Bernard Chabirand

De: CHABIRAND (Bernard, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard CHABIRAND, Jérôme BOIZARD, Hervé MOREAU et Clémence KERGOYANT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sables-d'Olonne (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000031342594(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bernard CHABIRAND
notaire aux Sables d'Olonne
Objet:
Le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JUSC1407737A(source BOMJ)
composition
29 Avril 201429/04/2014
De: Bernard CHABIRAND
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard CHABIRAND
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bernard CHABIRAND
notaire aux Sables d'Olonne
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I – Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
date_debut="2010-04-30"
conseil_administration
JUSC1011679A(source BOMJ)
composition
30 Avril 201030/04/2010
De: Bernard Chabirand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Chabirand (Bernard)
notaire aux Sables-d'Olonne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000272722(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bernard Chabirand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Chabirand
notaire aux Sables-d'Olonne
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances prévu par l'article 6 du décret n° 73-609
JORFTEXT000000414839(source JORF)
composition
07 Août 200307/08/2003
De: Bernard Chabirand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Chabirand (Bernard)
notaire aux Sables-d'Olonne
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000772393(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Chabirand (Bernard)
notaire aux Sables-d'Olonne
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances
JORFTEXT000000396683(source JORF)
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Chabirand (Bernard)
notaire aux Sables-d'Olonne
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998