ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale, chef de la subdivision « transport aérien »
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement locaux d'une journée dans le ressort de la région Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions de leurs subdivisions respectives
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale, chef de la subdivision « transport aérien »
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement locaux d'une journée dans le ressort de la région Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions de leur département
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la subdivision « transport aérien »
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement locaux d'une journée dans le ressort de la région Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions de leur département
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la subdivision transport aérien
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement locaux d'une journée dans le ressort de la région Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions de leur département
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la subdivision transport aérien
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement locaux d'une journée dans le ressort de la région Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions de leur département
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
direction des ressources humaines, Ecole nationale de l'aviation civile, Toulouse
Objet:
au titre de l'année 2009
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, à la date indiquée en regard de leur nom
