Frédéric Jean-Louis


Autre nom possible de la personne recherchée:
Frédéric Jean Frédéric Louis
De: Frédéric JEAN-LOUIS
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1223344A(source BOMJ)
cessation de fonction
15 Mai 201215/05/2012
De: JEAN-LOUIS (Frédéric)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Remplace:Mme COCOZZA (Isabelle), épouse PARNEIX
Groupe:
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
suppleant
JORFTEXT000020506541(source JORF)
nomination
11 Avril 200911/04/2009
De: Jean-Louis (Frédéric)
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Ouen
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019326011(source JORF)
cessation de fonction
14 Août 200814/08/2008
De: Jean-Louis (Frédéric)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Ouen
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Ouen
date_debut="2003-06-17"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Ouen"
JORFTEXT000000786026(source JORF)
nomination
01 Juillet 200301/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.