Charles Montet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Montet (Charles)
président de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. - Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000000807391
(source JORF)
nomination
18 Septembre 2004
18/09/2004
De:
Charles Montet
président de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Objet:
membres de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel
représentants de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Groupe:
Commission supérieure du crédit maritime mutuel
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000236984
(source JORF)
nomination
19 Avril 2003
19/04/2003
De:
Montet (Charles)
président de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Au titre des coopératives maritimes
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
duree
=
"
quatre ans renouvelable
"
JORFTEXT000000236569
(source JORF)
nomination
15 Avril 2003
15/04/2003
De:
Montet (Charles)
Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
Titulaire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000163509
(source JORF)
nomination
18 Mai 1993
18/05/1993
De:
Montet (Charles)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des coopératives maritimes
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900
(source JORF)
nomination
21 Février 1993
21/02/1993