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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Andrée Chapelain
magistrats admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en activité
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller
A la cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="1994-06-17"
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000000183634(source JORF)
nomination
30 Juin 199430/06/1994
De: Lucien Bourdiol
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller
A la cour d'appel de Toulouse
juge au tribunal de grande instance de Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Besançon
date_debut="1994-05-24"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
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nomination
30 Juin 199430/06/1994
De: Jacqueline Placidi, épouse Monnet
à compter du 20 mai 1994
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller
A la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000183634(source JORF)
nomination
30 Juin 199430/06/1994
De: Paul Michelangeli
à compter du 10 mai 1994
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller
A la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000183634(source JORF)
nomination
30 Juin 199430/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.