Dominique Chauvin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CHAUVIN (Dominique)
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté les représentants suivants
au titre des divers collèges
1. Des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000025677493(source JORF)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Dominique Chauvin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
Trisomie 21 France : Fédération des associations d'étude
Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens (UNAFTC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Chauvin (Dominique)
39250 Mignovillars
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
a) Représentants des exploitants agricoles
producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000260281(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Chauvin (Dominique)
39250 Mignovillars
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
a) Représentants des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Chauvin (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000557461(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Chauvin (Dominique, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Colombie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061(source JORF)
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Chauvin (Dominique, Jean-Marie)
directeur général de société, conseiller du commerce extérieur ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Chauvin (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000370114(source JORF)
renouvellement
07 Mai 199507/05/1995
De: Chauvin (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000354819(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991