Dominique Bataille


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Lefèvre Dominique Lefèvre-Bataille
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bataillé (Dominique)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000036593631(source JORF)
radiation
13 Février 201813/02/2018
De: Bataillé (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2018-07-25"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036593631(source JORF)
admission
13 Février 201813/02/2018
De: Bataille (Dominique, Marie)
administrateur en chef de 2e classe ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020584508(source JORF)
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Bataille (Dominique, Maurice, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Bataille, René-Joël Prissaint et Philippe Legouge, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000454663(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 200628/01/2006
De: Bataille (Dominique, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2001-05-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000000402690(source JORF)
promotion
14 Novembre 200114/11/2001
De: Bataille (Dominique, Marie)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000767297(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Bataillé (Dominique)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000584539(source JORF)
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Bataille (Dominique)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="1999-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000398284(source JORF)
nomination
10 Février 200010/02/2000
De: Bataille (Dominique)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000190499(source JORF)
nomination
30 Août 199530/08/1995
De: Bataille (Dominique, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="1994-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000712877(source JORF)
nomination
18 Novembre 199418/11/1994
De: Bataille (Dominique)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Calais
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000546300(source JORF)
nomination
06 Mars 199406/03/1994
De: Bataille (Dominique, Maurice, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000181907(source JORF)
nomination
16 Février 199416/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.