Henri Bosc

De: BOSC Henri
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Montauban
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montauban"
JORFTEXT000032326109(source JORF)
désignation
01 Avril 201601/04/2016
De: Bosc (Henri)
conservateur général de bibliothèque ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Bosc (Henri)
bibliothèque départementale de prêt de l'Aveyron
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000182343(source JORF)
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Bosc (Henri, Jacques, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992