François Marchand

De: MARCHAND François
Jean, Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Metz
Objet:
Metz
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: MARCHAND François
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ROUMANIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036630088(source JORF)
renouvellement
22 Février 201822/02/2018
De: MARCHAND François
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: MARCHAND (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ROUMANIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2015-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030395552(source JORF)
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: François MARCHAND
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000023720686(source JORF)
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: MARCHAND (François)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2009-11-11"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
depart_retraite
JORFTEXT000020818590(source JORF)
radiation
07 Juillet 200907/07/2009
De: François Marchand
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000017958534(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: François Marchand
attaché d'administration centrale
Objet:
rapporteurs à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
JORFTEXT000000422823(source JORF)
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: François Marchand
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000000255992(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Marchand (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
ATEN0100425A(source BODD)
nomination
25 Février 200225/02/2002
De: Marchand (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000000581146(source JORF)
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Marchand (François)
avec 3 ans 2 mois 15 jours
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
au grade de secrétaire des affaires étrangères, à l'échelon et avec l'ancienneté conservée
les secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Au 11e échelon
date_debut="2000-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000400914(source JORF)
intégration
28 Mai 200028/05/2000
De: Marchand (François)
architecte-conseil
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000000743415(source JORF)
nomination
07 Janvier 199907/01/1999
De: Marchand (François)
attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="1996-12-01"
JORFTEXT000000749127(source JORF)
titularisation
22 Avril 199722/04/1997
De: Marchand (François)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
JORFTEXT000000198073(source JORF)
diplome
15 Janvier 199715/01/1997
De: Marchand (François)
candidat déclaré définitivement admis au concours externe pour l'accès à l'emploi d'attaché d'administration centrale (session de 1994)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère du travail et des affaires sociales
date_debut="1995-12-01"
JORFTEXT000000559445(source JORF)
nomination
02 Mai 199602/05/1996
De: Marchand (François)
architecte
Objet:
membres de la commission spécialisée des travaux de décoration effectués
au titre du 1 p. 100 dans les constructions réalisées par le ministère de l'intérieur
au titre des personnalités extérieures
Groupe:
Commission spécialisée des travaux de décoration effectués
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000538290(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Marchand (François)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, au 1er échelon
date_debut="1989-08-16"
JORFTEXT000000341700(source JORF)
promotion
20 Janvier 199020/01/1990