07 Septembre 1991


De: Potocki (André)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000721015(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: N'Kaoua (Lise, Charlotte), épouse Foucher
Objet:
notaire
Remplace:M. Tabusse (Max, Pierre)
notaire
notaire_residence="Alès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000538904(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De:
Desire
dit Gosset (Gilles)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Rousseau (Emmanuel)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Piffault (Olivier)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Niclas (Jean-Charles)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Giustiniani (François)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Gibiat (Samuel)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Delatour (Jérôme)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Combeau (Yves)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Chevrant-Breton (Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Cerisier (Alban)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Capot (Stéphane)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Barbat (Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Villela-Petit (Inès)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Thérèse (Sandrine)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Thomine (Alice)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Rostaing (Aurélia)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Roelly (Aude)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Merle (Marie-Caroline)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Lepage (Solenne)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Lemaire (Alice)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Kleiber (Anne-Sophie)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: James (Ariane)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Illiano (Marie-Odile)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Icard (Rosine)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Heriche (Sandrine)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Grand (Lucile)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Goudail (Agnès)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Garcia (Joëlle)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Formont (Isabelle)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Fieschi (Caroline)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Dolle (Catherine)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Delclos (Sylvie)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Daubresse (Sylvie)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Cartigny (Joëlle)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Blin (Claire)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Bezut (Karole)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes à la suite du concours de 1991
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000538903(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Pons (Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire pour être éventuellement nommés en cas de défection de candidats cités ci-dessus
Groupe:
Ecole nationale des chartes
JORFTEXT000000538903(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Pechmajou (Denis)
Objet:
sur la liste complémentaire pour être éventuellement nommés en cas de défection de candidats cités ci-dessus
Groupe:
Ecole nationale des chartes
JORFTEXT000000538903(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Le Coent (Magali)
Objet:
sur la liste complémentaire pour être éventuellement nommés en cas de défection de candidats cités ci-dessus
Groupe:
Ecole nationale des chartes
JORFTEXT000000538903(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Manoukian (Annie)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000538902(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Merigeault (Monique)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
du ministère de la jeunesse et des sports
au titre de la mobilité
date_debut="1991-02-02"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000538901(source JORF)
mise à disposition
07 Septembre 199107/09/1991
De: Hugues-Antoine Suin
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et du développement, toutes pièces administratives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
JORFTEXT000000538291(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 199107/09/1991
De: Patrick Roussel
sous-directeurs, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et du développement, toutes pièces administratives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
JORFTEXT000000538291(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 199107/09/1991
De: Pierre Bobillo
chef de service, de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et du développement, toutes pièces administratives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
JORFTEXT000000538291(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 199107/09/1991
De: Jean Alusse
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et du développement, toutes pièces administratives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
JORFTEXT000000538291(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 199107/09/1991
De: Pierrette Bonnaud
professeur agrégé
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et du développement, toutes pièces administratives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
JORFTEXT000000538291(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 199107/09/1991
De: Marchand (François)
architecte
Objet:
membres de la commission spécialisée des travaux de décoration effectués
au titre du 1 p. 100 dans les constructions réalisées par le ministère de l'intérieur
au titre des personnalités extérieures
Groupe:
Commission spécialisée des travaux de décoration effectués
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000538290(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Compagnon (Philippe)
peintre et sculpteur
Objet:
membres de la commission spécialisée des travaux de décoration effectués
au titre du 1 p. 100 dans les constructions réalisées par le ministère de l'intérieur
au titre des personnalités extérieures
Groupe:
Commission spécialisée des travaux de décoration effectués
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000538290(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Barre (Vincent)
sculpteur
Objet:
membres de la commission spécialisée des travaux de décoration effectués
au titre du 1 p. 100 dans les constructions réalisées par le ministère de l'intérieur
au titre des personnalités extérieures
Groupe:
Commission spécialisée des travaux de décoration effectués
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000538290(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Antoniucci (Pierre)
peintre
Objet:
membres de la commission spécialisée des travaux de décoration effectués
au titre du 1 p. 100 dans les constructions réalisées par le ministère de l'intérieur
au titre des personnalités extérieures
Groupe:
Commission spécialisée des travaux de décoration effectués
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000538290(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Levis (Daniel)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
directeur des services juridiques au Crédit lyonnais
Groupe:
Conseil d'État
Crédit lyonnais
date_debut="1991-09-15"
JORFTEXT000000538284(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199107/09/1991
De: Liotet (Catherine)
attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1991-04-11"
JORFTEXT000000538283(source JORF)
titularisation
07 Septembre 199107/09/1991
De: Poix (Nicole)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans un emploi d'agent contractuel auprès de l'office de tourisme et des congrès de Paris
au titre de la mobilité
Groupe:
Office de tourisme et des congrès de Paris
date_debut="1991-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000355954(source JORF)
détachement
07 Septembre 199107/09/1991
De: Maryse Quere
professeur d'université
Objet:
directeur de l'information et de la communication à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Remplace:M. Jean-Michel Croissandeau
Groupe:
Direction de l'information et de la communication à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355457(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Louis Goyeneix
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie, chargé de mission d'inspection générale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000354575(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Claude Burgaud
agrégé de mathématiques, inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000354575(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Alain Attali
agrégé de lettres classiques, professeur de chaire supérieure (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000354575(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Pontoizeau (Georges, Michel, Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bourrec (Michel, Marie, Joseph, Georges, Bernard)
notaire
notaire_residence="Salies-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000000173411(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Sere (François, Albert, Alain)
Objet:
notaire
Remplace:M. Sere (Philippe, Pierre, François)
notaire
notaire_residence="Poix-de-Picardie (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000173410(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Reuillard (Emmanuel, Pierre, Camille)
option Marine, air, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Loyer (Guillaume, Emmanuel, Emile, Paul, Roger)
option Marine, air, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
option Air, marine, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Lallemand (Olivier-Laurent)
option Air, marine, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Giorgi (Pierre, Alain, Jacques, Antoine)
option Terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Gervais (Jean-Christophe, Emmanuel, Louis)
option Air, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Foct (Serge, Emmanuel, Jean, Paul, Alfred, Gustave)
option Terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Duval (Yves, Gérard, Marie)
option Air, marine, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Daurel (Christophe, Marie, Christian)
option Marine, air, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Daniel (Pascal)
option Terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Becouarn (Yann)
option Marine, air, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Audoux (Guillaume, Jean, Maurice)
option Air, marine, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Anthoine (Eric, Robert, Christian)
option Terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: de Benedittis (Anne, Claude, Françoise)
option Air, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Theureau (Béatrice, Véronique, Jeanne)
option Air, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Michaud (Christine, Jeanne, Edwige)
option Air, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Hartenstein (Marie-Line, Christiane)
option Terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Villet (Daniel, François)
option Marine
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
2. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Commissariat de l'armée de terre
ecole
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Seassaud (Eric, Guy)
option Marine
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
2. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Commissariat de l'armée de terre
ecole
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Ricard (Gilles, Cyrille)
option Marine
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
2. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Commissariat de l'armée de terre
ecole
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Lesné (Raphaël, Yves, Prosper, Ange)
option Marine
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
2. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Commissariat de l'armée de terre
ecole
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Guérin (Olivier, Jean-Marie)
option Marine
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
2. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Commissariat de l'armée de terre
ecole
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Fournier-Montgieux (Laurent, Marie, Pierre)
option Marine
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
2. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Commissariat de l'armée de terre
ecole
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Berton (Vincent, Jacques, Daniel)
option Marine
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
2. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Commissariat de l'armée de terre
ecole
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Martine Storti
professeur
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000173407(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Fonteneau (Charles)
chef du service Transports et logistique de la Coopérative agricole La Noelle Ancenis (C.A.N.A.)
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Nantes-Saint-Nazaire
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Cormoreche (Paul)
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000172114(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Michel Morin
préfet de l'Aube
Objet:
préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Groupe:
Préfecture de Martinique
conseil_des_ministres
prefet_region="Martinique"
prefet_departement="Martinique"
prefet_departement_code="972"
prefet
JORFTEXT000000172113(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: François Leonelli
administrateur civil détaché
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture des Hautes-Pyrénées
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000172113(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Jacques Coeffe
préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:
préfet de l'Aube
Groupe:
Préfecture de l'Aube
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000172113(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Gregorj (Joëlle)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000172111(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.