Franck Mélin

De: Franck Mélin
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la réglementation et de la gestion du service national
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction du service national et de la jeunesse (DSNJ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019679984(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200824/10/2008
De: Franck Mélin
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la réglementation et de la gestion du service national
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction du service national et de la jeunesse (DSNJ)
date_debut="2008-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019075159(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200827/06/2008
De: Melin (Franck, Robert)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000578176(source JORF)
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Melin (Franck, Robert)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Melin (Franck, Robert)
lieutenant-colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000