JORFTEXT000000730572


De: Georges (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
2. Au titre du collège des cadres et assimilés
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Georges (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
2. Au titre du collège des cadres et assimilés
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Gaschka (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Zochowski (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E - C.G.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Lingelser (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Gouyet (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Andraud (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Posty (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Barreau (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Grau (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Juigner (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Juigner (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Richel (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
1. Au titre du collège employés et assimilés
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Richel (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
1. Au titre du collège employés et assimilés
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Meffre (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
1. Au titre du collège employés et assimilés
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Meffre (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
1. Au titre du collège employés et assimilés
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Bonan (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Morgenstern (Solange)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E - C.G.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Sancerni (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Gourmelon (Josiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Marçot (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Laroze (Micheline)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Bridot (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
2. Au titre du collège des cadres et assimilés
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Briclot (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
2. Au titre du collège des cadres et assimilés
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Sarkozy (Guillaume)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Royer de Linclays (Henry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Muet (Jacques-Victor)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Dusch (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Dauche (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Dahan (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Besser (Raoul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Bazile (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Santis (Jean de)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E - C.G.C.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Cazettes (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E - C.G.C.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Moise-Mijon (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Hoffbeck (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Villeminot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Granouillac (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Dossetto (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Chiroux (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Relave (Aimé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Le Merlus (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Ferrier (Vlady)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants de l'Union nationale des associations familiales : Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Trumelet (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
1. Au titre du collège employés et assimilés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Trumel (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
1. Au titre du collège employés et assimilés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Ottomani (Marie-Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
1. Au titre du collège employés et assimilés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Ottomani (Marie-Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants du personnel
1. Au titre du collège employés et assimilés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Thibier (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Dardayrol (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Cesari-Walch (Marie-Laure)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Boscq (Marie-Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Galli (Patricia)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: de Foucauld (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministère chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Picot (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministère chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Maloisel (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministère chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Bonnet (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministère chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 199614/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.