Bernard Merten
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Merten (Bernard, Georges)
membre du bureau confédéral d'un organisme professionnel ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
48
"
nomme_par
=
"
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000031502339
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2015
22/11/2015
De:
Bernard Merten
représentant la CFTC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000030285596
(source JORF)
nomination
26 Février 2015
26/02/2015
De:
Merten (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
JORFTEXT000024710591
(source JORF)
nomination
25 Octobre 2011
25/10/2011
De:
Bernard Merten
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
1°
représentants des organisations professionnelles et syndicales
c)
Groupe:
Conseil d'orientation des retraites
JORFTEXT000019460984
(source JORF)
nomination
12 Septembre 2008
12/09/2008
De:
Bernard Merten
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
c)
Remplace:
M. Jean-Louis Deroussen
Groupe:
Conseil d'orientation des retraites
date_debut
=
"
2006-10-25
"
JORFTEXT000000822736
(source JORF)
nomination
20 Janvier 2007
20/01/2007
De:
Merten (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2006
19/10/2006