JORFTEXT000000559761

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mathiaud (Didier)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Suppléant
Pour la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Audidier (Yves)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Pour le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Plauche Gillon (Henri)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Pour la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs (F.N.S.P.F.S.)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Desertaux (Vincent)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Pour l'Association professionnelle de développement de l'enseignement du machinisme agricole et des agroéquipements (Aprodema)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De:
Desnous
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour les autres ministères
Ministère du travail et des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Peytavin (Michel)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement public (F.N.A.P.E.E.P.)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Chambat (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la Fédération des conseils des parents d'élèves (F.C.P.E.)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Leblanc (Edgar)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la D.G.E.R
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Barbier (Max)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la D.G.A.L
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Cuccuru (Philippe)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la D.E.R.F
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Paquereau (Serge)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Fédération générale des salariés des organisations agricoles et agroalimentaires (F.G.S.O.A.)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Bourgoin (Daniel)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Fédération générale des salariés des organisations agricoles et agroalimentaires (F.G.S.O.A.)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Lebocey (Guy)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Colpin (Joël)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Verschuere (Christian)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Garnier (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Garnier (Hervé)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Levrel (Christian)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Noël (François)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour Force ouvrière (F.O.)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Mabillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour Force ouvrière (F.O.)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Limouzin (Joël)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour le Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Brum (Arnold)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Cabaret (Jean)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Confédération paysanne
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Peres (François)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour l'Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Sergent (Evelyne)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Corre (Hélène)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Huchot (Pierre)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour le Syndicat général de l'éducation nationale (S.G.E.N.)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Le Lagadec (Louis)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour le Conseil national de l'enseignement agricole privé (C.N.E.A.P.)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Juillet (Guy)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour Force ouvrière (F.O.)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Suita (Laure-Agnès)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Landure (Anne)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Hamayon (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (U.N.R.E.P.)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Pige (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (U.N.M.F.R.E.O.)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Ragache (Michèle)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour l'Union fédérale des consommateurs (U.F.C.)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Astier (Michel)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Pour le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: de Selve (Guy)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Pour la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs (F.N.S.P.F.S.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Bondon (Jean)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Pour l'Association professionnelle de développement de l'enseignement du machinisme agricole et des agroéquipements (Aprodema)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Bichat (Henri-Hervé)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la D.G.E.R
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Guerin (Philippe)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la D.G.A.L
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Pescatori (Gilbert)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Art. 4. - Sont respectivement nommés secrétaire général et secrétaire général adjoint de la commission professionnelle consultative
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Mauchien (Jacques)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Art. 4. - Sont respectivement nommés secrétaire général et secrétaire général adjoint de la commission professionnelle consultative
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Wegerich (Gérard)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Fédération générale des salariés des organisations agricoles et agroalimentaires (F.G.S.O.A.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Kayser (Ernest)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Fédération générale des salariés des organisations agricoles et agroalimentaires (F.G.S.O.A.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Perret (Roger)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Gruand (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Ruelle (Maurice)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Capp (Gilbert)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Beneteau (Louis)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Perche (François-Robert)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour Force ouvrière (F.O.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Kerbriand-Postic (Alain)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour Force ouvrière (F.O.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Bonnin (Thierry)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour le Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Muzard (Hervé)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Confédération paysanne
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Rollin (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Hayoun-Gazet (Martine)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour les autres ministères
Ministère du travail et des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Servais (Jacqueline)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement public (F.N.A.P.E.E.P.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Bartolomei (Maguy)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la Fédération des conseils des parents d'élèves (F.C.P.E.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Minazzoli (Marylène)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la D.E.R.F
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Méhaignerie (Maryannick)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Nick (Marie-Françoise)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour l'Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Pagnier (Serge)
Suppléants
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour le Syndicat national de l'enseignement technique agricole public (S.N.E.T.A.P.-F.S.U.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Molins (Jean)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour le Syndicat national de l'enseignement technique agricole public (S.N.E.T.A.P.-F.S.U.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Mauboules (Bernard)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour le Syndicat national de l'enseignement technique agricole public (S.N.E.T.A.P.-F.S.U.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Avignon (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour le Syndicat national de l'enseignement technique agricole public (S.N.E.T.A.P.-F.S.U.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Delperie (Max)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour le Syndicat général de l'éducation nationale (S.G.E.N.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Drean (Pierre)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour le Conseil national de l'enseignement agricole privé (C.N.E.A.P.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Buhan (Gérard)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour le Centre national de la fonction publique territoriale (C.N.F.P.T.) : Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Viricel (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Ruty (Michel)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (U.N.R.E.P.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Paillette (André)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (U.N.M.F.R.E.O.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Vernet (Jacques)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour Force ouvrière (F.O.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Merrien (Annick)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour le Syndicat national de l'enseignement technique agricole public (S.N.E.T.A.P.-F.S.U.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Beurel (Anne)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour le Syndicat national de l'enseignement technique agricole public (S.N.E.T.A.P.-F.S.U.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Nicoli (Marie-José)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
IV. - Au titre des personnalités qualifiées
Pour l'Union fédérale des consommateurs (U.F.C.)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199623/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.