Fabrice Coat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Coat (Fabrice)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées
après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567629
(source JORF)
nomination
02 Février 2000
02/02/2000
De:
Coat (Fabrice)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1999-07-06
"
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000760782
(source JORF)
nomination
08 Août 1999
08/08/1999
De:
Coat (Fabrice)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées
après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
date_debut
=
"
1999-01-14
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000209199
(source JORF)
nomination
27 Février 1999
27/02/1999
De:
Coat (Fabrice)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
date_debut
=
"
1997-09-29
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000187551
(source JORF)
nomination
10 Décembre 1997
10/12/1997
De:
Fabrice Coat
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis en matière d'aide à la production de vidéomusiques
pour la durée du mandat restant à courir
A titre de personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière d'aide à la production de vidéomusiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000200262
(source JORF)
nomination
03 Juin 1997
03/06/1997