Dominique Vaucy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
VAUCY (Dominique)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000051271162
(source JORF)
nomination
01 Mars 2025
01/03/2025
De:
VAUCY (Dominique)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000045141883
(source JORF)
nomination
09 Février 2022
09/02/2022
De:
VAUCY (Dominique)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000038007115
(source JORF)
nomination
16 Janvier 2019
16/01/2019
De:
VAUCY (Dominique)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
Commission d'immatriculation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000031886425
(source JORF)
nomination
22 Janvier 2016
22/01/2016
De:
VAUCY (Dominique)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000027001532
(source JORF)
nomination
29 Janvier 2013
29/01/2013
De:
VAUCY (Dominique)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3°
membres suppléants
Groupe:
Commission d'immatriculation
suppleant
JORFTEXT000021573908
(source JORF)
nomination
31 Décembre 2009
31/12/2009