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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Evelyne Mallet, épouse Ferry
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Auxerre
Assesseure titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auxerre"
JORFTEXT000000588968(source JORF)
désignation
12 Avril 200112/04/2001
De: Florence Romano
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000000588968(source JORF)
désignation
12 Avril 200112/04/2001
De: Sophie Douguet
divorcée Romero
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000000588968(source JORF)
désignation
12 Avril 200112/04/2001
De: Liliane Borne, épouse Riotte
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000000588968(source JORF)
désignation
12 Avril 200112/04/2001
De: Jean-Michel Picard
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
JORFTEXT000000588968(source JORF)
désignation
12 Avril 200112/04/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.