26 Février 2015

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De: Maurizio Vretenar
chef de projet, département Beams, Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Marc Rapuc
expert émérite, direction générale technique, Dassault Aviation
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Thierry Pineau
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique, chef du département santé animale à l'Inra
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Stéphane Pimbert
directeur général, Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Fabrice Pietre-Cambacedes
chef de thématique solutions performantes gaz et énergies renouvelables, centre de recherche et d'innovation gaz et énergies nouvelles, GDF Suez
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Philippe Petithuguenin
directeur général délégué adjoint à la recherche et à la stratégie, Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Olivier Parent
consultant, réalisateur, Futur Hebdo
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Emmanuel Paillon
délégué général à l'administration des ressources et des services, direction générale, Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Gilles Moutiers
chef de service, direction de l'énergie nucléaire, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Lionel Moulin
chef de mission risques, environnement santé, direction de la recherche et de l'innovation, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Éric Massart
responsable d'investissement, département énergie environnement, Caisse des Dépôts
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Éric Luzet
chef de la section des flux routiers et ferroviaires, direction générale de la gendarmerie nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Thierry Levoir
sous-directeur adjoint, sous-direction mission en exploitation, Centre national d'études spatiales
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Jérôme Lefevre
vice-président national du Centre des jeunes dirigeants
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Lionel Larqué
secrétaire exécutif, Alliance Sciences société
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Lotfi Hedhli
chargé de mission, direction recherche, Total Marketing et services
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Michel Hannoun-Levi
professeur des universités - praticien hospitalier, pôle de radiothérapie oncologique, centre Antoine-Lacassagne
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Raphaël Gusdorf
chargé de recherche, fonds Axa pour la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Chakib Gharbi
directeur général, Centre d'innovation des technologies sans contact EuraRFID
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Didier Gay
adjoint au directeur en charge des déchets et de la géosphère, pôle radioprotection, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Andreas Ehinger
adjoint au directeur, direction scientifique, IFP énergies nouvelles
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Antoine Dulin
vice-président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques, Conseil économique, social et environnemental
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Laurent Daudet
professeur à l'université Paris-Diderot
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Philippe Coudol
secrétaire général du Centre de recherche cardiovasculaire, ingénieur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Éric Buffenoir
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, laboratoire Charles-Coulomb
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard Brault
inspecteur de l'éducation nationale, rectorat de Paris, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Yannick Bourles
secrétaire général, SGEN-CFDT Recherche EPST, ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Pascal Bonhotal
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Daniel Ansellem
commissaire divisionnaire, adjoint au chef de la division stratégie, mission de gouvernance ministérielle des systèmes d'information et de communication, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Hamid Ait Ghezala
secrétaire national, Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres énergies
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Pascale Solere
rédactrice médicale, Le Quotidien du Médecin
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Françoise Simon-Plas
directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique, présidente du Centre Dijon Bourgogne-Franche Comté de l'Inra
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Anne-Céline Muller-Da Silveira
directrice commerciale, département strategy, sales & marketing, Atos Worldline
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Valérie Moulin
responsable programme, direction des sciences de la matière, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Sabine Mage-Bertomeu
vice-présidente du Conseil des études et de la vie universitaire, université Paris-Dauphine
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Anne-Christine Gantier
sous-directrice des unités spécialisées et du soutien opérationnel, Préfecture de police de Paris, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Bénédicte Durand
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Sophie Chauveau
professeure des universités, directrice du département des humanités, université de technologie Belfort-Montbéliard
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Myriam Cau
vice-présidente en charge du développement durable, de la démocratie participative et de l'évaluation, conseil régional Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Sylvane Casademont
directrice du cabinet du directeur général, direction générale de la recherche et de l'innovation, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Lydia Ben Ytzhak
journaliste scientifique
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Sabine Duran
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés mentionnés au 1a) de l'arrêté du
11 septembre 2012
portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
suppléante représentant la Fédération Sud-Éducation
Remplace:M. Andrés Monteret
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Dominique Rémy-Granger
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
date_debut="2015-05-03"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Guy Thonnat
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III - Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Force ouvrière (Fnec-FP-FO)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Joël Pehau
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Dominique Dupasquier
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Alain Brousse
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Luc Pinon
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Hervé Moreau
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Lionel Delbart
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Frédéric Dayma
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard Berger
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Marie-Thérèse Estivill
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III - Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Force ouvrière (Fnec-FP-FO)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Monique Nicolas
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Luce Desseaux
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Monique Daune
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Patricia Braive
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Vincent Denis
précédemment administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), secrétaire général adjoint en charge du pôle organisation scolaire et pilotage académique de l'académie de Toulouse
Objet:
secrétaire général de l'académie de Limoges pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
date_fin="2019-01-31"
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Jacques PAIRRAUD
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef d'établissement du centre pénitentiaire de Béziers
Objet:
dans le statut d'emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires
renouvelable une fois et
pour une durée similaire
Groupe:
date_debut="2015-04-07"
duree="trois ans"
détachement
26 Février 201526/02/2015
De: Nathalie REGNER
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Châteauroux
Groupe:
date_debut="2015-03-20"
cessation de fonction
26 Février 201526/02/2015
De: Christian SAINTE
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur interrégional, directeur du service régional de police judiciaire à Marseille
Objet:
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, directeur de la police judiciaire à Paris
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard PETIT
Objet:
dans son corps d'origine
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
réintégration
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard PETIT
directeur de la police judiciaire à Paris
Objet:
dans l'intérêt du service
en application del'article 3 du décret n° 79-63 du
23 janvier 1979
relatif aux emplois de directeur des services actifs de police de la préfecture de police, au détachement
directeur des services actifs de police de la préfecture de police
Groupe:
cessation de fonction
26 Février 201526/02/2015
De: Naima Raïss
ayant bénéficié d'un report de scolarité
au titre de l'année 2014
Objet:
élève attachée d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et détachée à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et"
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Brigitte JARREAU
Objet:
présidente de tribunal administratif
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
president
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Gilles HERMITTE
président de tribunal administratif
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Véronique ANATOLE-TOUZET
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
directrice générale du centre hospitalier universitaire de Rennes
Groupe:
date_debut="2015-03-15"
direction_hopital
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Dominique DE WILDE
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
directrice générale du centre hospitalier universitaire de Reims (Marne)
Groupe:
date_debut="2015-03-02"
direction_hopital
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Dréan (Xavier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Willy WILCZEK
administrateur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « CHU de France Finance » (création)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Théodore PLONER
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire des établissements de santé douessins
Remplace:M. Nicolas VAN WYNENDAELE
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Serge GALLART
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire des établissements de santé du Roannais
Remplace:M. Pascal GRESSER
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Alain FRANCOIS
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Elle Laita » (création)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Olivier DEIN
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Services interhospitaliers de Lot-et-Garonne - SIH 47 » (création)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Pierre BERGES
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Cuisine Bellevue-Beauregard » (création)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Florence XHAARD
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire du Nord Ouest Touraine
Remplace:M. Philippe BREGEGERE
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Catherine VAROT
contrôleuse des Finances publiques de 1re classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire du réseau OncoCentre
Remplace:M. Didier DOLLAT
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Karen SALIC
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Groupement interhospitalier de blanchisserie Angevin » (création)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Angeline PELLETIER
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Restauration Vallée de la Marne » (création)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Emmanuelle DUTREUILH
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Groupement d'imagerie médicale de Périgueux »
Remplace:M. Gérard PUYRAUD
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Delduc (Paul)
commissaire général au développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant titulaire du ministre chargé des transports
Remplace:M. Albertini (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Annick BONNEVILLE
ingénieure en chef des mines
Objet:
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe II) de la région Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Yves Struillou
direction générale du travail
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: François Rollinger
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jacques Repussard
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel Papaud
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Thierry Lahaye
direction générale du travail
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jérôme Goellner
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Alain-Jacques Girard
service du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard Dupraz
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Jacques Dumont
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Pierre-Franck Chevet
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Claes Thegerström
désignés par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: André-Claude Lacoste
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Claude Duplessy
désigné par l'Académie des sciences
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Marcel Boiteux
désigné par l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Claude Birraux
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Yann Thiebaut
représentant la CGT-FO
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: François Rouquette
représentant le SPAEN-UNSA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Pierre Pochitaloff
représentant le SPAEN-UNSA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Christian Papini
représentant la CFDT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Francis Orosco
représentant la CFTC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard Merten
représentant la CFTC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel Lallier
représentant la CGT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Philippe Guétat
représentant la CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Alexandre Grillat
représentant la CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Christophe Faucheux
représentant la CFDT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Edouard Cahen
représentant la CGT-FO
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bruno Blanchon
représentant la CGT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: François de Lastic
représentant Electricité de France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Philippe Vuillez
représentant la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Olivier Mundler
représentant la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Bernard Lévy
représentant Electricité de France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Philippe Knoche
représentant AREVA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Dominique Guilloteau
représentant AREVA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Paul Foucher
représentant l'association Ressources
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Sébastien Farin
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Marc Cavedon
représentant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-René Caramelle
représentant l'association Ressources
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bruno Cahen
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Hervé Bernard
représentant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Simon Schraub
représentant la Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Yannick Rousselet
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard Le Lan
représentant l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Paul Lacote
représentant France Nature Environnement
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Yves Kessler
représentant la Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jacky Bonnemains
représentant l'association Robin des Bois
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: David Boilley
représentant l'Association pour le contrôle de la radioactivité dans l'Ouest
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Sébastien Blavier
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Pierre Barbey
représentant l'Association pour le contrôle de la radioactivité dans l'Ouest
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Claude Wallendorff
membre de la CLI de Chooz
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel Laurent
membre de la CLI AREVA La Hague, de la CLI de Flamanville et de la CLI du centre de stockage de la Manche
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Marc Laménie
membre de la CLI de Chooz
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Claude Halbecq
membre de la CLI AREVA La Hague, de la CLI de Flamanville et de la CLI du centre de stockage de la Manche
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel Habig
membre de la CLIS de Fessenheim
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Claude Delalonde
membre de la CLI de Gravelines
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jo Dairin
membre de la CLI de Gravelines
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Gilles Compagnat
membre de la CLI de Golfech
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Pierre Charre
membre de l'ANCCLI
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Alexis Calafat
membre de la CLI de Golfech
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: François Beringer
membre de la CLIS de Fessenheim
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel Sordi
député
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bruno Sido
sénateur
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Alain Fouché
sénateur
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Catherine Guénon
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Patricia Blanc
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Marie-Pierre Comets
désignée par le Premier ministre
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Charlotte Nithart
représentant l'association Robin des Bois
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Maryse Arditi
représentant France Nature Environnement
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Dominique Allaume-Bobé
représentant l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Monique Sené
membre de l'ANCCLI
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Geneviève Gosselin-Fleury
députée
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Marie-Pierre Comets
Objet:
présidente du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:
president
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Grégoire Chauvière Le Drian
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller développement commerce extérieur
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Philippe Jeantaud
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lituanie
Remplace:Mme Maryse Berniau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Lituanie"
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Hubert GOGLINS
professeur certifié de l'enseignement agricole hors classe, directeur départemental adjoint des territoires de la Nièvre
Objet:
directeur départemental des territoires de la Haute-Loire
Groupe:
date_debut="2015-03-16"
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: DALLO (Elisabeth)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
administratrice civile hors classe affectée au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
depart_retraite
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Pierre Ramain
Objet:
conseiller travail, emploi, dialogue social au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Benjamin Raigneau
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Prieur (Denis)
conseiller d'Etat, président du comité d'indemnisation
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Masse (Roland)
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Choudat (Dominique)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Behar (Abraham)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
3° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition des associations représentatives des victimes des essais nucléaires, après avis conforme du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Rougé (Daniel)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Eschwège (François)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bey (Pierre)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bard (Denis)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de l'épidémiologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Pélier (Marguerite)
magistrate honoraire
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Urgences (HTCD)
Objet:
dans la catégorie « 2-CH »., Pour les établissements privés non MCO, les inscrire dans le type correspondant à leur spécialité (Psy, SSR ou SLD, HAD …)., Les maisons de convalescence émargent généralement à la carte sanitaire SS, les inscrire en Ets SSR/ SLD., Pour la définition précise des catégories d'établissement, se reporter au cahier des charges
D.-Lits et places de l'établissement
Médecine (avec réanimation et pédiatrie médicales)
dont réanimation médicale
Chirurgie (avec réanimation et pédiatrie chirurgicales)
dont réanimation chirurgicale
Obstétrique
Néonatalogie (y compris réanimation néonatale)
Soins de longue durée
Psychiatrie
intégration
26 Février 201526/02/2015
De: Privé (OQN)
Objet:
dans la catégorie « 2-CH »., Pour les établissements privés non MCO, les inscrire dans le type correspondant à leur spécialité (Psy, SSR ou SLD, HAD …)., Les maisons de convalescence émargent généralement à la carte sanitaire SS, les inscrire en Ets SSR/ SLD., Pour la définition précise des catégories d'établissement, se reporter au cahier des charges
C.-Types d'établissement
(Cocher la case correspondant à l'établissement.)
□ PSPH ou privé sous dotation globale ARS
intégration
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L265 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L265 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L284 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaires et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L279 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L279 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L278 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L277 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L276 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L275 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaires et trois siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L274 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L272 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L272 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L264 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L271 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L269 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L269 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L268 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L267 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L266 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L240 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L263 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L263 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L262 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L259 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L258 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L258 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 201526/02/2015
De: Amaury VILLE
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des personnels de direction des lycées et collèges
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels de direction des lycées et collèges
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Marc MARTY
administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjoint à la sous-directrice de la gestion des carrières au sein du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des carrières de ce service
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Nadine COLLINEAU
administratrice civile, adjointe à la sous-directrice de la gestion des carrières au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des carrières de ce service
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Fadila TIET-LAOUATI
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau administratif central du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Objet:
au nom de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau administratif
autorite_delegation="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Yves JARRY
agent contractuel, chargé de mission contrôle de gestion
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau administratif central. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Serge BALLESTA
ingénieur en chef des ponts, eaux et forêts, chef du département opérationnel Sud-Ouest
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département opérationnel Sud-Ouest. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Franck TRIFILETTI
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département opérationnel Sud-Est. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Michel REMY
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du département opérationnel Sud-Est
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département opérationnel Sud-Est. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Christian CHAMBON
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du département opérationnel Méditerranée
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département opérationnel Méditerranée. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Josette LE BAS
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes de gestion, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau administratif central
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Corinne LAFONT
ingénieure divisionnaire des travaux géographique et cartographique, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département opérationnel Méditerranée. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Philippe BRICOUT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé de mission Stratégie technique, auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets, dans la limite des missions du centre de prestations et d'ingénierie informatiques. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Véronique DANJOU-BIERNACKI
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe au directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets, dans la limite des missions du centre de prestations et d'ingénierie informatiques. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015
De: Yvelise Raskin
ingénieure de recherche de 2 e classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
26 Février 201526/02/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.