10 Mai 2008 - JORFSearch

10 Mai 2008

De:	Françoise Lopez inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Remplace:	Mme Christiane Cambon
Groupe:	Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

JORFTEXT000018777401 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Claude Wendling inspecteur des finances
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM)
Remplace:	M. Arnaud Jullian
Groupe:	Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM)

conseil_administration

JORFTEXT000018777398 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Lemesle (Isabelle) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	présidente du Centre des monuments nationaux
Groupe:	Centre des monuments nationaux

JORFTEXT000018777395 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Georges-François Hirsch
Objet:	directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Groupe:	Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000018777385 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean Delpech de Saint Guilhem
Objet:	directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Groupe:	Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000018777385 (source JORF)

cessation de fonction

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Guillaume Boudy conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Ministère de la culture et de la communication

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000018777377 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Van de Maele
Objet:	directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000018777371 (source JORF)

cessation de fonction

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Le Grand de Mercey (Stanislas, Nicolas, Marie, Joseph) Contrôleur des armées
Objet:	dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées au grade de contrôleur général des armées

date_debut="2008-06-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000018777362 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Couillard (Philippe) président du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:	président du conseil d'administration définitif de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:	Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace

president
conseil_administration

JORFTEXT000018777360 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Mouzon-Pelletier (Sophie)
Objet:	professeure des universités associée à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national polytechnique de Lorraine
Groupe:	Institut national polytechnique de Lorraine

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000018777357 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Lafay (Philippe) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale au sein du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées, à la direction générale des ressources humaines à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale

JORFTEXT000018777354 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Artur (Alain, Emile)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement détaché depuis le 19 septembre 1996
Groupe:	Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère

date_debut="2008-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000018777351 (source JORF)

réintégration

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bonnes (Gilbert, François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

date_debut="2008-08-28"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000018777349 (source JORF)

admission

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Daniel Segonds
Objet:	président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777347 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Robert Pellerin
Objet:	président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777347 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christophe Terrain représentants des utilisateurs de semences et plants
Objet:	membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Pierre Cuypers
Objet:	membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Antoine Rivière
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jérôme Lheureux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Levasseur
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bruno Lagache
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Reynald Tavernier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Harm Schaap
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Patrick Ouvry
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Marc Hemeryck
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Brygo
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Régis de Murat
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Francis Tillier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bertrand Patenotre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Michel Morhange
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jacques Martin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Hyacinthe Gaudin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Sylvestre Bertucelli
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Olivier Beherec
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Dominique Gillard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Alain Lepicard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Laurent Vallee
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christian Decock
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Alain Philippe
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christophe Mallet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bertrand Gomart
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Duyck
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Robert Gautier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard de Verneuil
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Claude Chibarie
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Serge Chauvin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jacques Siret
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux (ONIDOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe de Guillebon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Georges de Ginestous
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Daniel Vigouroux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Thierry Fanost
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Damien Collignon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard Chabirand
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Louis Anglesio
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Claude Tabel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Louis Richard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Thierry Momont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Patrick Marie
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Hamelin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Yves Clement
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bruno Baranne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Alain Vincenot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Etienne Marcant
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Gérard Chouteau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germes et fractionnés (SNPPPGF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Eric Bonnel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles (SGSPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Gwenaël Prat
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des transformateurs de pommes de terre (FNTPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Charles Quillet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Dominique Morvan
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Yves Le Fur
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Claude Hertault
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Eric Fallou
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	André Donval
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Dominique Dequidt
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christian Defrance
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Gérard Corrignan
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Thierry Boissinot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Yves Roussineau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Laurent Memeteau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Pierre Huchette
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Marc Hoogterp
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Gilles Fontaine
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Eric Bargy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Marc Vincot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération francaise de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Stéphane Laudrin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération francaise de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Michel Brard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Fédération francaise de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Didier Duparcq
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre (CSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Yvon Bocher Didier Lombart, Patrick Trillon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Au titre de l'Union nationale des producteurs de pommes de terre (UNPT)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Alain d'Anselme
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Jacques Guyot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Clouet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Dominique Bruandet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Marc Samson
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Thierry Momont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	François Lejealle
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Gérald Gaignette
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Patrick Desreumaux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	François Desprez
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Patrick Cossard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christian Baril
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Xavier Ballenghien
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Michel Sengenes
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bruno Rossi
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Olivier Ozil
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard Mazzonetto
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Michel Leyre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Marc Lange
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Marie Laganier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Pierre Frison
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard Barbelanne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Pierre Dubray
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Luc Demazure
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Roland Cuni
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christophe Poublan
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre du Syndicat national des producteurs de semences et griffes d'asperge (SNPSGA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Hubert Darbonne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Hubert Salaun
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre du Syndicat français des producteurs de plants pour professionnels (SF3P)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Marc Crety
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Daniel Pujol
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Michel Lassagne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Claude Girerd
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Alain Dubrulle
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Didier Court
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bruno Carette
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Baptiste Caldumbide
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Franck Berger
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christian Vanpoucke
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Laurent Lecomte
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christian de Luzy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Pierre Dumont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Hervé Chartier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Stéphane Supiot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Cyrille Richard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Michel Peulier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Michel Ombredane
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Pascal Minodier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Dominique Martineau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Thierry Jameron
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Pierre Giroire
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard Gaintrand
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Gaston Fave
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Benoit Faucheux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Noël Dhennin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jacques Chirouze
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Joël Calvet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Mickael Brule
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Pierre Alaux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Géry Capelle
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de la Fédération française des industries d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Guillaume Fremondière
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Au titre de l'Association des producteurs de plants certifiés d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Paul Saunier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Pierre Lantenois
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Louis Foret
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Xavier Florin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Thierry du Fretay
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Etienne de Nazelle
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christophe de Guillebon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Michel Vitu
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Claude Plottier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Robert Pellerin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Laurent Miche
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Pierre Lasgleizes
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Hubert Janson
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard Boue
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Marc Bonnet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Michel Bareault
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Nicolas Van Hanja
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard Sulmont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Michel Simon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Dominique Moreau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Marc Lecourt
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Arnaud Laboulet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Dominique Guerin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean Gousseland
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Gilles François
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-François Chamaillard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Guy Barbeau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Martial Marguet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Confédération nationale de l'élevage (CNE)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Michel Deraedt
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Alain Besnard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Michel Houdmon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Michel Ranzato
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Luc Esprit
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard Delsuc
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Joël Arnaud
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christophe Armbruster
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard Sulmont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Patrick Rousseau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean Menvielle
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Michel Duhamel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Frédéric Cuny
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Stanislas Crouzier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christian Bernier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	René Baratin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Pierre Vincens
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Eric Nassiet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Marc Michel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Francis Lalanne
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Jacques Girard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Stéphane Desrieux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Pierre Blanc
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Luc Beaupeux
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christophe Terrain
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Cédric Poeydomenge
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Pierre Pagesse
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Alain Vincenot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Eric Guyot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard Arsac
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Henri de Thezy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Michel Vitu
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-René Trameau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Patrick Sauvage
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Dominique Petillon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Robert Pellerin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Patrick Lesch
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Gy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Marc Dupre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Hervé Deon
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Guy Coutanceau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Georges Courseau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Marc Colombano
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-François Charpentier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Thierry Bourin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Dominique Bourgeois
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bertin George
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Alain Lepicard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Lemaire
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	François Jacques
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Etienne Henriot
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Joël Cottart
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Didier Clement
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Guillaume de Castelbajac
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Baptiste Regnard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Florent Perchat
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Paul Moreau
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Thierry Momont
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Pascal Mombled
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christian Loiselay
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Robert Gautier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Louis Foret
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Pierre Durand
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Dubois
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Guillaume Duboin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Eric Devron
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	François Desprez
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Patrick Delannoy
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Alain Chaumard
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Eric Bellest
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Vincent Magdelaine
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Hamelin
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Laurence Carre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Kareen Desbouis
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Kareen Desbouis
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Nathalie Dardier
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Laurence Carre
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Céline Canet
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Michel Morhange
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jérôme Lheureux
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 8. Section : semences de lin et chanvre Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Hamelin
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe de Guillebon
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 7. Section : semences de plantes oléagineuses Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Eric Bargy
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Charles Quillet
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 6. Section : plants de pommes de terre Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Michel Sengenes
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Patrick Desreumaux
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bruno Carette
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Noël Dennhin
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 4. Section : semences potagères et florales Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Daniel Segonds
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Jean-Michel Duhamel
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard Delsuc
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Eric Devron
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Robert Pellerin
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Yvette Thomas
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Pin (Xavier, François, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

date_debut="2008-07-27"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000018777343 (source JORF)

admission

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Thierry Brousse
Objet:	membre du conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Remplace:	M. Christophe Bally
Groupe:	Conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions

JORFTEXT000018777339 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Marc Bouldouyre
Objet:	du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

JORFTEXT000018777337 (source JORF)

radiation

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Marie
Objet:	du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2006-10-22"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

JORFTEXT000018777335 (source JORF)

radiation

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Claude Grafmeyer, épouse Prevost magistrate honoraire
Objet:	présidente adjointe de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente pour les régions Auvergne, Bourgogne et Rhône-Alpes
Groupe:	Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente pour les régions Auvergne, Bourgogne et Rhône-Alpes

duree="trois ans"
president

JORFTEXT000018777332 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Cluzeau (Martine), épouse Gicquel
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Marie-Claire Buraud-Rolland et Bruno Gicquel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Saintes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"

JORFTEXT000018777330 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Buraud (Marie-Claire, Eugénie), épouse Rolland
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Marie-Claire Buraud-Rolland et Bruno Gicquel, notaires associés

notaire
notaire_residence="Saintes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"

JORFTEXT000018777330 (source JORF)

cessation de fonction

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Vergez-Pascal (Mathieu, Bernard, Marie, Jean, Robert)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

JORFTEXT000018777328 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Biais (Pierre-André, Serge)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

JORFTEXT000018777328 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Biais (Pierre-André, Serge)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

JORFTEXT000018777328 (source JORF)

cessation de fonction

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Ply (Aymeric, Jean-Stéphane)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Vincent Vialatte et Jean-Charles Arbaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Cabris (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

JORFTEXT000018777326 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Vergnes (Aurélie, Brigitte, Edith)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Vincent Vialatte et Jean-Charles Arbaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Cabris (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

JORFTEXT000018777326 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Vialatte (Vincent, Jean, Henri)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Vincent Vialatte et Jean-Charles Arbaud, notaires associés

notaire
notaire_residence="Cabris (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

JORFTEXT000018777326 (source JORF)

cessation de fonction

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	René Lestuvee surveillant
Objet:	régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Beauvais
Remplace:	M. Patrice Eynard

date_debut="2008-05-12"

JORFTEXT000018777324 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Corinne Isoz adjointe administrative
Objet:	régisseuse, gérante des comptes nominatifs à l'établissement pour mineurs du Rhône
Remplace:	M. Patrick Dussenne

date_debut="2008-05-06"

JORFTEXT000018777322 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Singer (Michel)
Objet:	dans son corps d'origine et admis à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, détaché
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

date_debut="2008-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000018777318 (source JORF)

réintégration

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bernard Cariot membre du Conseil économique et social, groupe des Français de l'étranger
Objet:	membre de la commission d'examen des candidatures à la fonction de conseiller du commerce extérieur de la France représentant du Conseil économique et social
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000018777316 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Garnier (Christian) vice-président de France Nature Environnement
Objet:	comme représentant des mouvements associatifs sur les questions d'environnement au Conseil national pour l'information statistique Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000018777314 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Olivier Goulet contrôleur général de 2e classe
Objet:	auprès du trésorier-payeur général de la région Aquitaine, trésorier-payeur général du département de la Gironde afin de l'assister contrôle financier d'une administration déconcentrée
Groupe:	Trésorier-payeur général de la région Aquitaine, trésorier-payeur général du département de la Gironde

JORFTEXT000018777312 (source JORF)

affectation

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Christian Charpy
Objet:	délégué général de l'instance nationale provisoire mentionnée à l'article 6 de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi.
Groupe:	Organisation du service public de l'emploi

conseil_des_ministres

JORFTEXT000018777307 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Ledenvic
Objet:	directeur adjoint

date_debut="2008-05-02"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000018777299 (source JORF)

cessation de fonction

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Yves Colcombet
Objet:	conseiller

cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000018777292 (source JORF)

cessation de fonction

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Alain Auvé
Objet:	conseiller technique

cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000018777292 (source JORF)

cessation de fonction

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Philippe Van de Maele
Objet:	directeur adjoint au cabinet du ministre d'Etat

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000018777287 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bertrand Michelet ingénieur civil
Objet:	membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:	M. Pierre Chartagnac
Groupe:	Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

JORFTEXT000018777285 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bourvic, née Guerrero (Carmen) administratrice territoriale hors classe
Objet:	première conseillère du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes

date_debut="2008-06-15"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

JORFTEXT000018777282 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Nadine Grand
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:	Direction des affaires civiles et du sceau

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000018777131 (source JORF)

délégation de signature

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Isabelle Chabal magistrates à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:	Direction des affaires civiles et du sceau

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000018777131 (source JORF)

délégation de signature

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Corinne Arrault
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:	Direction des affaires civiles et du sceau

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000018777131 (source JORF)

délégation de signature

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Patrice Faure
Objet:	dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables

cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000018776957 (source JORF)

délégation de signature

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Fanny Sainte-Croix secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe au chef du bureau du cabinet, directement placée sous l'autorité de
Objet:	dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables

cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000018776957 (source JORF)

délégation de signature

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Beau (Isabelle)
Objet:	pour le remplacer
Groupe:	Jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808972A (source BODD)

désignation

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Billard (Christophe) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	Le jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Président
Groupe:	Jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie

DEVK0808972A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Lacarrere (Pierre) contractuel CNRS
Objet:	Le jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Membres
Groupe:	Jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie

DEVK0808972A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Chauzy (Serge) professeur émérite
Objet:	Le jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Membres
Groupe:	Jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie

DEVK0808972A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Celhay (Emmanuel) ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:	Le jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Membres
Groupe:	Jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie

DEVK0808972A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Barthet (Thierry) ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:	Le jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Membres
Groupe:	Jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie

DEVK0808972A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Beau (Isabelle) ingénieur en chef général des ponts et chaussées
Objet:	Le jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Vice-présidente
Groupe:	Jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie

DEVK0808972A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Pottier (Patricia) ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:	Le jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Membres
Groupe:	Jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie

DEVK0808972A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Martin (Josette) professeur certifiée d'anglais
Objet:	Le jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Membres
Groupe:	Jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie

DEVK0808972A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Freydier (Catherine) ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:	Le jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Membres
Groupe:	Jury du concours spécial (titulaires d'une maîtrise de sciences) pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie

DEVK0808972A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Beau (Isabelle) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	pour le remplacer

DEVK0808914A (source BODD)

désignation

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Billard (Christophe) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Président
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Sombret (Daniel) météorologie générale, observation, prévision et assistances
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Ravenel (Hughes) développement durable et risques naturels
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Peuch (Vincent-Henri) développement durable et risques naturels
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Lefort (Thierry) météorologie générale, observation, prévision et assistances
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Costes (Didier) météorologie générale, observation, prévision et assistances
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Celhay (Emmanuel) (espagnol)
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	du Tranhuu professeur agrégé de mathématiques
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres du jury pour les tests de sujets
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bevillon (Pierre) professeur certifié de physique
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres du jury pour les tests de sujets
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Roig (Michel) professeur certifié de lettres modernes
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres du jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Mouysset (Alain) professeur agrégé de mathématiques
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres du jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Beau (Isabelle) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Vice-présidente
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Puginier (Sarah) (allemand)
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Martin (Josette) (anglais)
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Renault (Catherine) professeur certifié de physique
Objet:	Le jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation) Membres du jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)
Groupe:	Jury du concours interne et emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (filière exploitation)

DEVK0808914A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Beau (Isabelle)
Objet:	pour le remplacer
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

désignation

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Veysseire (Jean-Michel) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	susvisée Président
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Peuch (Vincent-Henry) ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	susvisée Membres
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Mouysset (Alain) professeur agrégé de mathématiques
Objet:	susvisée Membres
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Vandeputte (Hugo) traitement de l'information
Objet:	susvisée Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Sayah (Mansour) (arabe)
Objet:	susvisée Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Mequigon (Arnaud) instruments météorologiques
Objet:	susvisée Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Martin (Mikael) (anglais)
Objet:	susvisée Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Frayard (Marc) instruments météorologiques
Objet:	susvisée Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Fischer (Claude) (allemand)
Objet:	susvisée Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Celhay (Emmanuel) météorologie générale
Objet:	susvisée Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Celhay (Emmanuel) (espagnol)
Objet:	susvisée Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Tuloup (Marc) physique, professeur agrégé de physique
Objet:	susvisée Membres pour le test de sujets
Groupe:	Sujets

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Du Tranhuu mathématiques, professeur agrégé de mathématiques
Objet:	susvisée Membres pour le test de sujets
Groupe:	Sujets

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Beau (Isabelle) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	susvisée Vice-présidente
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Bourgeois-Guerrier (Muriel) professeur agrégée de lettres
Objet:	susvisée Membres
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Andrieu (Christiane) (russe)
Objet:	susvisée Membres pour les épreuves suivantes 1. Langues
Groupe:	Jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)

DEVK0808900A (source BODD)

composition

10 Mai 2008 10/05/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.