Alain Copinet

De: Copinet (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université de Reims
Groupe:
Université de Reims
professeur="Université de Reims"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000023008711(source JORF)
nomination
06 Novembre 201006/11/2010
De: Alain COPINET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Alain Copinet
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Reims
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Reims"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Reims"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005