JORFTEXT000046683605


De: Olivier BOUGAN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant de la Fédération des industries nautiques (FIN)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Fabrice VIOLA
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant suppléant de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Loïc FERNAGUT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant suppléant de la Confédération française de l'encadrement et de la confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Dominique CHEVILLON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Ligue de protection des oiseaux (LPO)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Michael QUERNEZ
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fédération française des ports de plaisance (FFPP)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Frédéric DI MEGLIO
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fédération française d'études et de sports sous marins (FFESSM)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Frédéric HERPERS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Jean-François BOURILLET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant suppléante de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement (ALLENVI)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Anne GEORGELIN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Marie-Christine MECHET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante du Groupement industriel constructions et armements navals (GICAN)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Agnès GARÇON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante d'Armateurs de France
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Cécile GICQUEL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentante suppléante de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (FO)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Delphine de FRANCO
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentante suppléante de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Emilie TEW-KAI
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentante suppléant de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Madeleine LEBRANCHU
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante suppléante de la Fédération française de la randonnée pédestre (FFRP)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Guy PROTEAU
maire de Bourcefranc-le-Chapus (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Laurent PEYRONDET
maire de Lacanau (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Pierre FROUSTEY
maire de Vieux-Boucau (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Hervé BOUYRIE
maire de Messanges, (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Daniel CUEFF
vice-président du conseil régional de Bretagne (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Didier CODORNIOU
conseiller régional d'Occitanie (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Patrick CESARI
conseiller départemental des Alpes-maritimes (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Guy ARMANET
conseiller exécutif de Corse (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Pierre VOGT
conseiller régional de Normandie (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Camille PELAGE
conseiller régional de Guadeloupe (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Felix MERINE
conseiller exécutif de la collectivité territoriale de la Martinique (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Maxime DESOUCHES
conseiller territorial de Saint-Barthélemy (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Franck DETCHEVERRY
maire de Miquelon (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Yannick CAMBRAY
maire de Saint-Pierre (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Gilles LE GALL
conseiller territorial de Guyane (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Guyane
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Patrick COSSET
conseiller territorial de Guyane (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Guyane
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Marib HANAFFI
maire d'ACOUA (Mayotte) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Abdou DAHALANI
président du Conseil économique, social et environnemental (CESEM) de Mayotte (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Wilfrid BERTILE
conseiller régional de La Réunion (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Philippe MISSOFFE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Fabien METAYER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Fernand BOZZONI
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Vincent BALES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Jean-Luc MICHAUD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire de l'Institut français du tourisme (IFT)
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Pierre MAUPOINT de VANDEUL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Guy JOURDEN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Thierry Le GUEVEL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Bruno DACHICOURT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Etienne CASTILLO
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant titulaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Ludovic FRERE-ESCOFFIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Philippe VALLETTE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire du Réseau océan mondial
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Jean-Luc DENECHEAU
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de la Fédération française de voile (FFV)
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Bernard LE LAN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Jacky BONNEMAINS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de Robin des bois
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Philippe Le GAL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire du Conseil national de la conchyliculture (CNC)
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Olivier Le NEZET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Joachim CLAUDET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Jean-Pierre CHALUS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire de l'Union des ports de France (UPF)
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Olivier Le PIVERT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Sandra TOLLIS
conseillère départementale des Landes (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Nathalie LEYONDRE
maire d'Audenge (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Gaël Le MEUR
conseillère régionale de Bretagne (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Claire HUGUES
conseillère régionale des Pays de la Loire (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Anne-Laure SANTUCCI
conseillère territoriale de Corse (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Agnès LANGEVINE
vice-présidente du conseil régional d'Occitanie (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Marie-Rose BENASSAYAG
conseillère départementale des Alpes-maritimes (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Valérie NOUVEL
vice présidente conseil départemental de la Manche, (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Marie-Sophie LESNE
vice-présidente conseil régional Hauts-de-France (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Valérie FONROSE
conseillère territoriale de Saint-Martin (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Maya CESARI
conseillère régionale de La Réunion (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Mathilde RABIET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Laetitia PAPORE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Lucie MENDES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante titulaire d'Humanité et Biodiversité
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Antidia CITORES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de Surfrider Foundation
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Elodie MARTINIE-COUSTY
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de France nature environnement (FNE)
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: François LAMBERT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant suppléant de l'Ecole supérieure d'enseignement maritime (ENSM)
Groupe:
ecole="École supérieure d'enseignement maritime"
suppleant
nomination
06 Décembre 202206/12/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.