14 Novembre 2001

JORFTEXT000000772303 (source JORF)

De:	Somot (Samuel)
Objet:	au titre de l'année 2001 ingénieurs-élèves de la météorologie

date_debut="2001-09-01"

nomination

JORFTEXT000000772303 (source JORF)

De:	Paci (Alexandre) anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Objet:	au titre de l'année 2001 ingénieurs-élèves de la météorologie

date_debut="2001-09-01"

nomination

JORFTEXT000000772302 (source JORF)

De:	Yves Hamon
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2001-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000772301 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Kergaravat
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2002-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000772300 (source JORF)

De:	Martin (Paul) greffier du troisième grade
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Ouen
Groupe:	Tribunal d'instance de Saint-Ouen

date_debut="2001-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Ouen"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000772299 (source JORF)

De:	Bugarel (Jeanine), épouse Tuvignon greffière du premier grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Gaillac
Remplace:	Mme Dejean (Martine), épouse Anselme
Groupe:	Tribunal d'instance de Gaillac

date_debut="2001-11-05"
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000772298 (source JORF)

De:	Dominique Daures
Objet:	déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité de la région Rhône-Alpes

date_debut="2001-10-01"

nomination

JORFTEXT000000772297 (source JORF)

De:	Hüe (Didier) administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:	contrôleur d'Etat de 1re classe

date_debut="2001-12-15"

nomination

JORFTEXT000000771702 (source JORF)

De:	Chantal Brault administratrice civile hors classe, chargée de la sous-direction de l'action territoriale à la direction des sports du ministère de la jeunesse et des sports
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public Laboratoire national de dépistage du dopage
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public Laboratoire national de dépistage du dopage

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000589099 (source JORF)

De:	Alain Thyreau
Objet:	chef du département de la communication
Groupe:	Département de la communication

date_debut="2001-10-01"

nomination

De:	Rosenberg (Pierre) conservateur général honoraire du patrimoine
Objet:	en application du décret no 93-124 du 29 janvier 1993 modifié membres de la commission consultative des trésors nationaux
Groupe:	Commission consultative des trésors nationaux

nomination

De:	Meyer (Philippe) professeur honoraire à l'Ecole normale supérieure
Objet:	en application du décret no 93-124 du 29 janvier 1993 modifié membres de la commission consultative des trésors nationaux
Groupe:	Commission consultative des trésors nationaux

nomination

De:	Dauberville (Michel) président honoraire du comité des galeries d'art
Objet:	en application du décret no 93-124 du 29 janvier 1993 modifié membres de la commission consultative des trésors nationaux
Groupe:	Commission consultative des trésors nationaux

nomination

De:	Champin (Gérard) président du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Objet:	en application du décret no 93-124 du 29 janvier 1993 modifié membres de la commission consultative des trésors nationaux
Groupe:	Commission consultative des trésors nationaux

nomination

De:	Castaing (Frédéric) vice-président du Syndicat national de la librairie ancienne et moderne
Objet:	en application du décret no 93-124 du 29 janvier 1993 modifié membres de la commission consultative des trésors nationaux
Groupe:	Commission consultative des trésors nationaux

nomination

De:	Aicardi (Maurice) membre du Conseil économique et social
Objet:	en application du décret no 93-124 du 29 janvier 1993 modifié membres de la commission consultative des trésors nationaux
Groupe:	Commission consultative des trésors nationaux

nomination

JORFTEXT000000589097 (source JORF)

De:	Yvan Delon
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2002-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000589096 (source JORF)

De:	Saint-Hubert (Eveline), épouse Soudandira Coumar greffière du troisième grade
Objet:	régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:	Tribunal de grande instance de Créteil

date_debut="2001-11-05"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"

nomination

JORFTEXT000000589096 (source JORF)

De:	Clauzel (Philippe)
Objet:	greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:	Tribunal de grande instance de Créteil

date_debut="2001-11-05"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"

cessation de fonction

De:	Reboulet (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:	M. Blanc (Louis)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) Force ouvrière

nomination

De:	Conte (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) Force ouvrière

nomination

De:	Brillet (Patrick)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) Force ouvrière

nomination

De:	Therry (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:	M. Granucci (Daniel)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

nomination

De:	Chartron (Pierre) Union des industries métallurgiques et minières (UIMM)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentant des employeurs Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:	M. Peyrical (Jean-Pierre)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

De:	Combrexelle (Jean-Denis) directeur des relations du travail au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentant de l'administration
Remplace:	M. Marimbert (Jean)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

De:	Veltz (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentants des salariés Personnes qualifiées
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

De:	Jobert (Guy)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentants des salariés Personnes qualifiées
Remplace:	M. Falzon (Pierre)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

De:	Hubault (François)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentants des salariés Personnes qualifiées
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

nomination

JORFTEXT000000587816 (source JORF)

De:	Evelyne San Jose inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône, en congé de longue durée
Objet:	des cadres et admise à la retraite pour invalidité

date_debut="2001-10-16"

radiation

JORFTEXT000000587815 (source JORF)

De:	Farlin (Christian) administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:	contrôleur d'Etat de 1re classe

nomination

JORFTEXT000000403378 (source JORF)

De:	Philippe Lombard
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2002-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000403377 (source JORF)

De:	Rabineau (Maryse) greffière du troisième grade
Objet:	régisseuse titulaire du greffe détaché d'Arpajon

date_debut="2001-11-05"

nomination

JORFTEXT000000403377 (source JORF)

De:	Jamot (Roberte), épouse Tonon
Objet:	adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse intérimaire du greffe détaché d'Arpajon

date_debut="2001-10-27"

cessation de fonction

JORFTEXT000000403376 (source JORF)

De:	Peynaud (Nicole), épouse Laforet adjointe administrative
Objet:	régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubusson
Groupe:	Tribunal d'instance d'Aubusson

date_debut="2001-11-12"
tribunal
tribunal_instance="Aubusson"

nomination

JORFTEXT000000403376 (source JORF)

De:	Bernard (Daniel)
Objet:	greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Aubusson

date_debut="2001-05-19"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Aubusson"

cessation de fonction

JORFTEXT000000403375 (source JORF)

De:	Jacques Duplat avocat général à la Cour de cassation
Objet:	commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Groupe:	Tribunal des conflits

commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000403375 (source JORF)

De:	Dominique Geoffroy, épouse Commaret avocat général à la Cour de cassation
Objet:	commissaire du Gouvernement près le tribunal des conflits
Groupe:	Tribunal des conflits

commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"

nomination

JORFTEXT000000402691 (source JORF)

De:	François André Pierre Bessieres
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction des affaires financières
Groupe:	Direction des affaires financières

date_debut="2001-12-31"
depart_retraite

admission

De:	Vandevenne (Mathias, Albert, Guy)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="2001-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Trédan (Eric, Raymond, Jean)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="2001-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Pen (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="2001-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Larrieu (Pierre, Yves, Hugues, Thimothée)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="2001-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Fatscher (Daniel, Charles, Alfred)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="2001-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Léger (Jean-Paul, Auguste, André, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 1re classe Les officiers en chef de 2e classe

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Berlivet (Michel, Etienne)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 1re classe Les officiers en chef de 2e classe

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Roquet (Philippe, Pierre, Gérard)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 2e classe

date_debut="2001-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

promotion

De:	Pensec (Michel)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 1re classe

date_debut="2001-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

promotion

De:	Rouyer (Benoît, Jean-Charles, Laurent)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier de 1re classe Les officiers de 2e classe

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Léger (Marc, Pascal)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier de 1re classe Les officiers de 2e classe

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Esclapez (André, Vincent)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 2e classe Les officiers principaux

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"

promotion

De:	Denjean (Georges, Aubin)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 2e classe Les officiers principaux

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"

promotion

De:	Davalo (Yann, Armel, René, Louis)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 2e classe Les officiers principaux

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"

promotion

De:	Charles (Jean)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 2e classe Les officiers principaux

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"

promotion

De:	Loison (Erwan, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="2001-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Galy (Laurent, Yves)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal Les professeurs de 1re classe

date_debut="2001-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"

promotion

De:	Labat (Olivier, Claude, Henri, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 1re classe Les administrateurs en chef de 2e classe

date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Guénolé (Jean-Paul)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 1re classe Les administrateurs en chef de 2e classe

date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Veille (Jean-Luc, Philippe, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

promotion

De:	Sanlaville (Patrick, Robert)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

promotion

De:	Ruesch (Eric, Yvon)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

promotion

De:	Farjon (Patrick, Jean, Philippe)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 2e classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

promotion

De:	Louedec (Daniel, Paul, Henri)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 1re classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

promotion

De:	Lutz (Christophe, Thierry)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier de 2e classe Les officiers de 3e classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Janvier (Philippe, Marie, Pierre, Adrien)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier de 2e classe Les officiers de 3e classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Bourhis (Morgan, Vincent, Alain)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier de 2e classe Les officiers de 3e classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Averty (Charles, Marie, Roger)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier de 2e classe Les officiers de 3e classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Faist (Benoît, Eugène, Jean)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Beisser (Thierry, Emile, Paul)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

De:	Vincent (Hugues, Patrice, Jacques)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Moussaron (Hervé, Ludovic)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Kempff (Alexandre)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Péronne (Philippe, Georges, Marcel)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal ( en application des dispositions de l'article 10-3 du décret no 77-32 du 4 janvier 1977)

date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"

promotion

De:	Vaslin (Jean-Luc, Roger)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Vallée (Raynald, Louis, Félix)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Sellier (Guillaume)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Denamur (Vincent, Harald, François)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Bécouarn (Yann)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Blua (Frédéric, Yvon, Baptiste)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Richez (Sandrine, Isabelle, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

promotion

De:	Cornacchia (Ernest)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 2e classe

date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"

promotion

De:	Bataille (Dominique, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe

date_debut="2001-05-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"

promotion

De:	Salmon (Alban, Michel, Marcel, Louis, Félix)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur de 1re classe Les professeurs stagiaires

date_debut="2001-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur"
armee_grade_precedent="Professeur stagiaire"

nomination

De:	Hassler (Ivan, Pierre, François)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur de 1re classe Les professeurs stagiaires

date_debut="2001-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur"
armee_grade_precedent="Professeur stagiaire"

nomination

De:	Gabriel (Gilbert)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur de 1re classe Les professeurs stagiaires

date_debut="2001-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur"
armee_grade_precedent="Professeur stagiaire"

nomination

De:	Chomard (Jérôme, Stanislas)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur de 1re classe Les professeurs stagiaires

date_debut="2001-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur"
armee_grade_precedent="Professeur stagiaire"

nomination

JORFTEXT000000402689 (source JORF)

De:	Raymond Cassanhol
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="2002-03-22"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Jablon (Claude) directeur scientifique à TotalFinaElf
Objet:	membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique personnalité qualifiée
Remplace:	M. Bechat (Jean-Paul)
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

JORFTEXT000000222474 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000222444 (source JORF)

De:	Noëlle Passereau
Objet:	conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat
Remplace:	M. Philippe Portmann

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000222443 (source JORF)

De:	Robert Folcher
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général des services actifs de la police nationale

date_debut="2002-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000222442 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Moreau
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="2002-03-04"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000222441 (source JORF)

De:	Jacques Bajard
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2002-03-04"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

ecole
conseil_administration

De:	Bernard Pêcheur
Objet:	conseiller d'Etat, à la présidence du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Groupe:	Ecole nationale supérieure de la police Conseil d'État

JORFTEXT000000222440 (source JORF)

renouvellement

JORFTEXT000000222439 (source JORF)

De:	Grondin (Henri-Paul) adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Besançon
Remplace:	Mme Pincemin (Catherine), épouse Vinauger
Groupe:	Tribunal de grande instance de Besançon

date_debut="2001-10-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000222438 (source JORF)

De:	Bodiot (Céline) greffière du troisième grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pontoise
Remplace:	Mme Charton (Evelyne), épouse Foucault
Groupe:	Tribunal d'instance de Pontoise

date_debut="2001-11-05"
tribunal
tribunal_instance="Pontoise"
suppleant

nomination