Daniel Lecomte

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Daniel Lecomte
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentants des milieux industriels intéressés
à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
conseil_administration
JORFTEXT000000244037(source JORF)
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Lecomte (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2003-03-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000774583(source JORF)
admission
05 Novembre 200205/11/2002
De: Daniel Lecomte
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre de la commission de déontologie compétente pour la fonction publique territoriale
personnalité qualifiée
Remplace:M. Catella (Pierre)
Groupe:
Commission de déontologie compétente pour la fonction publique territoriale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000593976(source JORF)
nomination
15 Février 200215/02/2002
De: Lecomte (Daniel)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
1. Membres titulaires
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « information-communication/services et réseaux de communication »
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000219286(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Lecomte (Daniel)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000763232(source JORF)
promotion
04 Janvier 200004/01/2000
De: Lecomte (Daniel, Gérard, Jules)
garde ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Comte (Danielle, Josette)
épouse Gaillot, adjudant-chef, transmissions; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
30 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994