JORFTEXT000000344268

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vlach (Jacques)
directeur de la Chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lassus (Marcel)
vice-président de la fédération Unicooptrans
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Belorgey (Gérard)
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Barbero (Antoine)
administrateur de l'E.N.C.E.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Oheix (Jean-Louis)
directeur du Centre national d'études de la location de véhicules
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président, délégué général du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bidet (Raymond)
secrétaire général de l'U.N.O.S.T.R.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bernière (Claude)
administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De:
Simon-Rovetto
sous-directeur à la direction de la flotte de commerce
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Laage de Meux (Olivier)
membre du Conseil national des usagers des transports; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Sichler (Daniel)
délégué général de l'union des offices des transports et des P.T.T.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Panchout (Jacques)
directeur du développement de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ippolito (Joseph)
président de la commission de l'aménagement du territoire et des transports de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Graber (Raymond)
délégué général du Conseil national des usagers des transports
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fabre (Jacques)
président de l'union des offices des transports et des P.T.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Cazale (Marcel)
président de la chambre d'agriculture des Pyrénées-Orientales; suppléante
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bidaud (Jean-Pierre)
président de la chambre de métiers de la Haute-Vienne; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Di Maggio (Antoine)
chargé de la sous-direction Exploitation à la direction des services Courrier de la direction générale de la poste
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants du ministre chargé de la poste, et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ruiz (Yves)
suppléante
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Péchin (Jean-Claude)
(F.N.C.R.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Navarro (Max)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giroir (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Geay (Jacques)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Charlemagne (Francis)
(C.G.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Caillaud (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Barbe (Serge)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Touil (Yvon)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Noël (Alain)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Miailhe (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Legouas (Jean-Yves)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Daniel-Jean)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Le Moal (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Guérin (Claude)
(S.N.O.M.A.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gendre (Hugues)
(S.N.P.L.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Depoil (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bilien (François)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Belhaire (Bernard)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lhotellier (Claude)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Junker (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Génovès (Robert)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gorand (Michel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Delpeuch (Jean-Michel)
(F.M.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Botella (Louis)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Balbastre (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Arraez (Louis)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Alloux (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: d'Harcourt (François)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Paoli (Lucien)
conseiller d'Etat honoraire; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Petit (René)
président du directoire de la Fédération nationale des transports routiers; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leloup (Gilbert)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (U.N.O.S.T.R.A.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gineste (Bernard)
chef de service à la F.N.T.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ghigonis (Hubert)
délégué général de la F.N.T.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Massie (Pierre)
président de l'Association des responsables transport de l'industrie, du commerce et de l'agriculture (A.S.I.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Depierre (Didier)
secrétaire général de l'Union des usagers de véhicules de transport privé (U.V.T.P.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ringeisen (Georges)
président-directeur général de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lizoret (Yves)
directeur général adjoint de la société Trapil
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fléchet (Jacques)
président, du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Poinssot (Alain)
directeur commercial Fret S.N.C.F.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Marcillet (Jérôme)
directeur adjoint de la direction commerciale Fret S.N.C.F.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fève (Michel)
directeur général adjoint de la S.N.C.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Jean)
past-président du G.N.T.C
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Jourdet (Jacques)
délégué général d'Air Inter
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Couvelaire (Alexandre)
président de la chambre syndicale du transport aérien; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Philippon (Jean-Paul)
délégué général du C.N.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du Comité national routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Micco (Robert)
président de la commission Denrées périssables de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leroi (Claude)
président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Franjou (Pierre)
président du Groupement national des associations professionnelles des commissionnaires de transport affréteurs routiers (G.N.A.P.C.A.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dumont-Fouya (Lucien)
président de la commission Messagerie groupage de la F.F.O.C.T.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chabrerie (Jean)
président fédéral de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Biron (Richard)
délégué général du G.N.A.P.C.A.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Weishaupt (Gabriel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Doguet (André)
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Kerisel (Thierry)
directeur des ports et de la navigation maritimes
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Brunat (Pierre)
directeur des activités transports de Lamy S.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Berthod (Jean-Claude)
président du comité de liaison des organisations professionnelles du transport et de la logistique; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Massot (François)
président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Léonard (Pierre)
président du Conseil supérieur de la marine marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bauchet (Pierre)
vice-président du C.S.M.M
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Derepas (Christine)
chargée d'études à la sous-direction des affaires économiques de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Mouchet (Ghislène)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Schermann (Sabine)
présidente du groupement syndical interdépartemental des transports routiers de la région de Paris; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Fleurieu (Agnès)
déléguée générale du Comité central des armateurs de France; suppléante
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Odier (Françoise)
chargée du service juridique du C.C.A.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Roché (Jacques)
conseiller maître; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Magistrat de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
magistrat
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Murret-Labarthe (Pierre)
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Magistrat de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
magistrat
nomination
15 Décembre 199015/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.