Guillaume Dartois
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DARTOIS (Guillaume)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie
2°
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Union professionnelle artisanale (UPA)
date_debut
=
"
2026-02-13
"
suppleant
JORFTEXT000053465852
(source JORF)
nomination
13 Février 2026
13/02/2026
De:
Guillaume DARTOIS
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
conseil_administration
AFSZ1630205A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2016
15/05/2016
De:
Guillaume DARTOIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
conseil_administration
AFSZ1530196A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
De:
DARTOIS (Guillaume)
Objet:
au premier concours d'admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)
corps
=
"
Sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)
"
JORFTEXT000026223323
(source JORF)
admission
26 Juillet 2012
26/07/2012
De:
Guillaume DARTOIS
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre des transports
"
JORFTEXT000022913536
(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 2010
13/10/2010