Alban Grosvallet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alban GROSVALLET
(Fédération professionnelle des entreprises du recyclage)
titulaire
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
4° Au titre des broyeurs agréés
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
TREP2003471S
(source BODD)
nomination
21 Mai 2020
21/05/2020
De:
Alban GROSVALLET
(Fédération professionnelle des entreprises du recyclage)
titulaire
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
4o Au titre des broyeurs agréés
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1702787S
(source BODD)
nomination
10 Mars 2017
10/03/2017
De:
Alban GROSVALLET
suppléant, représentant la Fédération professionnelle des entreprises du recyclage (FEDEREC)
Objet:
membres de la formation de filière des véhicules hors d'usage (VHU)
Au titre des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets
dont ceux de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
Formation de filière des véhicules hors d'usage (VHU)
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1701954A
(source BODD)
nomination
25 Février 2017
25/02/2017
De:
Alban GROSVALLET
(Syndicat des broyeurs français)
titulaire
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
3o Au titre des représentants des broyeurs agréés
Remplace:
M. Manuel BURNAND
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1614132S
(source BODD)
nomination
10 Juillet 2016
10/07/2016
De:
Alban GROSVALLET
(Syndicat des broyeurs français)
suppléant
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
2o Au titre des représentants des broyeurs agréés
Remplace:
Mme Corine BUFFONI
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1522776S
(source BODD)
nomination
25 Janvier 2016
25/01/2016