Chantal Bouteille
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chantal Bouteille
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000050151101
(source JORF)
délégation de signature
31 Août 2024
31/08/2024
De:
Chantal Bouteille
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe et cheffe du département comptable ministériel par intérim, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000049834743
(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 2024
30/06/2024
De:
Chantal Bouteille
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000048010949
(source JORF)
délégation de signature
31 Août 2023
31/08/2023
De:
Chantal Bouteille
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000044554773
(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 2021
24/12/2021
De:
Chantal BOUTEILLE
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public du Marais poitevin
Remplace:
M. Sylvain POULARD
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
JORFTEXT000038007132
(source JORF)
nomination
16 Janvier 2019
16/01/2019
De:
Chantal Bouteille
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Agence française pour la biodiversité
Groupe:
Agence française pour la biodiversité
JORFTEXT000033787284
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2017
04/01/2017
De:
Chantal Bouteille
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Janick Auber, inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut
=
"
2015-07-01
"
MENH1500594A
(source BOEN)
inscription
22 Octobre 2015
22/10/2015
De:
Chantal BOUTEILLE
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:
M. Patrick PUIVIF
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
JORFTEXT000031071108
(source JORF)
nomination
21 Août 2015
21/08/2015
De:
Chantal Bouteille
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Janick Auber, inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut
=
"
2014-07-01
"
MENH1401200A
(source BOEN)
inscription
06 Novembre 2014
06/11/2014
De:
Chantal Bouteille
inspectrice du Trésor public, détachée auprès de l'Office des migrations internationales
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er mars 2005
fondé de pouvoir de l'agent comptable
JORFTEXT000000243835
(source JORF)
réintégration
29 Novembre 2005
29/11/2005
De:
Bouteille
Objet:
agent comptable de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
JORFTEXT000000243835
(source JORF)
détachement
29 Novembre 2005
29/11/2005
De:
Chantal Bouteille
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Remplace:
M. Philippe Cantier
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
JORFTEXT000000257152
(source JORF)
nomination
23 Février 2005
23/02/2005
De:
Bouteille (Chantal)
inspectrice du Trésor public, adjointe de l'agent comptable de l'Office des migrations internationales (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000256614
(source JORF)
inscription
04 Septembre 2004
04/09/2004
De:
Bouteille (Chantal)
inspectrice du Trésor public, adjointe de l'agent comptable de l'Office des migrations internationales (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2003-2004
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000232293
(source JORF)
inscription
17 Août 2003
17/08/2003
De:
Chantal Bouteille
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du Centre d'études de l'emploi
Remplace:
Mme Marie-France Lejeune
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
JORFTEXT000000787595
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2003
10/07/2003
De:
Bouteille (Chantal)
inspectrice du Trésor public, en service détaché auprès de l'Office des migrations internationales (75)
Objet:
sur liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2002-2003
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000415270
(source JORF)
inscription
22 Septembre 2002
22/09/2002
De:
Bouteille (Chantal)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office des migrations internationales
fondée de pouvoir de l'agent comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Office des migrations internationales (OMI)
date_debut
=
"
1996-10-01
"
JORFTEXT000000193875
(source JORF)
détachement
16 Octobre 1998
16/10/1998