directeur fonctionnel des services pénitentiaires (5 ème échelon, hors échelle B, 3ème chevron- IM 1058 depuis le 1er novembre 2009), adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Dijon

chef d'établissement du centre de détention de Joux-la-Ville

substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar

titulaire

ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar

avocat général près la cour d'appel de Colmar

suppléante

ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

3. Aux deux sièges d'auditeurs

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

3. Aux deux sièges d'auditeurs

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

3. Aux deux sièges d'auditeurs

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

2. Aux deux sièges de conseillers référendaires

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

2. Aux deux sièges de conseillers référendaires

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

1. Aux trois sièges de conseillers maîtres

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

1. Aux trois sièges de conseillers maîtres

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

1. Aux trois sièges de conseillers maîtres

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

1. Aux trois sièges de conseillers maîtres

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

1. Aux trois sièges de conseillers maîtres

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

3. Aux deux sièges d'auditeurs

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

2. Aux deux sièges de conseillers référendaires

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

2. Aux deux sièges de conseillers référendaires

membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes

par le scrutin du

1. Aux trois sièges de conseillers maîtres

trésorier principal honoraire

membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes

ancien préfet de région

membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes

professeur des universités émérite, ancien parlementaire

membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes

conseiller au cabinet du ministre

inspecteur général des affaires culturelles

directeur du service à compétence nationale du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée

chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, suppléant

membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité

représentants du ministre de la santé

chargée de mission au bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, titulaire

membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité

représentants du ministre de la santé

directeur du centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône

membre du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

aspirants

Délégation générale pour l'armement

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

OFFICIER DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de capitaine

conseillère d'Etat

présidente du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides

des cadres

admise à faire valoir ses droits à la retraite

inspectrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne

sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques

au titre de la promotion interne

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire divisionnaire de police de la police nationale

préfet hors cadre

membre du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat

président du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat

inspecteur général des finances

membre du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais

représentant du ministre chargé du budget

directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire

suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

conseillère hors classe des affaires étrangères, directrice adjointe et chef du service des Français à l'étranger à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire ou

suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

adjointe administrative principale de 1re classe au tribunal d'instance d'Issoudun

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteauroux

adjointe administrative principale de 1re classe

de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal

adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteauroux

à compter de la date de passation des comptes

adjointe administrative de 1re classe au tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy

adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse suppléante dudit tribunal

à compter de la date de passation des comptes

greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy

à compter de la date de passation des comptes

greffière du deuxième grade

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Tarascon

greffière du premier grade

de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal

greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Tarascon

à compter de la date de passation des comptes

président de la chambre de commerce et d'industrie Nord-Isère

membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Nord-Isère

personnalité qualifiée

conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres

conseiller maître (1er tour)

conseillère référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme présidente de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire

conseiller maître (hors tour)

administrateur civil hors classe

conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)

conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres

conseiller maître (1er tour)

conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère de la culture et de la communication

conseiller maître (hors tour)

conseillère référendaire à la Cour des comptes, en détachement auprès de la mairie de Paris

conseiller maître (hors tour)

conseillère référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres

conseiller maître (2e tour)

conservateur général du patrimoine

conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)

attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de la gestion des marchés nationaux et de la performance des achats

au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau des marchés nationaux et de la performance des achats

attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau de l'ingénierie des achats

au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau de l'ingénierie des achats

contractuelle, chef du bureau du réseau d'acheteurs et de l'assistance juridique

au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau du réseau d'acheteurs et de l'assistance juridique

pour une période indéterminée

5. Cartes et photographies

Carte 4. Pointe Edmonson ZSPA no 165, topographie, faune sauvage et végétation. Les spécifications de cette carte sont les mêmes que celles de la carte 2 à l'exception de l'équidistance des courbes de niveau qui est de 2 m

Données cartographiques et préparation des cartes : PNRA, Dipartamento di Scienze Ambientali (Universtà di Siena), Environmental Research &

pour une période indéterminée

5. Cartes et photographies

Carte 4. Pointe Edmonson ZSPA no 165, topographie, faune sauvage et végétation. Les spécifications de cette carte sont les mêmes que celles de la carte 2 à l'exception de l'équidistance des courbes de niveau qui est de 2 m

Données cartographiques et préparation des cartes : PNRA, Dipartamento di Scienze Ambientali (Universtà di Siena), Environmental Research &

des zones protégées les plus proches est indiqué

pour une période indéterminée

5. Cartes et photographies

Carte 1. ZSPA no 165, pointe Edmonson, baie Wood, Terre Victoria, mer de Ross. Spécifications de la carte : projection : UTM Zone 58S ; sphéroïde : WGS84 ; zones libres de glace et littoral dérivés d'un mappage par satellite Quickbird rectifié avec une résolution au sol de 70 pixels/cm, acquisition par le Programma Nazionale di Ricerche in

(Italie). Précision horizontale : approx. ± 10 m ; données d'élévation non disponibles. Encart 1 : emplacement de la baie Wood dans l'Antarctique. Encart 2 : emplacement de la carte 1 par rapport à la baie de Terra Nova. L'emplacement de la station

pour une période indéterminée

5. Cartes et photographies

Carte 1. ZSPA no 165, pointe Edmonson, baie Wood, Terre Victoria, mer de Ross. Spécifications de la carte : projection : UTM Zone 58S ; sphéroïde : WGS84 ; zones libres de glace et littoral dérivés d'un mappage par satellite Quickbird rectifié avec une résolution au sol de 70 pixels/cm, acquisition par le Programma Nazionale di Ricerche in

Kamenev à la fin des années 60

au début des années 70 (Kamenev, 1977). Après une longue interruption, les observations de la faune aviaire ont été reprises à l'observatoire entre 1999 et 2004

pour une durée indéterminée

La faune côtière est principalement constituée de pinnipèdes, les phoques de Weddell (Leptonychotes weddelli) étant l'espèce la plus abondante. D'autres espèces de phoques de l'Antarctique peuvent être observées de temps à autre, en très petits nombres. Des petits rorquals (Balaenoptera acutorostrata) et des épaulards (Orcinus orca) ont fréquemment été observés à proximité de Mirny

A l'heure actuelle, des oiseaux de mer nichent sur six des 17 îles de l'archipel. Sept espèces se reproduisent directement sur les îles, et l'une d'elles, le manchot empereur (Aptenodytes forsteri), sur les glaces de formation rapide. Quelques espèces de passage ont également été observées dans la zone

Le manchot empereur (Aptenodytes forsteri)

de la station

pour une période indéterminée

5. Cartes et photographies

Carte 1. ZSPA no 165, pointe Edmonson, baie Wood, Terre Victoria, mer de Ross. Spécifications de la carte : projection : UTM Zone 58S ; sphéroïde : WGS84 ; zones libres de glace et littoral dérivés d'un mappage par satellite Quickbird rectifié avec une résolution au sol de 70 pixels/cm, acquisition par le Programma Nazionale di Ricerche in

ses installations connexes ainsi que l'aire de plage utilisée pour y accéder sont exclues de la zone

pour une durée indéterminée

5. Cartes

La pointe Cierva (64° 09' 23'' de latitude Sud et 60° 57' 17'' de longitude Ouest) se trouve sur la côte sud de l'anse Cierva, au nord de la baie Hughes, entre les côtes Danco et Palmer, dans le secteur nord-ouest de la péninsule Antarctique. Le site comprend la zone libre de glace entre la côte sud-ouest de l'anse Cierva et la côte nord-ouest de l'anse Santucci. Elle comprend également les îles Apéndice et José Hernandez et les îlots Musgo et Pingüino, qui eux se trouvent vers l'ouest/sud-ouest de pointe Cierva. Bien que la zone intertidale de chacun de ces sites se trouve dans la ZSPA, le milieu marin subtidal lui ne l'est pas

membres de sections du Comité national de la recherche scientifique

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Section 37 - É conomie et gestion

membres de sections du Comité national de la recherche scientifique

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Section 32 - Mondes anciens et médiévaux

membres de sections du Comité national de la recherche scientifique

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Section 27 - Comportement, cognition, cerveau

membres de sections du Comité national de la recherche scientifique

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Section 35 - Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts

membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale

pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur

représentants de l'État

Lire

suppléante

membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale

pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur

représentants de l'État

Au lieu de

titulaire

SCDU Paris 8

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe

Suppléants

SCDU Paris 11

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe

Suppléants

BNF

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe

Suppléants

BU Sorbonne Paris

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe

Suppléants

BIUM ParisFabrice Petetin, BU Marne-la-Vallée

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques de 2ème classe

Suppléants

chef de section au bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres suppléants

conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres suppléants

conservateur général des bibliothèques, chargé de missions au bureau des affaires générales à la direction du livre et de la lecture au ministère de la Culture et de la Communication

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres suppléants

SCDU Paris 5

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques de 1ère classe

Suppléants

BIU Montpellier 1.2.3

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques de 1ère classe

Suppléants

attachée d'administration au bureau des études statutaires et réglementaires à la DGRH au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres suppléants

conservatrice générale des bibliothèques, chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres suppléants

conservatrice générale des bibliothèques chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres suppléants

chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres suppléants

conservatrice en chef de la commune de Paris, détachée dans le corps des conservateurs des bibliothèques affectée à la Bibliothèque publique d'information

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres suppléants

BNF

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe

Titulaires

SCDU Compiègne

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe

Titulaires

BNF

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques de 1ère classe

Titulaires

directeur délégué aux ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres titulaires

sous-directeur de la gestion des carrières à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, président

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres titulaires

conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres titulaires

chef du bureau des affaires générales à la direction du livre et de la lecture au ministère de la Culture et de la Communication

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres titulaires

conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres titulaires

adjoint au chef de mission de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et à la direction générale pour la recherche et l'innovation au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres titulaires

SCDU Franche-Comté

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe

Titulaires

SCDU Toulouse 3

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe

Titulaires

BNF ; Yvon Le Bourhis BU Marne-la-Vallée

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques de 2ème classe

Titulaires

BU Langues orientales Paris 3

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

2 - Représentants du personnel

Magasinier des bibliothèques de 1ère classe

Titulaires

adjointe au chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres titulaires

chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques

1 - Représentants de l'administration

Membres titulaires

receveur-percepteur du Trésor public

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'École centrale de Nantes

pour une première période maximale de cinq ans

inspecteur du Trésor public

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Lyon II pour une première période maximale de cinq ans