30 Novembre 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: LACOME Jean-Paul – Educateur – UEMO Tarbes
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: CHAUCHARD Jean-Jacques – P.T – UEAJ Montpellier
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: MOERMAN Luc – Educateur – UEMO Cahors
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: ALAYRANGUES Pierre – Educateur – SEEPM Lavaur
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSASPJJ)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: PORTES Laurence – Educatrice – STEMO Toulouse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: BORONAD-COLOT Sophie – A.S.S – UEMO Sète
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: BALON Sandra – Educatrice – UEMO Montauban
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: TREPP Aurore – Educatrice – DT PJJ
30/48
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: CHERY Ingrid – Educatrice – UEMO Toulouse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: SEIGNEURIN Françoise – C.S.E – UEMO Foix
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSASPJJ)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: SCHMUTZ Christophe –Educateur – UEMO Toulouse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaires
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: MARROT Guillaume – C.S.E – UEHD Montpellier
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaires
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: FORTUNATO Vito – Educateur – UEAJ Montpellier
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaires
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: TROY William – Educateur – UEMO Rodez
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaires
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: MAPPAS Bertrand – Educateur – SEEPM Lavaur
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaires
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: ROUIS Bertrand – Educateur – UEMO St Gaudens
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSASPJJ)
Titulaires
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: HAMARD Patrick – Directeur – STEMO Narbonne
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSASPJJ)
Titulaires
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: PION Ludivine – Educatrice – UEMO Albi
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaires
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: FORTUNATO Cécile – Educatrice – UEMO Sète
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaires
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: BOUCAYS Marie – Julie – Educatrice- EPE Toulouse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaires
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
JUSF1135196A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: VICAINE Julien
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
suppleant
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: RAHMANI Hanafi
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
suppleant
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: CANNESSON Pierre
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
suppleant
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: BOURRE Sébastien
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
suppleant
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: LOMBARD Gilles
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
suppleant
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: DRISSI Abdelmoutalib
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
suppleant
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: BOUSBAA Lotfi
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
suppleant
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De:
RAMAJO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSASPJJ)
Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
suppleant
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: YAZID Hassina
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
suppleant
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: JARDOT Véronique
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
suppleant
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: FAUDOT Guy
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaires
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: DARRAS Régis
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaires
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: CARON Christophe
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaires
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: WAREMBOURG Vincent
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaires
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: LEMAITRE Guy
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaires
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: CHARIGNON Guillaume
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSASPJJ)
Titulaires
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: KRAFT Cécile
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaires
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: CARON Nathalie
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaires
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: CALO Virginie
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaires
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: HENON Hélène
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaires
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Nord
JUSF1135195A(source BOMJ)
élection
30 Novembre 201130/11/2011
De: Palette (Jean-Michel)
directeur interdépartemental des routes Méditerranée, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer
Remplace:M. Journeault (Alain)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
JORFTEXT000024874397(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Massat (Charles-André)
directeur du Centre opérationnel de surveillance et de sauvetage CORSEN, suppléant
Objet:
membres du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer
Remplace:M. Cornillou (Jean-Charles)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
JORFTEXT000024874397(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Coudert (Stéphane)
directeur du Centre d'études techniques et de l'équipement Nord-Picardie, suppléant
Objet:
membres du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer
Remplace:M. Vazelle (Jean-Daniel)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
JORFTEXT000024874397(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: de La Personne (Corinne)
directrice du service de la navigation du Nord-Est, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer
Remplace:M. Moreteau (Jean-Philippe)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
JORFTEXT000024874397(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Mattei (Jean-Daniel)
directeur du Laboratoire national d'hydraulique et environnement, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du centre
Remplace:M. Pérotin (Laurent)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874397(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Flammarion (Patrick)
directeur des activités scientifiques de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, suppléant
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du centre
Remplace:M. Sachon (Gérard)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874397(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Lesort (Jean-Baptiste)
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Sardin (Philippe)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874397(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Dzever (Sam)
directeur de la recherche de Télécom & Management Sud Paris, titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Simon (François)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874397(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Andrivon (Isabelle)
directrice générale adjointe de Voies navigables, suppléante
Objet:
membres du comité d'orientation du Centre d'études techniques maritimes et fluviales
personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du centre
Remplace:M. Lambert (Patrick)
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874397(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Sylvie SCHLANGER
Objet:
directrice adjointe du cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, chargée de la famille
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000024874389(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Paul (Rémy)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
Théâtre national de l'Odéon
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
JORFTEXT000024874386(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Fournier (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
Théâtre national de l'Odéon
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
JORFTEXT000024874386(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Maistre (Roch-Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
Théâtre national de l'Odéon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874386(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cremisi (Teresa)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
Théâtre national de l'Odéon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874386(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cayla (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
Théâtre national de l'Odéon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874386(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Max Barbier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Caroline Larmagnac
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024874383(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cyril LE PICARD
président de l'Union de la coopération forestière française (UCFF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre national de la propriété forestière (CNPF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874381(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Louis BESÈME
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre national de la propriété forestière (CNPF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874381(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pascal Charvet
inspecteur général de l'éducation nationale, directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
Direction de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) - M. Charvet (Pascal)
JORFTEXT000024874378(source JORF)
reconduction
30 Novembre 201130/11/2011
De: Frédéric Lahiani
LABM, Rosny-sous-Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant du Conseil national de l'ordre des médecins
Titulaire : docteur Jean-Pierre Gicquel, médecin généraliste, Lorient
Suppléant
Groupe:
Agence de la biomédecine
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024874375(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jacques Laisné
directeur général de l'Agence régionale de santé du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant des agences régionales de santé
Titulaire : docteure Marie-Jeanne Choulot, médecin inspecteur de santé publique à l'Agence régionale de santé de Franche-Comté
Suppléant
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024874375(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Sylvie Mansion
directrice générale de l'Agence régionale de santé de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant des agences régionales de santé
Titulaire : docteure Marie-Jeanne Choulot, médecin inspecteur de santé publique à l'Agence régionale de santé de Franche-Comté
Suppléante
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024874375(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Catherine Fournier
infirmière de coordination, hôpital Necker, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaire : professeur Hubert Allemand, médecin-conseil national
Suppléante
Groupe:
Agence de la biomédecine
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024874375(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Luc Benhaim
LABM, Clamart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant du Conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
Titulaire
Groupe:
Agence de la biomédecine
conseil_administration
JORFTEXT000024874375(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Claude d'Harcourt
directeur général de l'Agence régionale de santé de Haute-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant des agences régionales de santé
Titulaire
Groupe:
Agence de la biomédecine
conseil_administration
JORFTEXT000024874375(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Monique Cavalier
directrice générale de l'Agence régionale de santé de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre de représentant des agences régionales de santé
Titulaire
Groupe:
Agence de la biomédecine
conseil_administration
JORFTEXT000024874375(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Dominique Schmitt
cadre de santé transplantation, hospices civils de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des quatre personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Titulaire
Groupe:
Agence de la biomédecine
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874375(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Roger LADOUCEUR
à Saint-Stanislas-de-Kostka (Québec-Canada)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000024874372(source JORF)
autorisation
30 Novembre 201130/11/2011
De: Paul Hunsinger
conseiller économique de classe exceptionnelle
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe II), conseiller du directeur général du Trésor pour les affaires internationales, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000024874367(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pascal Chevalier
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
date_debut="2011-11-15"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique"
JORFTEXT000024874365(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bernard FRANCOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale du Trésor)
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2011-12-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024874363(source JORF)
admission
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Luc Marx
préfet de l'Allier, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Hervé Enard
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Isère, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Paul Decellières
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Gironde, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Luc Perusin
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jacques Perrin
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Antoine Hubert
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Patrick Heyraud
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Eric Faure
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Yves Bassetti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Paul Vinchelin
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Gilbert Sauvan
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean Proriol
député-maire de Haute-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député-maire et membre suppléant du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Marc Leoutre
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Roland Darrouzes
maire et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jacques Cotel
maire et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Guy de Kersabiec
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Morbihan, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Gilles de Courson
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration de l'Orne
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Pierre Vogel
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Louis Tourenne
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Jacques Thomas
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aisne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Daniel Rondelaere
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Yves Rome
sénateur, président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pascal Pertusa
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Drôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Robert Penalva
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Rachel Mazuir
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Pierre Maggi
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Claude Léonard
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Michel Leroux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Pierre Lambertin
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jacques Hortala
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Philippe Grosvalet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Michel Granger
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Yves Gouttebel
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Loup Galland
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Francis Da Ros
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Lot-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jérôme Caüet
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Robert Cabé
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Michel Brémont
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pierre Bordier
sénateur, vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Marie Blanchet
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Georges Ginesta
député du Var, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bernard Derosier
député du Nord, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Louis Ferres
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Patrice Beunard
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pierrick Janvier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Philippe Desormeaux
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bruno Collignon
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Hubert Geniquet
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO-Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Thierry Foltier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO-Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Philippe Parrella
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération générale du travail
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Eric Brézault
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération générale du travail
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Joseph Verfaillie
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Serge Hérard
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Marcelle Pierrot
préfète des Vosges, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
présidente du conseil général et vice-présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Catherine Troendle
sénatrice du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bernard MONTEIL
Objet:
personnalités qualifiées
en raison de leur expérience respective dans le domaine de l'expertise linguistique, de la formation aux adultes et du contrôle qualité
au sein de la commission de labellisation « Français langue d'intégration »
Groupe:
Commission de labellisation « Français langue d'intégration »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874356(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Anne VICHER
Objet:
personnalités qualifiées
en raison de leur expérience respective dans le domaine de l'expertise linguistique, de la formation aux adultes et du contrôle qualité
au sein de la commission de labellisation « Français langue d'intégration »
Groupe:
Commission de labellisation « Français langue d'intégration »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874356(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Chantal ORS
Objet:
personnalités qualifiées
en raison de leur expérience respective dans le domaine de l'expertise linguistique, de la formation aux adultes et du contrôle qualité
au sein de la commission de labellisation « Français langue d'intégration »
Groupe:
Commission de labellisation « Français langue d'intégration »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874356(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Constance LE GRIP
Objet:
au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
représentante de la France au Parlement européen
Remplace:Mme Tokia SAIFI
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
conseil_administration
JORFTEXT000024874354(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: DURAND (Thierry)
Objet:
directeur par intérim de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Groupe:
Établissement public du Parc national des Ecrins
date_debut="2011-12-05"
JORFTEXT000024874351(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: MAZUYER (François)
président du conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
au titre de personnalité qualifiée
à raison de sa compétence
Remplace:M. BIBOLLET (Pierre)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874349(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Le Guern (Eric)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements
Groupe:
Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements
date_debut="2011-12-01"
JORFTEXT000024874347(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: (Nicolas, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Taboubi-Beji (Samuel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Si Moussa (Mounir, Jean-Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Mapelli (Julien, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Maniak (Philippe, Marc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Mainguet (Victor, Charles, Georges)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Kleinhoffer (Gilles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Heidt (Mathieu, Alexandre, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Frain (David, Daniel, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Fabre (Thomas, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Didierlaurent (Éric, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Deruaz (Cédric, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Dahlem (Pierre, Jacques, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Cachat-Rosset (Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bahuaud (Thomas, Etienne, Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Vuillaume (Gaëlle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Steffan (Agnès, Diane, Lise)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Rougeaud (Emmanuel, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Le Bourvellec (Killian, Ewen, Jildaz)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Giraudon (Bruno, Yvan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Curran (Stevenn, Julien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bourgier (Loan, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Moreno (Maxence, Jacques, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bonifacio (Lionel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Oblique (Emilie, Renée)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: L'aspirant Troestler (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: L'aspirant Cappelaere (Alexandre, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Meunier (Grégory, Jean, Georges)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Villaret (Audrey, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Machu (Virginie, Christine, Véronique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Lestage (Virginie, Ginette, Madeleine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Doudies (Christelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: L'aspirant Madec (Sophie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Desagulier (Nicolas, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Ayraud (Xavier, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: L'aspirant Jouet (Aurélien, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024874344(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Pierre MAURICE
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
administrateur civil hors classe, détaché
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000024874341(source JORF)
réintégration
30 Novembre 201130/11/2011
De: GRIS (Véronique)
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de l'expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d'emplois
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d'emplois. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000024874239(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Matthieu Lacaille
administrateur civil, chef du bureau des marchés publics, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des finances et de la performance et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024873377(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Franck Chaulet
administrateur civil, chef du bureau des rémunérations et des régimes indemnitaires, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024873377(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jacques Gassiot-Tallabot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Loup Creux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Yvon Chalayer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pascal Brandy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Danièle Marquant
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Paul de Villeneuve
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Claude Paolini
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Thierry Maurice
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Raphael François
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Rémy Fondacci
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bertrand Dommartin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Luc Barthalay
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Eric Tourmez
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bruno Pfeiffer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Frédéric Merlin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Pascal Guénot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Alain Caperan
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-François Ledoux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Auvergne, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Yann Guillot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Auvergne, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bernard Cahier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Auvergne, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Simon Besse
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Thierry Lefebvre
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du cabinet
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Michel Hupays
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Carole Soufflet
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Géraldine Marchand-Demoncheaux
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Sylvie Lefebvre
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Annick Guerin
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Agnès Andrieux-Pastre
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024873300(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean­Marc ANTOINE
Objet:
MC
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112699DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Sandrine BUSCAÏNO
Objet:
TCN, et à
DEC112699DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Didier GALOP
directeur de l'UMR 5602
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112699DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Philippes TAILHADES
Objet:
DR1, et à
DEC112698DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Dominique BONSIRVEN
Objet:
1D
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112698DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Francis MAURY
directeur de l'UMR 5085
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112698DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Thierry LEININGER
Objet:
Pr, et à
DEC112697DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Marie ARLAT
Objet:
TCN
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112697DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Fernand SPIEGELMAN
directeur de l'UMR 5626
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112697DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Véréna POINSOT
Objet:
DR
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112696DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Nadia LAOUAF
Objet:
AI, et à
DEC112696DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Monique MAUZAC
directrice de l'UMR 5623
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112696DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Antoine BACEIREDO
Objet:
DR1, et à
DEC112695DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Maryse BEZIAT
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112695DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Didier BOURISSOU
directeur de l'UMR 5069
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112695DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bertrand LUDES
Objet:
Pr, à
DEC112667DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean­Michel DUGOUJON
Objet:
Dr, et à
DEC112667DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Line HILLAT
Objet:
TCS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112667DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Eric CRUBEZY
directeur de l'UMR 5288
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112667DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De:
Jean­Pierre
Objet:
DEC112518DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean­Pierre Reyes
Objet:
adjoint à la déléguée régionale
DEC112518DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean­Pierre Reyes
ingénieur d'études au CNRS
Objet:
adjoint
DEC112517DAJ(source BOCNRS)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Julia Chamot­Rooke
directeur de recherche au CNRS
Objet:
déléguée scientifique de l'INC en charge de l'espace européen de la recherche
date_debut="2011-11-01"
DEC112517DAJ(source BOCNRS)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Emmanuel Roques
Objet:
adjoint à la déléguée régionale pour la circonscription Paris B
à compter du 1er septembre
DEC112517DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
30 Novembre 201130/11/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.