Gérard Bernheim
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gérard BERNHEIM
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
2o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
SASR1030568A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Gérard BERNHEIM
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
JORFTEXT000022402981
(source JORF)
nomination
29 Juin 2010
29/06/2010
De:
Bernheim (Gérard)
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentant des conseils généraux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000019778916
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2008
22/11/2008
De:
Gérard Bernheim
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
JORFTEXT000018044995
(source JORF)
nomination
01 Février 2008
01/02/2008
De:
Bernheim (Gérard)
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, représentant de l'Association des départements de France
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 311-7-1-II du code du travail
I. - Au titre des collectivités territoriales
Remplace:
M. Sirugue (Christophe)
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 311-7-1-II du code du travail
JORFTEXT000000641000
(source JORF)
nomination
08 Décembre 2006
08/12/2006
De:
Bernheim (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des conseils généraux, désignés
par l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000604053
(source JORF)
nomination
04 Mai 2005
04/05/2005
De:
Bernheim (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut
=
"
1990-01-01
"
JORFTEXT000000707105
(source JORF)
nomination
02 Mars 1990
02/03/1990