Frédéric Cavagnac


De: Frédéric CAVAGNAC
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Frédéric CAVAGNAC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
3. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Marie-Odile METIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Frédéric CAVAGNAC
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Cavagnac (Frédéric)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Cavagnac (Frédéric)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
19 Janvier 200119/01/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.