Georges Ginesta

De: Georges Ginesta
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Georges Ginesta
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Georges Ginesta
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
désignation
13 Juillet 201613/07/2016
De: Georges Ginesta
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Georges Ginesta
député du Var, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000026417775(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Georges Ginesta
député du Var, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Georges Ginesta
député du Var, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000021495624(source JORF)
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Georges Ginesta
député du Var, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969(source JORF)
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Georges Ginesta
député du Var, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000158425(source JORF)
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Georges Ginesta
maire de Saint-Raphaël
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000419933(source JORF)
nomination
03 Mai 200503/05/2005