13 Octobre 2010


De: Philippe PIRAUX
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet chargé de l'application de gestion des ressortissants étrangers en France (AGEDREF 2) (emploi classé en groupe III) auprès du secrétaire général du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Groupe:
Direction de projet chargé de l'application de gestion des ressortissants étrangers en France (AGEDREF 2) (emploi classé en groupe III) auprès du secrétaire général du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000022913888(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Albert Souchon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général de l'Aveyron
date_debut="2010-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022913883(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Mathieu DUFOIX
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau au sein de la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration d'OSEO Innovation
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000022913881(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: SABBAGH (Henri Talal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000022913877(source JORF)
autorisation
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gallois (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sur un emploi d'expert de haut niveau, classé en groupe I
expert de haut niveau « politique du logement », placé auprès du secrétaire général pour l'administration et rattaché au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Classé en groupe I
duree="un an"
JORFTEXT000022913871(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Heuman (Albin)
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau gestion des personnels civils à la direction centrale du service de santé des armées à Paris
Objet:
maintenu en position de détachement
conseiller d'administration de la défense
adjoint au directeur du centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Groupe:
Défense
date_debut="2010-10-06"
JORFTEXT000022913869(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bessero (Gilles)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
inspecteur de l'armement pour les constructions navales
Remplace:M. Denais (Paul)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000022913867(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Zellali (Amir)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2009, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Misut (Julien)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2009, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Midan (Nicolas, Patrice, Christophe)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2009, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Maleval (Alexandre, Daniel, Eric)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2009, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Laycuras (Thomas, André, Maurice, Marie)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2009, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Laviron (Guillaume, Bernard, Marie-Emmanuel)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2009, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Cherblanc (Thomas, Daniel)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2009, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Martel (Léo)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours « cycle préparatoire polytechnique » (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gras (Yoan, Paul)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours « cycle préparatoire polytechnique » (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gorgus (Yan)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours « cycle préparatoire polytechnique » (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Debaupuis (Julien, Jean, Emmanuel)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme TSI (élève français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Mourot (Maxime, Mathieu)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PT (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Cousty (Romain)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PT (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Zadwaski (Lionel)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Vigourel (Yacine)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Vialaneix (Sébastien, Bruno, Fabien)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Verstraete (Nicolas-Anselme, Tanguy, Joseph)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Ségalen (Maxime)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Rimoux (Ariel, Augusto, Antonin)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pomier (Romain, Jean, Laurent)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Muller (Bruno)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Molinier (Guillaume)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Michon (Bruno, Paul)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Lemaire (Aurélien, Alain, Michel)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Lalanne (Vincent, Etienne, Gabriel)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Julien (Stéphane, Claude, Bernard)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jourdan (Simon, Maurice, Jacques)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Huot (Rémy, Gilles, André)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Hilt (Pierre, Alexandre)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Germain (Alexis, Maxime)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Dubanchet (Julien, Philippe, Martin)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Depaillat (Adrien, François)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Coste (Sébastien, Jérôme, Henri)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Conti (Arthur, Gino, Raoul)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Cazenave (Jean-Victor)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Cabret (Vincent, Michel)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Binder (Anthony)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bigot (Pierre, Gaston)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Ben Zakoun (Stéphane, David)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bajulaz (Mehdi)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Amer (Walid)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Ezzedine (Ahmed)
Tunisie
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves étrangers)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Ben Zina (Khaled)
Tunisie
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves étrangers)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Nicolas (Kévin, Rabih)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Mayer (Renaud, Gérard)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Mary (Valentin, Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Lemarié (Nicolas, Noël, Charles, François, Pierre, Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Giraudet de Boudemange (Benoît, Pierre, Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gavios (Damien, Yannick)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Fontaine (Sébastien, Philippe)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Desroches (Damien, Vincent)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Dauvignac (Simon, Yves, Rémi)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Chkoubi (Youssef)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Cherif Mabrouk El Miliani (Zakaria, Zacharie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Caillot (Olivier)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bourbon (Thibaut, Clément)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Botbol (Guillaume, Florian)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bolinhas (Baptiste, Patrice, Joaquim)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Zarati (Khaled)
Tunisie
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves étrangers)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Ndecky (Ghislain, Evariste, Biagui)
Sénégal
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves étrangers)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Strzelecki (Jérôme, Roger)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Sary (Gaétan)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Rousseau (Clément, Jérôme, Apollinaire)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Raynal (Bastien, Dominique)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Plantier (Anthony)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pineau (Matthieu, Robert, Victor)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Massal (Etienne, Jean-Baptiste)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Malosse (Adrien, Jean)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Louette (Michaël, Laurent)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Lencou (Benjamin, Paul, André)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Le Roy (Ludovic, Cyril, Gildas)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Le Cong Thuan (Thibault)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jassionnesse (Baptiste)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gauthier (Cyril, Daniel, Robert)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Galpin (Thomas, Philippe, Henri)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Fagot (Louis)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Eyssautier (Quentin, Benoît, Charles)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Delorme (Matthieu)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Coral (Nicolas, Gilles)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Carduner (Jérémy, Louis)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Brême (Séverin)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Breton (Olivier, Philippe)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Boretti (Charly, Pierre)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bernard (Adrien, François)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bayada (Mathieu, Jean-Luc)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Altieri (François)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Alexandre (Michaël)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Riché (Fabien, Jacques)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme DEUG (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Niederst (Romain, Francis, Emile)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme DEUG (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pharpatara (Pawit)
Thaïlande
Objet:
sur titres en 2010
par ordre alphabétique, en première année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gherbi (Mohamed-Lamine)
Algérie
Objet:
sur titres en 2010
par ordre alphabétique, en première année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Guyomar (Guillaume, Sylvain)
Objet:
sur titres en 2010
par ordre alphabétique, en première année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élève civil français
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Planché (Benjamin, Jérôme, Camille)
Objet:
sur titres en 2010
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bedotto (Quentin, Florian, Denis)
Objet:
sur titres en 2010
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Tang (Yunlong)
Chine
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
3 juillet 2009
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Stella (Francesco)
Italie
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
3 juillet 2009
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Roca Leon (Enric)
Espagne
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
3 juillet 2009
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Fiore (Francesco)
Italie
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
3 juillet 2009
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Duran Garcia-Rama (Ignacio)
Espagne
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
3 juillet 2009
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Boccalini (Luca)
Italie
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
3 juillet 2009
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Blasi (Emanuele)
Italie
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
3 juillet 2009
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gautier (Sigrid, Mathilde, Nicole, Jacqueline, Odette)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2009, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Palaric (Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Molliet (Murielle)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Le Nôtre (Pauline, Madeleine, Yvonne)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gautherin (Anaïs, Camille)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bruzi (Julie, Aurélie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Mouret (Gaëlle)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Lefebvre (Marion, Julie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Song (Hee-Jeung)
Corée du Sud
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves étrangers)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Vialait (Delphine, Coralie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Parrot (Mélodie, Cécile)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Litzler (Emma, Jacqueline)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Le Bras (Sophie, Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacopin (Amélie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Ecoffet (Maïlys, Eve)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Douville de Franssu (Carole)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Couture (Céline, Denise, Monique)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Boyer (Laure, Anne, Caroline)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Blanville (Kevane, Laurette, Andrée)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Biheux (Aurore, Jeanne, Gabrielle)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2009
Concours sur programme MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: de Pillot comte de Coligny-Chatillon (Adeline, Marie, Clotilde)
Objet:
sur titres en 2010
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Serra de Castellarnau (Marta)
Espagne
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
3 juillet 2009
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Casanova Gomez (Ana)
Espagne
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
3 juillet 2009
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000022913865(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Giffard (Julien, René, Serge)
caporal, infanterie ; 1 an de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 12 juillet 2010
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
16 juillet 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="1"
JORFTEXT000022913862(source JORF)
décoration
13 Octobre 201013/10/2010
De: Cordier (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
école centrale de Lyon
Groupe:
École centrale de Lyon
duree="trois ans"
professeur="École centrale de Lyon"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
ecole
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Vigneau (Vincent)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
duree="trois ans"
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Vigneau (Vincent)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
duree="trois ans"
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Debled (Thierry)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Boutillon (Isabelle)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Saint-Faust (Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
duree="trois ans"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pouzieux (Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
duree="trois ans"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Mathé (Jacques)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
duree="trois ans"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Guéneret (Stéphane)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
duree="trois ans"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bechtet (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Perpignan
Groupe:
Université de Perpignan
duree="trois ans"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gautier (Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
duree="trois ans"
professeur="Université de Pau"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Arzel (Gilles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
duree="trois ans"
professeur="Université de Pau"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Perrin (Marie-Daphné)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
duree="trois ans"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Lajonchère (Jean-Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Doligez (François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Delpérier (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Penaud (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Israel (Hervé)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Blanchard (Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Scaringella (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Borensztejn (Hervé)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Manacorda (Stefano)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pisani-Ferry (Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-Dauphine
Groupe:
Université Paris-Dauphine
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Cotta (Jean-Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-Dauphine
Groupe:
Université Paris-Dauphine
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Seval (Jean-Dominique)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
duree="trois ans"
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Lepers (Jacques)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
duree="trois ans"
professeur="Université Lille-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Micheaux (Andrea)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
duree="trois ans"
professeur="Université Lille-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pouech (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
duree="trois ans"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Abadie (Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Institut d'études politiques de Toulouse
Groupe:
Institut d'études politiques de Toulouse
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Toulouse"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Guibal (Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
institut d'études politiques de Grenoble
Groupe:
Institut d'études politiques de Grenoble
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Grenoble"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Cayzac (Roxan)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
duree="trois ans"
professeur="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
ecole
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Cavalier (Bruno)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000022913859(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Chaboureau (Jean-Pierre)
Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
physicien
dans les établissements suivants
JORFTEXT000022913857(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Vollmer (Bernd)
Observatoire astronomique de Strasbourg
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000022913857(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Poulet (François)
Institut d'astrophysique spatiale
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000022913857(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Michel (Eric)
Observatoire de Paris
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000022913857(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Ferrari (Marc)
Observatoire astronomique de Marseille-Provence
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000022913857(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Erard (Stéphane)
Observatoire de Paris
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000022913857(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Delfosse (Xavier)
Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000022913857(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Baudin (Frédéric)
Institut d'astrophysique spatiale
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000022913857(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Walpersdorf (Andréa)
Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
physicien
dans les établissements suivants
JORFTEXT000022913857(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Antoine Bousquet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2011-04-20"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022913854(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Berthelot (Gregory)
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Vannieuwenhuyze (Nicolas)
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
conseil_administration
JORFTEXT000022913851(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Noëlle PASSEREAU
directrice adjointe du travail, en fonctions à l'unité territoriale de l'Essonne
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2010-10-01"
JORFTEXT000022913849(source JORF)
promotion
13 Octobre 201013/10/2010
De: Christophe Beaux
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de financement de l'économie française
représentant de l'Etat
Remplace:M. Thierry Dissaux
Groupe:
Société de financement de l'économie française
conseil_administration
JORFTEXT000022913846(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Suzanne Lacombe
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2011-01-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022913844(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Chantal Mirailles
adjointe au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
date_debut="2010-10-30"
conseil_administration
JORFTEXT000022913842(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Corinne Lefranc
adjointe au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
date_debut="2010-10-30"
conseil_administration
JORFTEXT000022913842(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Renaud STEENBRUGGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
6° Du collège des représentants du personnel
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques PENE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
6° Du collège des représentants du personnel
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Luc THUILLIEZ
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques AUGUSTIN
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Didier SANDOZ
(Mouvement des entreprises de France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Laurent MUNEROT
(Union professionnelle artisanale)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Olivier COLLAS
(Confédération générale des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Claude TUFFERI
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bernard NOULIN
(Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Luc BENTZ (Union nationale des syndicats autonomes UNSA Education)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Michel LAMY
(Confédération française de l'encadrement)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Marie DAME
(Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Pierre COSTES
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Michel BREUVART
(Fédération syndicale unitaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Geneviève LAURENT
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des collectivités territoriales
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Yvonne CUVIER
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Catherine CARRÉ
sur proposition du ministre chargé des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: François SOULAGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bernard PILLEFER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Claude PERINEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrick GOHET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Guylhem FERAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Jacques DESCAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022913840(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: OHIER (Michaël)
Objet:
dans la 1re classe du grade d'inspecteur des finances
inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2010-10-01"
JORFTEXT000022913838(source JORF)
titularisation
13 Octobre 201013/10/2010
De: LACOCHE (Sarah)
Objet:
dans la 1re classe du grade d'inspecteur des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2010-10-01"
JORFTEXT000022913838(source JORF)
titularisation
13 Octobre 201013/10/2010
De: Trautmann (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-02-01"
depart_retraite
JORFTEXT000022913835(source JORF)
admission
13 Octobre 201013/10/2010
De: Arnaud SKZRYERBAK
chargé de mission au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la commission d'accès aux documents administratifs
Remplace:Mme Cécile BARROIS de SARIGNY
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000022913832(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pascal Ruffié
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Olivier Rouseau
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Didier Pacaud
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Xavier Menette
chef des services fiscaux, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Alexis Manouvrier
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Marc Jung
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Philippe Girard
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Olivier Germain
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bruno Geeraert
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gérard Gaullier
directeurs départementaux des impôts, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: William Fréville
receveur des finances, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrick Favaretto
trésorier principal du Trésor public, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gery Detée
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Serge Desclaux
directeurs divisionnaires des impôts, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Olivier Decoopman
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pierre Chrétien
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: François Auclair
directeurs départementaux du Trésor public, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Olivier Anxionnaz
inspecteur du Trésor public
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Philippe Rambal
directeur, adjoint au directeur général des finances publiques, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Hugues Perrin
sous-directeur
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patricia Vilmain
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Isabelle Skillooski
directrice départementale des impôts, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Corinne Simon
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Nathalie Martin-Valin
receveuse-perceptrice du Trésor Public, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Catherine Laville-Raymond
directrices divisionnaires des impôts, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Sylvie Guillouet
chefs des services du Trésor public, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Catherine Guedj
administratrice civile, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Isabelle Dobigny
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Maïté Candoni
directrice départementale du Trésor public, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Dominique Gontard
sous-directrice, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Fabienne Dufay
chef de service
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913744(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Hugues Perrin
sous-directeur
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pascal Ruffié
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Philippe Rambal
directeur, adjoint au directeur général des finances publiques, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Didier Pacaud
directeurs départementaux du Trésor public
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bruno Geeraert
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gérard Gaullier
directeur départemental des impôts, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: William Fréville
receveur des finances, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Serge Desclaux
directeur divisionnaire des impôts, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: François Auclair
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Isabelle Skillooski
directrice départementale des impôts, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Catherine Laville-Raymond
directrice divisionnaire des impôts, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Sylvie Guillouet
chef des services du Trésor public, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Catherine Guedj
administratrice civile, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Fabienne Dufay
chef de service
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Maïté Candoni
directrice départementale du Trésor public, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000022913729(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Eric Plumejeau
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des statuts, du management et du dialogue social, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des sapeurs-pompiers et des acteurs du secours, et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022913611(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pierre Besnard
administrateur civil hors classe, chef du bureau des services d'incendie et de secours, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022913611(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jocelyne Gauthier
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022913611(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Sylvie Roques
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau du métier de sapeur-pompier, de la formation et des équipements, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022913611(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Serge Sonnino
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pierre Singer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Christian Scheidecker
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Mario Redolfi
responsable technique de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pierre Maussang
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Alexis Drouin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Roland Brultey
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications aux agents de ces services
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Philippe Naas
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Rémy Mertz
cadre supérieur technique de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques Isnard
attaché d'administration de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Christian Burgun
agent contractuel
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Alain Belliard
cadre technique de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Aline Zetlaoui
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Rémy Mertz
cadre supérieur technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Philippe Naas
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du cabinet
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Philippe Doppler
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour l'aérodrome de Bâle-Mulhouse
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques Amoyal
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la délégation Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gérard Lefèvre
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Michel Floret
responsable technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques Weyant
attaché d'administration de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Stéphane Vitet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques Thisselin
responsable technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Louis Simon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Cédric Ranvier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Luc Martini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrick Lysiak
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Daniel Lett
cadre technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Yann Lafitte
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Philippe Koehler
technicien supérieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques Isnard
attaché d'administration de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pierre-Gilles Hackenheimer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrick Gérardin
responsable technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Benoît Guyot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Nicolas Delahaye
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Christian Burgun
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Alain Belliard
cadre technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Lahouceine Ait-El-Mahjoub
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Sophie Lejeune
cadre supérieure technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la délégation Lorraine - Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Aline Zetlaoui
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Elodie Monath
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Elisabeth Gravelais
assistante d'administration de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Marilyse Criqui
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Martine Baudin
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Daniel THOUVIGNON
chef d'unité technique de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Edouard SIMONIAN
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Thierry LEFEBVRE
cadre supérieur technique de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Yves LE GOFF
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Rémy FONDACCI
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Paul de VILLENEUVE
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Simon BESSE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Carole SOUFFLET
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Géraldine MARCHAND-DEMONCHEAUX
attachée principale d'administration de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Messaoud SEGHIR
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Serge PASQUALINI
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Yann LANIER
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Dominique HUBERT
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Damien GRANVEAUX
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques GASSIOT-TALLABOT
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Guillaume DARTOIS
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Loup CREUX
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Yvon CHALAYER
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Pascal BRANDY
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Christophe BOILLON
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Mireille PAKHTOON
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Danièle MARQUANT
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Eric TOURMEZ
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Mme. Annick GUERIN, assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bruno PFEIFFER
cadre technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Mme. Annick GUERIN, assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Frédéric MERLIN
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Mme. Annick GUERIN, assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Thierry MAURICE
cadre technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Mme. Annick GUERIN, assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Pascal GUENOT
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Mme. Annick GUERIN, assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Alain CAPERAN
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Mme. Annick GUERIN, assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Luc BARTHALAY
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Mme. Annick GUERIN, assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: François RAPHAEL
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Claude PAOLONI
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Thierry LEFEBVRE
cadre supérieur technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Rémy FONDACCI
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Paul de VILLENEUVE
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Simon BESSE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Michel HUPAYS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-François LEDOUX
chef d'unité technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Yann GUILLOT
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bernard CAHIER
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Carole SOUFFLET
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Géraldine MARCHAND-DEMONCHEAUX
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Sylvie LEFEBVRE
cadre technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Sandrine JOYEUX
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Agnès ANDRIEUX-PASTRE
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Giffard (Julien, René, Serge)
caporal, infanterie ; 1 an de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 12 juillet 2010
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
16 juillet 2010
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="1"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022913486(source JORF)
nomination
13 Octobre 201013/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.