JORFTEXT000000788596


De: Luquet (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
Suppléant
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Zedda (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
1. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléant
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Pineau (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
3. L'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Guérin (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
3. L'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Soupizet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Giaime (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Brieux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Blanc (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Honoré (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Gross (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Barraud (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Thevenon (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Grall (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Becker (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Rimeize (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Mongereau (Jacky)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Bost (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Sureau (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Mocquery (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Laboisseret (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Baffoy (Marie-Josée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Rigoreau-Belayachi (Ghislaine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Le Franc (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Massas (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
1. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Goj (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
3. L'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Burban (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
3. L'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Le Bont (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Guéry (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Raby (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Constensoux (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Merten (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Lebas (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Le Bail (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Durel (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Privat (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Bellanca (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Chanu (Pierre-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Bourdeaux (Danielle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
Titulaire
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Izard (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Martinez (Emilie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Bonan (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Noel (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Isabey (Mijo)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Farache (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Joliclerc (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Bergé-Suet (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Barbara (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.