Frédéric Roustan


De: Frédéric Roustan
secrétaires administratif de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les certificats administratifs et les attestations employeur destinées à Pôle emploi
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000046847698(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 202231/12/2022
De: Frédéric Roustan
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les certificats administratifs et les attestations employeur destinées à Pôle emploi
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000037783665(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 201809/12/2018
De: Frédéric Roustan
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les certificats administratifs et les attestations employeur destinées à Pôle emploi
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels contractuels ; »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000037376809(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201809/09/2018
De: Frédéric Roustan
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les certificats administratifs et les attestations employeur destinées à Pôle emploi
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels contractuels ; »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000037331085(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201824/08/2018
De: Frédéric Roustan
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les certificats administratifs et les attestations employeur destinées à Pôle emploi
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000037165735(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201810/07/2018
De: Frédéric Roustan
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les certificats administratifs et les attestations employeur destinées à Pôle emploi
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels contractuels ; »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000033991575(source JORF)
délégation de signature
05 Février 201705/02/2017
De: Frédéric Roustan
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les certificats administratifs et les attestations employeur destinées à Pôle emploi
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000033909644(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201724/01/2017
De: Frédéric Roustan
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture
les actes et pièces justificatives des recrutements et à leur modification des agents contractuels, les certificats administratifs y afférents et les attestations employeur destinées à Pôle emploi
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels de catégorie A et des agents contractuels. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000031148108(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 201513/09/2015
De: Roustan (Frédéric, Pierre, Baptiste)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.