Daniel Brogniart

De: Daniel BROGNIART
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
date_debut="2026-03-30"
conseil_administration
JORFTEXT000053749317(source JORF)
nomination
02 Avril 202602/04/2026
De: Daniel BROGNIART
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membre titulaire
Remplace:M. Alain CUVILLIER
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000046691431(source JORF)
nomination
07 Décembre 202207/12/2022
De: Daniel BROGNIART
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
date_debut="2022-03-30"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000045366373(source JORF)
nomination
17 Mars 202217/03/2022
De: Daniel BROGNIART
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036799101(source JORF)
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Daniel BROGNIART
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membre suppléant
Remplace:M. Jean-Michel CHOTIN
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000032326099(source JORF)
nomination
01 Avril 201601/04/2016