Catherine Belliot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Catherine BELLIOT
adjointe au chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé du logement
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
JORFTEXT000041460197
(source JORF)
nomination
24 Janvier 2020
24/01/2020
De:
Catherine BELLIOT
adjointe au chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction, suppléante
Objet:
au Conseil national de l'air
3°
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé du logement
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000038007045
(source JORF)
nomination
16 Janvier 2019
16/01/2019
De:
Catherine BELLIOT
représentant suppléant du ministre chargé de la construction
Objet:
membres et rapporteurs de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
à compter du présent arrêté
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000037433112
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2018
26/09/2018
De:
Catherine BELLIOT
adjointe à la chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction
Objet:
au Conseil national de l'air
3°
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé du logement
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
JORFTEXT000030660920
(source JORF)
nomination
02 Juin 2015
02/06/2015
De:
Belliot (Catherine, Sylvie)
responsable d'un bureau au service de l'habitat et du renouvellement urbain dans une direction départementale des territoires ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement et égalité des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
32
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000028933511
(source JORF)
nomination
15 Mai 2014
15/05/2014