREA
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="7"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Nicole GEBERZAHN
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="69"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Miquel OLIU BARTON
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="5"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Hélène NESSI
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="24"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Marie-Anne GERMAINE
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="23"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Arnaud EXBALIN
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="22"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Jeanne MOISAND
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="22"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Valérie SERDON
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="21"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Eric GARINE WICHATITSKY
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="20"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Charlotte GIRARD
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="2"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Claire PAGÈS
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="17"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Katia GENEL
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="17"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Yannick MORVAN
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="16"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Isabelle SOIDET
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="16"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Marie LAUREILLARD
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="15"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Aura Luz MONTALVAN VASQUEZ DUFFE
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="14"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Sylvie LAFON-KLEIMAN
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="11"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Tatiana SACHS
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="1"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Alexandra PERROT
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="74"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Manon GARROUSTE
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="5"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Stéphanie DUCHAMP-ALPHONSE
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="35"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Christophe BOUR
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="32"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Nadjib LAZAAR
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="27"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Michèle GOUIFFÈS
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="27"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Claire BOYER
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="26"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Thomas ANTONI
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
CentraleSupélec
Groupe:
CentraleSupélec
professeur="CentraleSupélec"
professeur_section="28"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Alexandre RICHARD
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
CentraleSupélec
Groupe:
CentraleSupélec
professeur="CentraleSupélec"
professeur_section="26"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Alexandre PLOYE
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
CY Cergy Paris Université
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="70"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Aurore PROMONET-THÉRÈSE
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
CY Cergy Paris Université
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="7"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Fréderic LOSS
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
CY Cergy Paris Université
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="5"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Guillaume CHAPELLE
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
CY Cergy Paris Université
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="5"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Emmanuel BLANCHARD
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
CY Cergy Paris Université
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="4"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Angélique FERRY
Objet:
professeur des universités titulaire
au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
CY Cergy Paris Université
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="32"
JORFTEXT000051207176(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Catherine JENTILE de CANECAUDE
désignée par le président du Sénat
Objet:
membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Groupe:
Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
JORFTEXT000051207170(source JORF)
nomination
20 Février 202520/02/2025
De: Catherine JENTILE de CANECAUDE
Objet:
l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Groupe:
Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
JORFTEXT000051207170(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Patrick MOUSNIER-LOMPRE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, secrétaire général adjoint de la Conférence des Nations unies pour l'Océan, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Conférence des Nations unies pour l'Océan
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000051207118(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025
De: Nicolas GORODETSKA
administrateur de l'Etat du deuxième grade, secrétaire général adjoint de la Conférence des Nations unies pour l'Océan, chargé du budget
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Conférence des Nations unies pour l'Océan
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000051207118(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025
De: Anne de BLIC
cadre contractuelle, secrétaire générale de la Conférence des Nations unies pour l'Océan
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Conférence des Nations unies pour l'Océan
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000051207118(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025
De: Julien NOEL
adjoint administratif, gestionnaire
Objet:
pour procéder à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Etat, relevant du champ des compétences exercées au sein du bureau des cabinets
JORFTEXT000051206904(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025
De: Max LAGENEBRE
adjoint administratif principal de première classe, gestionnaire
Objet:
pour procéder à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Etat, relevant du champ des compétences exercées au sein du bureau des cabinets
JORFTEXT000051206904(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025
De: Vanessa PATER
adjointe administrative principale de première classe, gestionnaire
Objet:
pour procéder à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Etat, relevant du champ des compétences exercées au sein du bureau des cabinets
JORFTEXT000051206904(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025
De: Béatrice MOURIEZ
attachée d'administration hors classe, adjointe à la cheffe du bureau des cabinets
Objet:
pour procéder à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Etat, relevant du champ des compétences exercées au sein du bureau des cabinets
JORFTEXT000051206904(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025
De: Margaux LAMETTE
secrétaire administrative de classe normale, responsable du pôle budget
Objet:
pour procéder à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Etat, relevant du champ des compétences exercées au sein du bureau des cabinets
JORFTEXT000051206904(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025
De: Dominique GUEIT
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe à la cheffe de la section budget, déplacements et moyens généraux
Objet:
pour procéder à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Etat, relevant du champ des compétences exercées au sein du bureau des cabinets
JORFTEXT000051206904(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025
De: Delphine DIAZ
attachée d'administration, cheffe de la section budget, déplacements et moyens généraux
Objet:
pour procéder à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Etat, relevant du champ des compétences exercées au sein du bureau des cabinets
JORFTEXT000051206904(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025
De: Axelle CHUNG TO SANG
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, cheffe du bureau des cabinets
Objet:
pour procéder à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Etat, relevant du champ des compétences exercées au sein du bureau des cabinets
JORFTEXT000051206904(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025
De: Jenny CARNEIRO GONCALVES
contractuelle, gestionnaire
Objet:
pour procéder à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Etat, relevant du champ des compétences exercées au sein du bureau des cabinets
JORFTEXT000051206904(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202520/02/2025

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.