Daniel Meraud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Méraud (Daniel)
conseiller de la ville de Paris, président du syndicat intercommunal d'assainissement pour l'agglomération parisienne
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
conseillers municipaux de Paris
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000750644
(source JORF)
nomination
22 Décembre 1999
22/12/1999
De:
Meraud (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut
=
"
2000-01-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750348
(source JORF)
admission
30 Novembre 1999
30/11/1999
De:
Meraud (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Méraud (Daniel)
conseiller de Paris
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
conseiller municipal de Paris
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000203363
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1997
14/12/1997
De:
Meraud (Daniel)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
Titre de l'année 1997 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000383082
(source JORF)
inscription
01 Juin 1997
01/06/1997
De:
Meraud (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de plus de 100000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut
=
"
1993-09-24
"
JORFTEXT000000530263
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Meraud (Daniel)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale
date_debut
=
"
1993-04-01
"
corps
=
"
Administrateurs civils
"
JORFTEXT000000346193
(source JORF)
réintégration
03 Mai 1993
03/05/1993