HAUTES- Pyrénées

De: Pyrénées (Hautes)
Objet:
par l'assemblée des départements de France, parmi les membres des conseils départementaux appartenant à la liste du tableau figurant au présent 2°
Ariège
Gers
Gironde
Landes
Lot
Lot-et-Garonne
Lozère
Groupe:
Conseils départementaux appartenant à la liste du tableau figurant au présent 2°
JORFTEXT000034675071(source JORF)
désignation
11 Mai 201711/05/2017
De: PYRÉNÉES (HAUTES-)
Objet:
d'un abattement de 15 % avant réhaussement de 6 % sur le résultat ainsi obtenu
II. ― Montagnes
Ensemble du département
1re catégorie : exploitations dont le revenu cadastral moyen à l'hectare est supérieur à 25, 61 €, 415, 80
JORFTEXT000024447430(source JORF)
affectation
07 Août 201107/08/2011
De: Pyrénées (Hautes-)
Pyrénées-Orientales
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000019344652(source JORF)
transfert
21 Août 200821/08/2008
De: Pyrénées (Hautes-)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993