André de Saint Martin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
André de Saint-Martin
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703
(source JORF)
nomination
28 Mai 2014
28/05/2014
De:
de Saint-Martin (André, Victor, Louis)
membre du comité de direction de la Fédération française de tennis ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
41
"
nomme_par
=
"
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000028197686
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2013
15/11/2013
De:
André de Saint Martin
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2009
01/07/2009
De:
André de Saint Martin
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000792795
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2006
29/11/2006
