Anne-Gaëlle Quénéhervé


De: Anne-Gaëlle QUENEHERVE
directrice des services douaniers de 1re classe à Ajaccio (direction interrégionale des douanes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à Ajaccio (direction interrégionale des douanes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse)
directrice régionale des douanes de Corse
Remplace:M. Patrice VERNET
Groupe:
Direction interrégionale des douanes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse
date_debut="2024-12-01"
JORFTEXT000050652294(source JORF)
nomination
22 Novembre 202422/11/2024
De: Anne-Gaëlle QUENEHERVÉ
directrice des services douaniers de 2e classe à la division des douanes de Pointe-à-Pitre
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de la direction régionale des douanes de Guadeloupe, du 1er au
15 janvier 2018
Groupe:
Direction de la direction régionale des douanes de Guadeloupe, du 1er au
JORFTEXT000036231075(source JORF)
charge
19 Décembre 201719/12/2017
De: Anne-Gaëlle Quénéhervé
Objet:
au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées, à l'exclusion des conventions et arrêtés
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000025630907(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 201205/04/2012
De: Anne-Gaëlle Quénéhervé
Objet:
au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées, à l'exclusion des conventions et arrêtés
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000025208479(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201228/01/2012
De: Anne-Gaëlle Quénéhervé
Objet:
au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées, à l'exclusion des conventions et arrêtés
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000024852454(source JORF)
délégation de signature
27 Novembre 201127/11/2011
De: Anne-Gaëlle Quénéhervé
Objet:
au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées, à l'exclusion des conventions et arrêtés
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000024529559(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 201102/09/2011
De: Anne-Gaëlle Quénéhervé
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées, à l'exclusion des conventions et arrêtés
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000023571048(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201112/02/2011
De: Anne-Gaëlle Quénéhervé
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés, en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022842736(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 201023/09/2010
De: Anne-Gaëlle Quénéhervé
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés, en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022387460(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201024/06/2010
De: Anne-Gaëlle Quénéhervé
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022150054(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201030/04/2010
De: Anne-Gaëlle Quénéhervé
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021410703(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200909/12/2009
De: Anne-Gaëlle Quénéhervé
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000020915888(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200931/07/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.