24 Décembre 2021


De: François Villeroy de Galhau
gouverneur de la Banque de France
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Vu le décret du Président de la République du
27 octobre 2021
portant nomination du gouverneur de la Banque de France
La composition du conseil général de la Banque de France est la suivante
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000044556240(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gilles Savary
nommé par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Vu le décret du Président de la République du
27 octobre 2021
portant nomination du gouverneur de la Banque de France
La composition du conseil général de la Banque de France est la suivante
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000044556240(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Yannick Guillemaud
représentant élu des salariés de la Banque de France
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Vu le décret du Président de la République du
27 octobre 2021
portant nomination du gouverneur de la Banque de France
La composition du conseil général de la Banque de France est la suivante
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000044556240(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Paul Faugère
vice-président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Vu le décret du Président de la République du
27 octobre 2021
portant nomination du gouverneur de la Banque de France
La composition du conseil général de la Banque de France est la suivante
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000044556240(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Elisabeth Lamure (de Longevialle)
nommée par le président du Sénat
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Vu le décret du Président de la République du
27 octobre 2021
portant nomination du gouverneur de la Banque de France
La composition du conseil général de la Banque de France est la suivante
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000044556240(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Roger Davin
nommé par le président du Sénat
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Vu le décret du Président de la République du
27 octobre 2021
portant nomination du gouverneur de la Banque de France
La composition du conseil général de la Banque de France est la suivante
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000044556240(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Denis Beau
premier sous-gouverneur de la Banque de France
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Vu le décret du Président de la République du
27 octobre 2021
portant nomination du gouverneur de la Banque de France
La composition du conseil général de la Banque de France est la suivante
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000044556240(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Sylvie Goulard
seconde sous-gouverneur de la Banque de France
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Vu le décret du Président de la République du
27 octobre 2021
portant nomination du gouverneur de la Banque de France
La composition du conseil général de la Banque de France est la suivante
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000044556240(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Elizabeth Ducottet
nommée
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Vu le décret du Président de la République du
27 octobre 2021
portant nomination du gouverneur de la Banque de France
La composition du conseil général de la Banque de France est la suivante
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000044556240(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Anne-Laure Delatte
nommée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Vu le décret du Président de la République du
27 octobre 2021
portant nomination du gouverneur de la Banque de France
La composition du conseil général de la Banque de France est la suivante
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000044556240(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Catherine Barthélémy
nommée
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Vu le décret du Président de la République du
27 octobre 2021
portant nomination du gouverneur de la Banque de France
La composition du conseil général de la Banque de France est la suivante
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
JORFTEXT000044556240(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Michel Fauvergue
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044556198(source JORF)
désignation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Alice Thourot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044556198(source JORF)
désignation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Catherine Osson
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044556198(source JORF)
désignation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cendra Motin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044556198(source JORF)
désignation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Michel Fauvergue
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044556198(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Alice Thourot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044556198(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Catherine Osson
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044556198(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cendra Motin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044556198(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Émilie MAX
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire Restauration du Nord Drôme (GCS RND)
Remplace:M. Jean-François BACLET
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire Restauration du Nord Drôme (GCS RND)
JORFTEXT000044554933(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Edouard Le Métayer
agent contractuel à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de l'Etat
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000044554931(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Sébastien LALOY
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
president
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Paul SINANIAN
président de la Fédération française de billard, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Alain DA CONCEICO
trésorier de l'agence Vichy Val d'Allier Développement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Alexandre NANCHI
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pierre VAZEILLES
directeur technique adjoint auprès de la Fédération française de lutte et disciplines associées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gilles PURIER
conseiller technique national auprès de la Fédération française d'aviron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Frédéric MACAUDIERE
conseiller technique sportif de cyclisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Betty CHARLIER
présidente de la Fédération française de sports pour tous, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Nathalie BOISSEAU
professeure des universités au sein de l'unité de formation et de recherche des sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Clermont Auvergne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Valérie LASSALLE
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Stéphanie CARTOUX
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Mathilde DUPRE
conseillère technique nationale auprès de la Fédération française de cyclisme, suppléante, affectés à la délégation régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Sébastien LALOY
avocat associé de la SCP LALOY-BAYET barreau de Cusset-Vichy, maire de Cusset, vice-président de la communauté d'agglomération Vichy Communauté, vice-président du conseil départemental de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Séverine DESBOUYS
présidente de DSC, cabinet international de conseil en stratégie et intelligence économique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044554927(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Christian Virlojeux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché sur un emploi d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles du groupe II
au sein de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles Edgard Pisani Tulle Naves
Groupe:
Groupe II
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044554923(source JORF)
réintégration
24 Décembre 202124/12/2021
De: Brigitte Maurizi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, affectée au secrétariat général au bureau formation continue et développement des compétences
Groupe:
Secrétariat général au bureau formation continue et développement des compétences
date_debut="2022-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044554921(source JORF)
admission
24 Décembre 202124/12/2021
De: Blanche LERIDON
Objet:
conseillère auprès de la ministre, en charge des relations parlementaires
date_debut="2021-12-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000044554915(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: DUC (Pierre-Alain)
Objet:
directeur de l'Observatoire astronomique de Strasbourg, école interne de l'université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
ecole="École interne de l'université de Strasbourg"
JORFTEXT000044554913(source JORF)
renouvellement
24 Décembre 202124/12/2021
De: Ernest PIGNON-ERNEST
membre titulaire dans la section de peinture (fauteuil VII)
Objet:
par l'Académie des beaux-arts de
Groupe:
Académie des beaux-arts
JORFTEXT000044554911(source JORF)
élection
24 Décembre 202124/12/2021
De: Lorenza MONDADA
professeure des universités (7e section) à l'université Lyon 2
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés des cadres
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
réintégration
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bernard FORGUES
professeur des universités (6e section) à l'université de Lille
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés des cadres
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
réintégration
24 Décembre 202124/12/2021
De: Zhan SHI
professeur des universités (26e section) à l'université Sorbonne Université
Objet:
des cadres
date_debut="2021-10-01"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
radiation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Maria Cristina TRINDADE TERRA
professeure des universités (5e section) à l'université de Cergy
Objet:
des cadres
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
radiation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Yves ZENOU
professeur des universités (5e section) à l'université de Le Mans Université
Objet:
des cadres
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
radiation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Michael MRISSA
professeur des universités (27e section) à l'université de Pau
Objet:
des cadres
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
radiation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Domingos DE SOUSA MENESES
professeur des universités (28e section) à l'université d'Orléans
Objet:
des cadres
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
radiation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Laurent LE FORESTIER
professeur des universités (18e section) à l'université Rennes 2
Objet:
des cadres
date_debut="2021-08-01"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
radiation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Giovanni PAU
professeur des universités (27e section) à l'université de Pau
Objet:
des cadres
date_debut="2020-04-01"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
radiation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pauline REMY-CORLAY
professeure des universités (1e section) à l'université de Paris-Saclay
Objet:
des cadres
date_debut="2019-10-01"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
radiation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Zhan SHI
Objet:
professeur des universités (26e section) à l'université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
date_debut="2021-10-01"
professeur
professeur_section="26"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Maria Cristina TRINDADE TERRA
Objet:
professeure des universités (5e section) à l'université de Cergy
Groupe:
Université de Cergy
date_debut="2021-09-07"
professeur
professeur_section="5"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Yves ZENOU
Objet:
professeur des universités (5e section) à l'université de Le Mans Université
Groupe:
Université de Le Mans Université
date_debut="2021-09-01"
professeur
professeur_section="5"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Domingos DE SOUSA MENESES
Objet:
professeur des universités (28e section) à l'université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
date_debut="2021-09-01"
professeur
professeur_section="28"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Michael MRISSA
Objet:
professeur des universités (27e section) à l'université de Pau
Groupe:
Université de Pau
date_debut="2021-09-01"
professeur
professeur_section="27"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Laurent LE FORESTIER
Objet:
professeur des universités (18e section) à l'université Rennes 2
Groupe:
Université Rennes 2
date_debut="2021-08-01"
professeur
professeur_section="18"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Giovanni PAU
Objet:
professeur des universités (27e section) à l'université de Pau
Groupe:
Université de Pau
date_debut="2020-04-01"
professeur
professeur_section="27"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pauline REMY-CORLAY
Objet:
professeure des universités (1e section) à l'université de Paris-Saclay
Groupe:
Université de Paris-Saclay
date_debut="2019-10-01"
professeur
professeur_section="1"
JORFTEXT000044554909(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: ALQAHTANI (Turki, Fahid)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché au sein du service de chirurgie orthopédique et traumatologique de membre inférieur, dirigé par le professeur Frédérique Rongieras - Hospices civils de Lyon, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
Service de chirurgie orthopédique et traumatologique de membre inférieur, dirigé par le professeur Frédérique Rongieras - Hospices civils de Lyon
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000044554906(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: BREJAWI (Omar)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554903(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: HAMAMI (Mohamed, Kamel)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554903(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: MOAD (Mohamed)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554903(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: AFANTCHAO (Adjo, Geneviève), épouse AMEYOE
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554903(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: CHAABO (Iman), épouse CHAABO
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554903(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: HAMDAN (Nesrin), épouse BARHAMJI
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554903(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: MOALLA (Afef), épouse OUERCHEFANI
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554903(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: DICKO (Agaïchatou, Assagaye), épouse SAKO
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554903(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: GONDI (Renée, Flore, Gueu), épouse ROY-EMA
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554903(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: MERAD BOUDIA (Mansouria)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554903(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: MORTEANU (Eliza), épouse BARRET
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique la personne
JORFTEXT000044554900(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: MAATOUG (Nabil)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale (médecin) »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
JORFTEXT000044554895(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: BIBI-TRIKI (Tewfik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale (médecin) »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
JORFTEXT000044554895(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: RAISSI (Ahlem), épouse YOUSSEF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale (médecin) »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
JORFTEXT000044554895(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: GARGOURI (Mahmoud)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554892(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: HAJLAOUI (Bassem)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554892(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: AL-AMIR AHMAD (Isam)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554892(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: DROUAZ (Tinhinan, Najoua)
à El Hammadia Bouzareah (Algérie)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554892(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: ABID (Hanene), épouse KADDOUR
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554892(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: MZID (Farah)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554892(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: OUARAS (Samra)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554892(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: KADI (Habiba), épouse BENCHERIF
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554892(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: DENGUIR (Maha)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du V del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000044554892(source JORF)
autorisation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bernard NOTARI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires culturelles
Groupe:
Inspection générale des affaires culturelles
date_debut="2022-01-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires culturelles"
depart_retraite
JORFTEXT000044554889(source JORF)
admission
24 Décembre 202124/12/2021
De: Eugénie ORIO
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
president
JORFTEXT000044554886(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Alain BARTHEZ
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour administrative d'appel de Toulouse
date_debut="2022-01-01"
cour_administrative_appel="Toulouse"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000044554868(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Armelle GESLAN-DEMARET
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-présidente au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
présidente de chambre à la cour administrative d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour administrative d'appel de Toulouse
date_debut="2022-01-01"
cour_administrative_appel="Toulouse"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000044554868(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-François BEYNEL
inspecteur général, chef de l'inspection générale de la justice
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2022-01-17"
cour_cassation
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000044554866(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Marie-Thérèse MBIDA
suppléante
Objet:
membre de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition du mouvement des entreprises de France
Remplace:M. Richard LANGLET
Groupe:
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000044554863(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bahiya AMZIL
titulaire
Objet:
membre de la commission professionnelle consultative « commerce »
représentante du ministre chargé de l'économie
sur proposition du Conseil général de l'économie (CGE)
Remplace:Mme Marilyne DEUXDENIERS
Groupe:
Commission professionnelle consultative « commerce »
JORFTEXT000044554861(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Didier LESCHI
préfet
Objet:
par intérim, des fonctions de directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
date_debut="2022-01-01"
JORFTEXT000044554858(source JORF)
charge
24 Décembre 202124/12/2021
De: Claude RIBOULET
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Allier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence du numérique de la sécurité civile
Groupe:
Agence du numérique de la sécurité civile
Agence du numérique
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000044554856(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Michel MONNERET
administrateur général
Objet:
directeur de l'Agence du numérique de la sécurité civile
Groupe:
Agence du numérique de la sécurité civile
Agence du numérique
date_fin="2024-10-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044554854(source JORF)
reconduction
24 Décembre 202124/12/2021
De: ROUSSEL (Carine)
maître de conférences hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000044554852(source JORF)
intégration
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jérôme AYMARD
sous-préfet, sous-préfet de Charolles
Objet:
sous-préfet hors cadre
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000044554850(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Fabien SÉSÉ
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture du Haut-Rhin
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
JORFTEXT000044554848(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Natacha PAREE
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture du Haut-Rhin
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin - Mme PAREE "
JORFTEXT000044554846(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Goux (Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
L'adjudant-chef de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Weiland (Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Vallalta (Alain, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Serret (Michaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Sanchez (Didier, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Neumann (Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Mifsud-Couchaux (Didier, Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Michon (Jean-François, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Lo Pinto (Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gonzalez (Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gely (Eric, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Ecale (Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Desclos (Johnny)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bouton (Christophe, Yannick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Balle (Bruno, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Riad (Cyril)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Devirgille (Damien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Raymond (Ta'uhere, Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Mahamoudou (Fainouyati)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Liv (Saren)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bamdé (Myra-Louise, Julia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Tuffal (Damien, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Torres (François, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Sauvage (Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Roux (Julien, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Role-Dubruille (Gaëtan, Jean-Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Rivière (Teddy, Evan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Rhimini (Samir)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Revertegat (Maxime, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pras (Jean-Noël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Plouznikoff (Jérôme)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pilon (Julien, Adrien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pajkic (William)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Les aspirants de réserve
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Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Marty (François-Henri, Clément)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Martinot (Loïc, Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Maillot (Guillaume, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Magne (Alexis, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jiar (Ali)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Haccoun (Dylan, Elie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gnemmi (Dylan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gherabi (Sofian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gellier (Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gava (Cédric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Garcia (Yannick, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Faisandier (Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Dussart (Romain, Jean-Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Coutant (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Carnec (Clément, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cabouco (Sébastien, Manuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bortoluzzi (Yann)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Biletic (Valentin, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bidault (Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Benoit (Cyril)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Benoist d'Azy (Paul, Hubert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Benfriha (Ahmed, Réda)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Barollier (Aurélien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Balondrade (Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Aubert (Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Adjesso (Koffi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Ramond (Aurélie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Margarit (Gwendoline, Henriette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Hardy (Florence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Glehen (Caroline, Barbara)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bovagnet-Pascal (Sonia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
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Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bourrie (Fanny)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Blanc (Stéphanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Amiet (Julie, Laure)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Fertala (Mathieu)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bonnard-Revel (Rémy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Souché (Laurent, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Sochet (Jean-François, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Slatni (Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Seingier (Pascal, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Rebatel (René, Simon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pourre (Jean-Marie, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pouilly (Daniel, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pontonnier (François, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pichot (Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Oudot (Gilles, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Maurice (Georges, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Laurent (Emmanuel, Rémy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Lamiable (Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Lagel (Jean-Jacques, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Huet (Jean-Paul, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Harbonnier (Henri, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Guen (Serge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gaulier (Denis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Duhamel (Marc, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Devienne (Marc, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Dehan (Alain, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: De Saint Blanquat (Lionel, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: De Montille (Xavier, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: D'Antona (Jean-Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Courjon (Christophe, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Clain (Norbert, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
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Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Chivet (Patrick, Jean-Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Charrier (Christian, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cazajous (Eric, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Camoit (Didier, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bénès (Jean-Marie, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
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corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Brieda (Olivier, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Blancon (Gilles, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Beylard (Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bareigts (Jean, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Baggio (Henri, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Autin (Hervé, Noël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Arnaudeau (Thierry, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Giraud (Camille, Hippolyte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Vigier (Léonard, Julien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Tardy (Lionel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Taisne (Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Salmon (Dimitri, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Romanello (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Rogissart (Patrick, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Robert (Michel, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Richard (Landry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Poirrier (Florian, Maxime)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pochat (Romain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Plu (Fabien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
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Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pittino (Benjamin, Loïc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pies (Jonathan, Jocelyn)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pierre (Julien, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Oger (Matthieu, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Moureau (Mathieu, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Moreau (Jérôme, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Mignot (Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Mercurio (Fabrice, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Menut (Mickaël, Emile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Mary (Jean-Baptiste, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Luthier (Mathieu, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Leydier (Michel, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Le Ray (Noël, Augustin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Lamont (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Klimecky (Eric, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Khadir (Karim)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jouanmiqueou (Bastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Javelle (Olivier, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gruckert (Mickaël, Edmond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Giraud (Sylvain, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gautrais (Sébastien, Gaston)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Ferro (Samuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Faure-Brac (Guillaume, Max)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Enselme (Alain-Pierre, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Elouadi (Mikaël, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Durand (Patrick, Jean-Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Demailly (Marc, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: De Ripert D'Alauzier (Olivier, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cronnier (Frédéric, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Coti (Stéphan, Jean-Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade="Lieutenant"
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JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Caroff (Valentin, Enzo)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Buffel (Adrien, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Boureau (Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Billebault (Victor, Félix)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
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Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bichet (Pierre-Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Baumard (Nicolas, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
Gendarmerie nationale
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corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bauer (Patrick, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Barbier (Adrien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Auzzino (Patrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Agenet-Poli (Kévin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Toutain (Maéva)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Quéval (Magali, Sabine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Le Bras (Alexandra, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Latapie (Marie-José, Régine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Hasnaoui (Donya)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gros (Alice, Odette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gagne (Laura)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Chicheportiche (Kiara, Emma)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Campo (Marie-Pierre, Sylvie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Calmels (Isabelle, Marcelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Allamigeon (Sarah, Nahéma)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Vincent (Yves, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Rul (Henri-Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pierre (Francis, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Petit (Jean-Paul, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Petit (Jean-Michel, Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Morault (Stéphane, Auguste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Molinari (Gilles, Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Leroy (Eric, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Lenoire (Daniel, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Laridan (François, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Larbain (Didier, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Lallemand (William, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Kervoern (Loïc, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gruson (Didier, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Evrard (Philippe, Désiré)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Dupont (Frédéric, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Castelain (Moïse, Bénoni)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Brossard (Alain, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Antoine (Didier, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Leblanc (Dominique, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Tréhet (Philippe, José)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Tartarin (Philippe, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Sébille (Philippe, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Schwindt (Frédéric, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Schneider (Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Salvi (Michel, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Salmon (Alain, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Sailliot (Michel, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Les capitaines de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Romieu (Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
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armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Remy (Jean-Marc, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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date_debut="2021-12-01"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Reisch (Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
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armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pilorget (Joël, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Philipon (Aymeric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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date_debut="2021-12-01"
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armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Oswald (Yves, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Morin (Jean-Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Molinier (Thierry, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Maçou-Pisseu (Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Massolo (Frédéric, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Marjullo (Jonathan, Sébastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Marez (Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Leroy (Jean, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Lagasse (Arnaud, Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Kernéis (Joseph, Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Justeau (Jean-Loup, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jelic (Adrien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jaquier (Philippe, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Iselin (Pascal, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Houen (Jean-Paul, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Higuero (Charles, Sauveur)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Henquell (Paul, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Guichené (Bernard, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Guerin (Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gras (Nicolas, Victor)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gourgues (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gilbert (Jérôme, Denis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Garcia (Bernard, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Les capitaines de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Ficca (Luciano)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Les capitaines de réserve
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Faure (Patrick, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
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armee="réserve"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Fabre (Jean-Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Esgalhado (Denis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Dupré (Frédéric, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Dupont (Patrice, Yvon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Doumenc (Jean-Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Doncarli (Jean, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Diéval (Jean-Christophe, Fernand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Deroode (Henri, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cutin (André, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Corneiller (Jean-Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Chatagné (Philippe, Jean-Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cense (Albin, Franki)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Caruso (Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cartier (Thierry, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Burgard (Philippe, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Brison (Thierry, Renaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
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armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Boyez (Philippe, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Boutillet (Damien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bousquet (Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
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armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bomy (Philippe, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Groupe:
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date_debut="2021-12-01"
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armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Biette (Philippe, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Barillon (François, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Baranger (Denis, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bacichi (Thierry, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Azoulay (Richard, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Aucher (Patrice, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Attard (Pierre, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Courant (Koïchi, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Trambaud (Eric, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Tiphaigne (Laurent, Jean-Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Schlupp (Bertrand, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Rochard (Olivier, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pélerin (Mickaël, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Petitpas (Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Nicolas (Pierre, Loïc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Mezzadri (Michel, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Lacroix (Jean-Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Hildenbrand (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gruson (Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Grosjean (Philippe, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Granel (Stanislas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gabata (Patrick, Ange)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cruz (Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Chapon (Bernard, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Binon (Brice, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Benchabane (Djilali)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Verrelle (Jennifer, Pierrette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Dominici (Victoria)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Tedde (Virginie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenante-colonelle de réserve
La commandante de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenante-colonelle"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Rochefort (Eric, Jean-Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant de réserve
Le sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Panel (Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Dupont (Didier, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Ducatillon (Philippe, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cresson (Pierre-Arnaud, Fortuné)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000044554844(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Myriam FUGER
Objet:
au grade d'attachée principale d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000044554841(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Catherine GERMAIN
attachée administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000044554839(source JORF)
radiation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Catherine GERMAIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée administration de l'Etat
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044554839(source JORF)
admission
24 Décembre 202124/12/2021
De: Delphine SCAINI
Objet:
aux fonctions
de cheffe de cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000044554835(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bruno ROSELLINI
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion à La Poste
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres pour limite d'âge
date_debut="2022-05-02"
JORFTEXT000044554833(source JORF)
réintégration
24 Décembre 202124/12/2021
De: Bernard ZAKIA
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des Sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle CINEAXE 4, CINEMAGE 17, ENTOURAGE SOFICA, PALATINE ETOILE 20, SG IMAGE 2021 et SOFITVCINE 10
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des Sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle CINEAXE 4, CINEMAGE 17, ENTOURAGE SOFICA, PALATINE ETOILE 20, SG IMAGE 2021 et SOFITVCINE 10
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000044554831(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Isabelle KABLA-LANGLOIS
inspectrice générale de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'Ile-de-France
Remplace:Mme Marie-Christine PARENT
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2022-02-01"
JORFTEXT000044554829(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Soane Paolo MAILAGI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000044554827(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Paul GOEPFERT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000044554827(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Nathalie MALABRE
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Nord (groupe III)
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de Dordogne (groupe II)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:M. Jacques CAILLAUT
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de Dordogne
date_debut="2022-01-03"
duree="quatre ans"
directeur_academie
JORFTEXT000044554824(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Claudie FRANÇOIS-GALLIN
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Aude (groupe II)
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale du Vaucluse (groupe II)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:M. Christian PATOZ
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Vaucluse
date_debut="2022-01-01"
duree="quatre ans"
directeur_academie
JORFTEXT000044554824(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Yann BECOUARN
administrateur général de 2ᵉ classe des affaires maritimes
Objet:
en sus de ses fonctions
par intérim des fonctions de directeur interrégional de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
Direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
date_debut="2022-01-01"
JORFTEXT000044554821(source JORF)
charge
24 Décembre 202124/12/2021
De: Constance FABRE-PETON
administratrice principale des affaires maritimes
Objet:
directrice régionale adjointe de la mer et du littoral de Corse (groupe IV)
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction régionale de la mer et du littoral de Corse
date_debut="2022-02-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000044554819(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Serge BLADINIERES
président du syndicat mixte du bassin du Lot »
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
3° Au 1° du IV, au lieu de «
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Serge BLADINIERES
conseiller départemental du Lot », lire «
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
3° Au 1° du IV, au lieu de «
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Emmanuel FERRAND
conseiller régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° représentants des associations de collectivités territoriales
Régions de France
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Jacques LUCCHINI
conseiller territorial de Corse
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Corse
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gilles GIOVANNANGELI
président de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Corse
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Françoise de ROFFIGNAC
conseillère départementale de Charente-Maritime »
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
2° Au 1° du IV, dans le bassin Adour-Garonne, au lieu de «
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Françoise de ROFFIGNAC
conseillère départementale de Charente », lire «
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
2° Au 1° du IV, dans le bassin Adour-Garonne, au lieu de «
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Isabelle AMIREILLE-JOMIE
conseillère départementale, présidente déléguée de l'office de l'eau de Guadeloupe
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin de Guadeloupe
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Agnès LANGEVINE
vice-présidente du conseil régional d'Occitanie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Nicole DURAND
maire de Lapeyrouse-Mornay (Drôme)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Nathalie ROUSSET
conseillère départementale de la Haute-Loire
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cécile GALLIEN
maire de Vorey-sur-Arzon (Haute-Loire)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Charles HAZET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:Mme Laure SOULIAC
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000044554815(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Odile ROUSSEL
ministre plénipotentiaire de deuxième classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Guatémala
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Bélize
en résidence à Guatémala
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belize"
JORFTEXT000044554811(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: François ECALLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000044554808(source JORF)
admission
24 Décembre 202124/12/2021
De: Paule GUILLOT
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
vice-présidente de la chambre régionale des comptes Occitanie
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Occitanie
date_debut="2022-03-01"
cour_comptes
JORFTEXT000044554806(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Paule GUILLOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2022-03-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000044554806(source JORF)
admission
24 Décembre 202124/12/2021
De: Mélanie Legrand
inspectrices des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000044554773(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Léa Joudon
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000044554773(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Chantal Bouteille
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000044554773(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Rémy Rougeot
contrôleur des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
Marie-Hélène Tom, secrétaire administrative de classe normale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Aurélien Poisson
contrôleur des finances publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
Marie-Hélène Tom, secrétaire administrative de classe normale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Didier Legaud
agent administratif principal de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
Marie-Hélène Tom, secrétaire administrative de classe normale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Zaïd Hermouche
contrôleur des finances publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
Marie-Hélène Tom, secrétaire administrative de classe normale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Valéry Dumont
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
Marie-Hélène Tom, secrétaire administrative de classe normale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Didier Vergé
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Paul Tran
contrôleur des finances publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-François Rotardier
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Philippe Reynes
contrôleur principal des finances publiques, adjoint à la cheffe du service centre de gestion financière 2
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gilles Miragliotta
agent administratif principal des Finances Publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Marc Michaud
contrôleur principale des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: François Leclercq
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Kévin Labbe
contrôleur des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Anthony Helene
contrôleur des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Nicolas Halleux
contrôleur des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Thomas Gorenc
inspecteur principal des finances publiques, responsable de la division dépense du département comptable ministériel
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Vincent Fradin
contrôleur des finances publiques de 2e classe, adjoint à la cheffe du service centre de gestion financière 1
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pascal Ferus
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Moussa Diop
adjoint administratif principal 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Cédric Cazottes
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Christophe Busson
agent administratif principal de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Djemel Boumaza
contrôleur des finances publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Mariama Tetegan
contrôleuse des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de ses attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pascale Ringot
contrôleuse de 2e classe de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
Marie-Hélène Tom, secrétaire administrative de classe normale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Isabelle Pene
attachée d'administration, cheffe du service dépenses transverses
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
Marie-Hélène Tom, secrétaire administrative de classe normale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Marie-Capelly Noreskal
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
Marie-Hélène Tom, secrétaire administrative de classe normale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Marie-Florence Lacouture
contrôleuse des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
Marie-Hélène Tom, secrétaire administrative de classe normale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Laurence Cole
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
Marie-Hélène Tom, secrétaire administrative de classe normale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Catherine Caussarieu
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
Marie-Hélène Tom, secrétaire administrative de classe normale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Christine Verbeck
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Agnès Trépat
contrôleuse des finances publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Claudine Tixier
administratrice des finances publiques, cheffe du département comptable ministériel
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Ibtissam-Leïla Tiab
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Stéphanie Suivant
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Danielle Soulier
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Valérie Souef
contrôleuse principale des finances publiques, adjointe à la cheffe du service centre de gestion financière 1
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Véronique Ripoll
contrôleuse des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Pascale Richepi
contrôleuse des finances publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Alessandra Passos
inspectrice des finances publiques, cheffe du service centre de gestion financière 2
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Roxane Paris
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Fabienne Pancrate
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Danièla Nikolova
contrôleuse des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Anita Nicolas
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Patricia Mohamed-Kassime
contrôleuse des finances publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Mélanie Mellionnec
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Sakhina Mechitoua
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Sandrine Magot
contrôleuse principale de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Marie-Claude Louisy-Louis
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Lynda Lebon
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Sylvie Le Cosquer
contrôleuse des finances publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Christine Le Bot
contrôleuse des finances publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Beatrice Largillière
inspectrice des finances publiques, cheffe du service centre de gestion financière 3
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Patricia Landais
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Nathalie Guyot
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Séni Guezo
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Chantal Gueret
contrôleuse des finances publiques de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Christelle Ginisty
contrôleuse des finances publiques de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de dépense
dans la limite de leurs attributions au sein du centre de gestion financière
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044554744(source JORF)
délégation de signature