Geneviève Delsol


De: Delsol (Geneviève)
chef de cabinet
Objet:
comme suppléant du représentant du secrétaire d'Etat aux quartiers en difficulté
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
suppleant
JORFTEXT000000189019(source JORF)
nomination
26 Septembre 199526/09/1995
De: Geneviève Delsol
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux quartiers en difficulté, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux quartiers en difficulté"
JORFTEXT000000555223(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199502/08/1995
De: Geneviève Delsol
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des quartiers en difficulté
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000187913(source JORF)
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Delsol (Geneviève)
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la santé
Chef de cabinet
Remplace:M. Le Divenah (Jean-Paul)
date_debut="1994-05-01"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000529847(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Geneviève Delsol
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000347679(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 199410/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.