Service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)


De: Hanane CHETOUANI
contrôleuse des finances publiques
Objet:
mandataire suppléante du régisseur de recettes du service de la documentation nationale du cadastre
Groupe:
suppleant
désignation
24 Mars 202324/03/2023
De: Sylvie DAGORNE
contrôleuse des finances publiques
Objet:
suppléante du régisseur de recettes du service de la documentation nationale du cadastre
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
24 Mars 202324/03/2023
De: Sylvie DAGORNE
contrôleuse des finances publiques
Objet:
mandataire suppléante du régisseur de recettes du service de la documentation nationale du cadastre
Groupe:
suppleant
désignation
20 Août 202020/08/2020
De: Jean-Luc POUTRAIN
inspecteur des finances publiques
Objet:
régisseur de recettes auprès du service de la documentation nationale du cadastre
Groupe:
désignation
20 Août 202020/08/2020
De: Catherine LEMOINE
inspectrice des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes auprès du service de la documentation nationale du cadastre
Groupe:
cessation de fonction
20 Août 202020/08/2020
De: Céline SAGE
administratrice des finances publiques, 3e échelon, affectée à l'Ecole nationale des finances publiques
Objet:
au service de la documentation nationale du cadastre
Groupe:
affectation
10 Avril 202010/04/2020
De: Jean-Luc POUTRAIN
inspecteur des finances publiques
Objet:
suppléant du régisseur de recettes du Service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)
Groupe:
suppleant
désignation
26 Mai 201926/05/2019
De: Catherine LEMOINE
inspectrice des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes du service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)
Remplace:Mme Sylvie DAGORNE
Groupe:
désignation
02 Mai 201902/05/2019
De: Sylvie DAGORNE
contrôleuse des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes du service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)
Remplace:M. Johann DESBRUS
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Johann DESBRUS
inspecteur des finances publiques
Objet:
régisseur de recettes du service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)
Remplace:Mme Estelle HORWATH
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
désignation
28 Août 201428/08/2014
De: Claudine LAUNE
agente administrative principale des finances publiques
Objet:
régisseuse d'avances du service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)
Remplace:Mme Martine CARAYON
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
désignation
17 Juillet 201317/07/2013
De: Estelle HORWATH
contrôleuse des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes du service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)
Remplace:M. Christian GUINLOT
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
désignation
14 Septembre 201214/09/2012
De: Christian GUINLOT
inspecteur des impôts
Objet:
régisseur de recettes du service de la documentation nationale du cadastre
Remplace:M. Jean-Luc POUTRAIN
Groupe:
date_debut="2010-11-08"
désignation
09 Octobre 201009/10/2010
De: Jean-Luc Poutrain
inspecteur des impôts
Objet:
régisseur de recettes du service de la documentation nationale du cadastre
Remplace:Mme Edith Pont
Groupe:
date_debut="2007-12-28"
désignation
17 Janvier 200817/01/2008
De: Pont (Edith)
contrôleur divisionnaire des impôts
Objet:
régisseur de recettes auprès du service de la Documentation nationale du cadastre pour encaisser les produits visés à l'article 1er de l'arrêté du
15 juillet 1994
portant institution d'une régie de recettes auprès de ce service
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
désignation
29 Juillet 199429/07/1994
De: Carayon (Martine)
inspecteur central des impôts
Objet:
régisseur d'avances auprès du service de la Documentation nationale du cadastre, à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), avec effet du
25 août 1993
Remplace:Mme Aufranc (Christine)
Groupe:
désignation
01 Août 199301/08/1993
De: Patte (Laurent)
inspecteur des impôts
Objet:
régisseur d'avances auprès du service de la Documentation nationale du cadastre, à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), avec effet du
16 janvier 1990
Remplace:Mme Santiago (Bernadette)
Groupe:
désignation
11 Janvier 199011/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.