Denis Schrameck

De: Denis SCHRAMECK
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-10-27"
JORFTEXT000024584000(source JORF)
cessation de fonction
24 Septembre 201124/09/2011
De: Denis Schrameck
représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentants de l'Etat
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000022744208(source JORF)
nomination
27 Août 201027/08/2010
De: Denis SCHRAMECK
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Xavier LOTH-GUICHARD
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000021373795(source JORF)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Schrameck (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2008-10-27"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019735449(source JORF)
admission
08 Novembre 200808/11/2008
De: Schrameck (Denis)
inspecteur général des finances
Objet:
du contrôle des dépenses engagées du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:
M. Paillet
JORFTEXT000000205923(source JORF)
charge
09 Juin 199809/06/1998
De: Schrameck (Denis, Jean, Alexandre)
directeur de l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993